Embarquement de chevaux au pré

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Candaou

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 14h33

Bonjour,
j'ai 5 chevaux chez moi en pension - des pottok peu civilisés et toujours en liberté au pré (2 ha 500 )
le propriétaire doit venir les chercher et connaissant la difficulté de les embarquer me demande de les enfermer la veille - je sais que je vais générer un stress important - je ne sais même pas s'ils ne vont pas tout casser, voir se blesser - il vient le lendemain avec un transporteur à 10 H - longue nuit.... et ensuite le transport....
Savez vous ou s'arrête ma responsabilité de gardien ? (contrat de pension officiel) si les chevaux se blessent pendant la nuit - serai je responsable même si j'ai sa demande écrite par mail ?
moi je suggérai un léger tranquillisant pour les embarquer dans le calme au dernier moment, mais il refuse -
suis je tenue d'ailleurs de les attraper pour lui au pré ? où le propriétaire étant présent, n'est ce pas à lui de le faire avec le transporteur ? si les chevaux s'échappent lors de l'embarquement qui est responsable ? merci de vos réponses-
petite précision : le propriétaire n'a pas payé sa pension depuis janvier 2016 ..... sans aucune rémunération malgré un contrat, suis je encore considérée comme gardien ?

Baronnette

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 15h21

Je ne saurais te répondre légalement, mais pourquoi serait-ce à toi de les rentrer (avec les risques que cela compporte)? S'il n'y a rien dans le contrat de pension, rien ne t'y oblige. C'est du service rendu en plus qui put se retourner contre toi. Ne le fais pas. A plus forte raison si le proprio ne paie plus ses pensions (tant que les animaux sont chez toi hors présence du propriétaire, même s'il en paie plus, tu restes le gardien, et donc à toi les risques).

Kiiwii

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Posté le 09/11/2016 à 15h32

C'est pas écrit dans le contrat que tu dois attraper les poneys le jour où le proprio veut venir les chercher. Ils sont en pension pré donc quand le mec se pointe, il trouve ses chevaux au pré --> normal.
Si tu les enfermes, tu risques de ne plus être dans le cadre de la pension décrite par le contrat et donc en cas de blessure, on pourra peut être t'en tenir rigueur.

S'ils se blessent/s'échappent/causent un accident quand le proprio est là, c'est à lui qu'incombe la responsabilité de contrôler ses animaux...

Gwendo91

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 15h40

Je pence aussi que tu ne te dois pas de les enfermer malgré sa demande. Tu risque d'avoir des problèmes et il pourrais se retourner contre toi.
ton role est de les garder en " bon pere de famille" au pré celons le contrat donc respecte ta part du contrat, ne t'engage pas a leurs faire autre chose sa se retournerais contre toi.
dés l'instant que le propriétaire est la c'est lui qui prend la responsabilité de ses chevaux

Iriina

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Posté le 09/11/2016 à 18h13

Je suis d'accord. Du faite qu'il ne paye pas, vous devez être en mauvais terme.
Imagine qu'il fait sa pour avoir un témoin de mauvais traitement....
Franchement, il a des chevaux, il va devoir les assumer et les faire monter comme un grand.
Après je peux comprendre que vous vouliez le faire pour ne pas retarder encore leur départ.

Despina

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Posté le 09/11/2016 à 18h36

Il ne te paie pas la pension depuis près d'un an et, en plus, il te demande de rentrer ses chevaux la veille pour que le transporteur les embarque le lendemain ? Y en a qui sont vraiment sans gêne

À ta place, je lui refuserais sa demande. Au mieux, je lui donnerais un coup de main pour les rentrer, mais c'est tout.

Lipstyxxx

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 19h01

Euh... le mec qui me doit 10 mois de pension, je ne lui rends pas service. Ni en rentrant ses chevaux ni en l'aidant à les faire partir. Surtout qu'en effet, au moindre souci, tu es responsable !

Candaou

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Posté le 09/11/2016 à 19h19

Merci à tous pour vos réponses - je vais suivre vos conseils et le laisser les embarquer. j'aiderai au mieux bien sûr car mon intérêt est qu'ils partent et que je sois payée...... par contre je ne les rentre pas la veille.
Il vient le 23 .....en principe

Vegas132

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 19h31

Euh je pense que tu peux oubliée d'être payé, 10 mois de retard ils ne vont pas te faire un gros chèque + payé un transporteur.
Enfin j'espère l'inverse pour toi mais je n'y croirais pas trop...

De plus s'ils sont de mauvaises foi j'aurai peur qu'ils laissent le pré ouvert et font sauver les autres...

