Gerer papier ... pour le 1er achat d'un cheval

Bonjour,

Normalement tu as un contrat de vente (et c'est mieux d'en avoir un) fait avec le vendeur, signé par les deux parties (toi et celui qui te le vend). Tu recevras la carte de propriétaire après l'achat du cheval.

Pour la carte il te faut faire les démarches auprès des haras, soit tu payes 23€ pour les papiers ou 7€ quand tu dématérialise (et tu peux faire tout toi même de ton ordinateur en dématérialisant).

Après, dans mon cas, avec ma soeur nous avons acheté un trieur ou nous y mettons toutes les factures, contrat (vente et pension), et globalement tout les papiers qui concernent notre cheval.

Pour accompagner un cheval il y a un carnet ( on y retrouve une partie origines, une partie vaccins, une partie traitement ...) et qui accompagne ton cheval durant toute sa vie.

A cela s'ajoute une partie détachable , sorte de feuillet que l'on pourrait qualifier de carte de grise sur laquelle est noté le nom du proprio. Sur ce feuillet, au dos, se trouve une partie consacrée à la vente de l'animal qui, lors de la vente est à remplir et signer par le vendeur et l'acheteur. Il faut ensuite le renvoyer ( juste ce feuillet hein !) aux haras nationaux avec un chèque pour que le changement de propriété soit effectué. Bien que rempli, le vendeur peut se garder le droit de te remettre le feuillet UNIQUEMENT lorsque le paiement intégral est effectué ou lorsque le chèque est encaissé ,pour que tu puisse ensuite poursuivre ta démarche.

Lors d'un achat, il est IMPORTANT de signer un contrat de vente entre toi et le vendeur (tape sur google y'en a plein).

Voila !

atom merci beaucoup , mais je n'ais pas compris le therme " dématérialiser "

"Dématérialiser" cela veut juste dire que tu n'as pas la carte papier dans les mains, mais tu peux la consulter comme bon te semble sur le site des Haras Nationaux. Elle est informatique si tu préfère, et niveau prix elle est plus avantageuse.

Pour mon cheval nous avons dématérialisé et ensuite on l'a imprimé pour en avoir une trace papier. Plutôt que de payer 20€ pour que les Haras nous en envoie une.

Deux truc à savoir :
le carnet ( origine, vaccins ...) suit le cheval et doit être remis au responsable de la pension par exemple. Ne donne JAMAIS le feuillet de propriété ("carte grise" ) à qui que ce soit sinon , comme pour une voiture, ils ont juste à changer le nom et hop, cheval volé !

Si tu quitte une pension ( qui je le rappelle détient donc le carnet de ton cheval) et que tu es en litige à cause d'un préavis qu'ils t'imposent ou une dette quelconque, il ne peuvent en aucun cas te faire du chantage en te menaçant de ne pas te rendre le carnet si tu ne paie pas , ou je ne sais pour quelle raison. C'est parfaitement illégal.

hallooa merci beaucoup ...

Donc , si j'ai bien compris , derrière la "carte grise" , il y a un papier qui chaque vendeur et acheteur doit signer.
Ensuite l'acheteur l'envoie aux haras nationaux et je dois payer quoi du coup ?

Desole je ne comprends pas bien , vu que ca ne m'ais jamais arriver ^^

Du coup :

Derrière carte grise : feuillet avec toutes les signatures de proprio que l'animal a eu
Ce feuillet, on l'envoie aux haras nationaux
A eux , soit tu paie ~20€ pour qu'ils te l'envoie papier / soit tu paie ~7€ pour qu'il le mettent informatiquement et après si je veux ,je l'imprime .

C'est pour aller avec le poney retraité de l'autre post ?

oui au dos de la "carte grise" il y a un formulaire à remplir par les deux parties. Ce document est à renvoyer aux haras nationaux avec un chèque pour effectuer le changement de propriété

Le prix a augmenté des cartes ? J'ai payé 15? la carte papier ....

Trois papiers :
- le carnet d'identification et de suivit y a rien à faire
- la carte de proprio a mettre à son nom via les haras nationaux
- le contrat de vente qui stipule pour quels utilisation le cheval est vendu si visite veto il y a eu ou encore d'autres particularité tu dois le lire et s'il te convient le signer.

quiebro13

Pour le changement de propriétaire à l'achat de mon cheval, on s'était renseigné et c'était 23€ papier et 7€ par internet, du coup on a opté pour le moins chers

atom pfiou ils s'embêtent pas , 15 € il y a encore deux ans lorsque j'ai fais cette démarche et là 23 €, normal !

couagga

Oui surement ...

Bonjour.

Pour l'achat d'un équidé on recommande :
- 1 visite vétérinaire (à ta charge) - Tu en profites pour vérifier le numéro de puce, car certaines personnes malhonnêtes, vendent un cheval en présentant les papiers d'un autre.
Avec le numéro de puce (transpondeur ou microchip) tu auras accès a une partie des infos sur le SIRE.
Mais surtout tu compares ce numéro avec celui figurant sur les papiers du cheval.

