Changement carte de propriétaire

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Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 20h54

Bonsoir,

Ma sœur et moi-même avons acheté un cheval le 25 juillet dernier. Sauf qu'on n'a toujours pas fait les démarches pour le changement de propriétaire parce qu'on ne sait pas comment s'y prendre. Je suis allée sur le site des haras-nationaux, et ça ne m'a que légèrement aidé...
Que doit-on envoyer concrètement ?

Malheureusement, je n'ai pas les papiers sous la main puisqu'ils sont à la pension.

Si vous pouviez m'éclairer, ce serait super.

Oubeule

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Posté le 05/08/2016 à 20h56

Normalement quand tu achètes un cheval tu remplis un document avec le vendeur que tu renvoies avec la carte.

Carolined

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Posté le 05/08/2016 à 20h59

Bonsoir,
Il faut envoyer au SIRE la carte d'immatriculation du cheval (ainsi qu'un chèque !). On peut aussi opter pour une carte dématérialisée et du coup je crois que le coût est un peu moins élevé.

Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 21h00

On a signé un contrat de vente. C'était l'Ecurie Seconde Chance, donc ce n'est pas leur première vente. On les a rappelés aujourd'hui, parce qu'on ne savait plus qui d'eux ou nous devait faire les démarches. Ils nous ont bien confirmé que c'est à nous de les faire.

Carolined

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Posté le 05/08/2016 à 21h00

Pour compléter mon message précèdent, voilà qui pourra t'aider : http://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/

Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 21h01

La carte d'immatriculation sont bien les papiers qu'on a du laisser à la pension, qui suivent le cheval partout ? Je suis complètement paumée...

Carolined

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Posté le 05/08/2016 à 21h05

Non, ce dont tu parles, ça doit être son carnet. La carte d'immatriculation c'est une petite feuille genre format A5 voire même plus petit. Il y a dessus le numéro Sire du cheval, son nom, celui de ses parents et le ou les propriétaires.

Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 21h07

D'accord merci, je regarderais demain.
Du coup, c'est ce petit papier et une photocopie du contrat de vente que je dois envoyer ?

Carolined

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Posté le 05/08/2016 à 21h09

Même pas besoin du contrat de vente. Juste la carte et un chèque !

Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 21h10

D'accord, je te remercie.

Plume29

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Posté le 05/08/2016 à 21h11

isardr Non le contrat de vente ils s'en foutent!

Juste la carte de proprio + le chèque.

Par contre la carte on la laisse jamais à la pension, faut la garder chez toi.

Carolined

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Posté le 05/08/2016 à 21h11

Tu vois, ça ressemble à ça : http://www.csccf.fr/dyn/hn1.jpg (exemple trouvé sur internet)

Édité par carolined le 05-08-2016 à 21h12



Quiebro13

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Posté le 05/08/2016 à 21h12

Uniquement la carte de proprio que tu auras barré et rempli au dos avec tes informations propre normalement ai dis tu peux cocher si tu veux un carte papier ou dematerialisée.

Voilà à quoi ça ressemble

Le recto


Le verso ce que tu vas devoir remplir (en bas il y a toutes les instructions à suivre)

Isardr

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Posté le 05/08/2016 à 21h14

Je vous remercie !

Et s'il a une carte dématérialisée ? Parce que je n'ai pas souvenir d'avoir vu la carte de propriétaire. Par contre, pour sûr, il y avait un bout de papier avec la carte d'immatriculation.

Quand on avait demandé au gérant de la pension, il nous avait dit que c'était le vendeur qui gérait le changement. Donc nous, on a tout laissé, naivement...

Louvecerise

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Posté le 05/08/2016 à 21h29

Si la carte est dématérialisée (ce qui est généralement de plus en plus le cas pour les chevaux de course), tu as du recevoir un "code de vente" (le nom exact m'échappe).
Pour valider la vente tu vas devoir te créer un compte sur le site de l'IFCE, demander à ce que ce compte soit un compte de propriétaire puis, à l'aide du numéro sire de ton cheval et du fameux "code de vente" tu pourras valider le changement de propriétaire et mettre le cheval à ton nom.

Je l'ai fait il y a quelques mois, un peu destabilisant au départ mais on s'en sort
J'ai vu passer un article là-dessus il y a peu sur un webmag equestre, je te le cherche ... le voilà : http://www.georgettemag.com/2016/07/declarer-proprietaire-cheval-internet/


edit: ajout du lien vers l'article

Édité par louvecerise le 05-08-2016 à 21h39



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