C'est clair que tu n'as pas à l'enfermer, si c'est une pension pré et qu'il se blesse tu pourrais avoir des histoires.

Essaye d'être présente le jour du départ, limite je ne sais pas si c'est possible mais fait leur signer une reconnaissance de dette ou un truc du genre...

Ca m'exaspère les gens comme ça...

Lipstyxxx

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 20h24

candaou

Je suis un peu sceptique sur le fait que tu sois payée au départ des chevaux... Pourquoi est-ce qu'il ne paie plus depuis 10 mois ? Il s'est engagé à éponger sa dette ?

Dans les faits, tu aurais pu/dû dénoncer le contrat avec une lettre avec accusé de réception le mettant en demeure de payer (et ce dès les premiers mois d'impayés) ce qu'il te doit. Ton seul poids dans l'histoire, c'est les chevaux : tu es en droit de faire rétention et de refuser qu'ils partent tant que le propriétaire ne t'a pas payé ! Et si le transporteur est là, il serait bien embêté. Mais pour ça il faut faire les choses dans les règles, je ne sais pas si, sans courrier de ta part à la base, c'est recevable.

D'un autre côté, je comprends bien que 6 chevaux que tu entretiens et surveille gratuitement depuis 10 mois, tu n'as qu'une envie, c'est de ne plus les avoir chez toi... Mais une fois partis, tu ne reverras sans doute jamais ton argent.

Lipstyxxx

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Posté le 09/11/2016 à 20h27

Edit : Je ne vois pas pourquoi tu n'aurais pas le droit de refuser le départ des chevaux le jour J. Après tout, vous avez un contrat, il te doit de l'argent, tu dois sans doute avoir des preuves (mails, etc) qu'il sait qu'il te le doit, donc bon... Mais dans ce cas, je pense qu'il vaudrait mieux faire venir la gendarmerie au moment du départ en leur ayant expliqué la situation avant (s'ils se déplacent...?), parce que toute seule face à un mec de mauvaise foi qui a décidé qu'il embarquait ses chevaux et face à un transporteur qui veut prendre les chevaux et partir, pas attendre que vous régliez vos comptes, j'ai peur que tu ne fasses pas du tout le poids !

Solange27

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Embarquement de chevaux au pré
Posté le 09/11/2016 à 22h25

C'est un peu triste, mais je pense que tu ne seras jamais payée, et que ces pauvres loulous partent pour le mauvais camion...

pas la peine de te donner du mal pour aider le proprio dans cette démarche, cela ne ferait que te faire culpabiliser.

Candaou

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Posté le 12/11/2016 à 04h45

Puisque tous vos avis son identiques, je réponds globalement.
j'ai beaucoup de mails où depuis un an il dit devoir me payer et enlever les chevaux - j'ai tout gardé et imprimé - - mais jamais de suite - les recommandés reviennent "avisé mais non retiré"....c'est une personne connue dans le milieu équin, donc j'ai fait confiance ! et de toute façon une fois que vous avez les chevaux, si la personne ne paie pas - il n'y a pas beaucoup de solutions - heureusement pour moi, j'ai une trentaine de pensionnaires, et je n'ai jamais rencontré cela depuis 10 ans, j'ai même des clients très sérieux et trop contents d'avoir eu une place chez moi.
les derniers mails de ce monsieur sont odieux, voir menaçants - pour le paiement j'ai exigé un virement 3 jours avant - le gros soucis c'est que ses chevaux étant très difficilement embarquables, et il le sait (plusieurs mails où il en parle) et bien tout à coup, ils sont devenus comme cela de part mon incompétence

donc hier je suis allée à la gendarmerie : ils ne viennent pas car cela relève du privé, mais viendront si cela tourne mal, ils m'ont tout de même donné un numéro d'urgence où ils seront là dans le quart d'heure! ils m'ont conseillé de faire venir un huissier pour faire constater que je ne refuse pas de lui remettre les chevaux et qu'ils sont rassemblés dans le pré et à sa disposition et en bonne santé - ce que je vais faire (300 € le constat) mais plus prudent ! et enfin le vétérinaire sera là aussi !
Heureusement pas de risque de laisser sortir les autres chevaux, car chez moi pas plus de 5 chevaux par prairies, même si elle sont très grandes, il faut qu'ils soient heureux ces loulous ! de plus les siens chargent immédiatement tout intrus .... je n'aurai jamais du les accepter ! c'était pour dépanner 6 mois et 2 ans que cela dure. merci encore pour vos avis et bientôt suite du feuilleton et fin

Baronnette

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Posté le 12/11/2016 à 09h48

N'hésite pas à faire intervenir un huissier pour le paiement. Les frais seront imputables au payeur indélicat.
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