Un équidé à deux papiers important :
- le carnet d'accompagnement qui reste toujours avec le cheval (s'il se déplace, s'il est en pension... c'est le détenteur qui a ce carnet) ;
- la carte de propriétaire. Elle peut être en version "papier" ou "dématérialisé". Que ce soit l'une ou l'autre, demande à la consulter pour t'assurer que le vendeur est bien la personne figurant sur les papiers. Elle reste dans les "mains" du propriétaire et le détenteur (pension, ferme...) s'il peut demander à la consulter pour compléter son "registre d'élevage", ne peut exiger que vous la lui donniez).

Il est FORTEMENT conseiller de faire un visite vétérinaire (pour éviter les mauvaises surprise) et il est FORTEMENT conseiller de faire un contrat de vente (achat) - Sur ce contrat bien s'assurer, outre les noms du vendeur et de l'acheteur, que le nom du cheval, (poney, âne...), le numéro de puce (transpondeur, microchip) soit bien apparent, en plus d'autres options en fonction des objectifs du vendeur et/ou de l'acheteur.


Exemple d'autres articles pouvant figurer au contrat de vente :

- Vendu pour retraite... Le vendeur vend son équidé (cheval, poney...) pour une mise en retraite, il le fera surement figurer au contrat. Ainsi, si par la suite l'acheteur s'aperçoit qu'il ne peut pas faire de longues randonnées, des concours.... Il lui sera alors rappelé qu'il a acheté cet équidé pour mise "en retraite".

- Achat pour "concours"... L'acheteur souhaite évoluer et faire par la suite, des concours (toutes disciplines ou autres) Il le fera apparaitre dans le contrat de vente, afin, si on s'aperçoit que l'animal ne pourra pour X raison, répondre à son attente, pouvoir se retourner vers le vendeur, en lui rappelant pourquoi le cheval a été acheté et que cela figure au contrat.

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Dès que le contrat de vente est signé et que le cheval est payé

Si un équidé est acheté avec un paiement étalé, il se peut que la carte de propriétaire reste entre les mains du vendeur. Et ce, jusqu'au complet paiement - (Cela doit être notifié sur le contrat de vente.)

Il faut :
- S'inscrire sur le SIRE ;
- Adosser, au nom de l'acheteur, la carte de propriétaire (si version papier) ou suivre les instructions du SIRE pour les cartes dématérialisées et envoyer le chèque pour le paiement de l'inscription et changement de propriétaire. Pour la version dématérialisée, je recommande d'imprimer le document.


>>> Déclaration de "détenteur".
- Si les animaux sont chez un tiers (pension, écurie, ferme...) tu n'as rien à d'autres à faire (au niveau administratif). Par contre, si tu gardes les animaux chez toi, tu dois te déclarer comme détenteur (à partir de te compte sur le SIRE).
- Tu devras aussi tenir à jour, un registre "d'élevage". Tu peux le faire en ligne, à partir de ton compte sur le SIRE

>>> ATTENTION
On peut voir beaucoup de postes ou des personnes se plaignent que les papiers ne leurs sont toujours pas parvenu, car lors de l'achat, on leur a dit qu'on ne trouvez pas les papiers et qu'on les ferait parvenir plus tard... Je recommande alors de dire que "ben on signera le contrat de vente et le chèque, plus tard... à la présentation des papiers".

Lors de la vente, il arrive que l'on vende un animal (cheval, poney, âne, chien, chat, furet...) qui ne soit pas identifié et donc équipé d'un transpondeur (puce, microchip) >>> C' EST ILLEGAL

De fait, il est illégal de vendre un animal non identifié, qui n'a pas de papier, mais aussi, IL EST INTERDIT de déplacer un animal qui ne l'est pas (équipé d'un transpondeur)

Alors si de fait, c'est le vendeur qui est verbalisable (environ 430 €) pour avoir vendu un animal non pucé... C'est l'acheteur qui est verbalisable (environ 430 €) pour avoir déplacer un animal qui ne l'est pas.
Et pas la peine de dire aux forces de l'ordre <<"on vient de l'acheter, on le transporte jusque la maison ou un vétérinaire doit venir le pucé" >> - Un équidé doit être pucé à six mois (ou au sevrage), avant la vente ou au plus tard, pour le mois de décembre de son année de naissance.
Seul le poulain (sous la mère, qui elle, est identifiée) peut être déplacé sans identification.

De fait, le défaut de présentation du carnet d'accompagnement est, lui aussi, verbalisable 430 € (aussi, ça fait cher après, non identifié + pas de carnet = 860 €)

Donc vous vous rendez coupable en déplaçant, même du lieu d'achat à votre domicile (ou lieu de détention... écurie, ferme...), un équidé qui n'est pas identifié.