A qui appartient le poulain ?

J'espère ne pas dire de bétises,mais je crois que sans contrat, le poulain appartient automatiquement au propriétaire de la jument, et que pour tout arrangerement (en cas de location d'une jument, ou bien si le propriétaire de l'étalon souhaite être propriétaire du poulain), il faut faire un contrat au préalable.

Je ne suis pas sure de ce que j'avance.

a mon avis le proprietaire de la jument va etre consideré comme naisseur et va recevoir la carte d'immatriculation du poulain , donc contrat de renonciation a la propieté du poulain obligatoire , tu peux toujours demander aux HN si tu veux etre considéré comme le naisseur de ce produit , il y a surement une demarche a faire

kalypselo a écrit le 11/05/2009 à 14h14: Bonjour, Lors de la déclaration de naissance d'un poulain, comment fait-on pour déterminer son propriétaire ? Est-ce que c'est le même propriétaire que pour la jument, ou bien il faut le préciser ? Comment cela se passe-t-il dans le cas d'une jument louée pour la reproduction ? Plus généralement, de quels documents a-t-on besoin pour déclarer la naissance d'un poulain ? Merci à tous ceux qui pourront m'éclairer

logiquement si tu loues la jument pour la reproduction,le poulain sera a ton nom, sinon tu te fais avoir.
mon veto ne demande rien,il vient il identifie il puce et c est a notre nom!!!

kris23 a écrit le 11/05/2009 à 16h19: logiquement si tu loues la jument pour la reproduction,le poulain sera a ton nom, sinon tu te fais avoir. mon veto ne demande rien,il vient il identifie il puce et c est a notre nom!!!

si l'attestation desaillie est a ton nom , ça devrait etre une preuve que le poulain est a toi non?

Demande aux Haras Nationaux, ils sauront te dire précisément ce que tu dois faire, mais fait le vite il y a un délais pour la déclaration de naissance.

Effectivement il faut un contrat avec une clause special poulinnage et propriété dans ton contrat de location

le certificat de saillie fait en partie les choses mais pas tous car ça peut etre considé avec des part .....


dans quel circonstance est né ce poulain ?
tu est loueur ? ou proprio de la jument ?

y a t il eu un contrat ? quel en sont les clauses ?


En esperant t'avoir aidé

etamineandie a écrit le 11/05/2009 à 20h06: Effectivement il faut un contrat avec une clause special poulinnage et propriété dans ton contrat de location le certificat de saillie fait en partie les choses mais pas tous car ça peut etre considé avec des part ..... dans quel circonstance est né ce poulain ? tu est loueur ? ou proprio de la jument ? y a t il eu un contrat ? quel en sont les clauses ? En esperant t'avoir aidé

Bonjour, merci à tous pour vos réponses. En fait il n'y a pas de poulain pour l'instant, il s'agit d'une jument qui m'appartient, sauf que je n'ai plus la carte de propriétaire (perdue...) et j'ai beaucoup de mal à la récupérer car il me faut une attestation de vente du vendeur et ce dernier met un peu de temps à la faire
J'ai l'intention de faire un poulain l'année prochaine, ou l'année suivante, c'est pour ça que je pose la question dès maintenant. En tout cas encore merci

bas je suis tipic dans ton cas

andie je l'ai acheté a quelqu'un comme ça , sans aucun doc ce qui fait qu'au sire elle est même pas a mon nom ( sauf la puce )....
rien ne prouve que c'est ma jument , a part les temoin d'achat et autres vu que j'ai payé par virement bancaire avec le sous titre Andie sur les compte

quand Upsia est née , bas étant donné que j'en suis le naisseur et la proprio j'ai pas eu de soucis , après elle est a l'AES c'est pas pareil qu'en France


Pour Etamine sur le Sire elle apparias bien sous mon nom , donc là a mon avis si la jument n'est pas sous ton nom faut declarer au moment de la saillie pour l'etallonier qui sera le proprio du poulain

Faire signer un doc de decharge au proprio actuel pour qu'il n'est aucun droit de propriété


l'ideal serais de faire un contrat de vente sous recommandé accusé reception au moin c'est officiel ça coute 4 € et hop

sur ta declaration de saillie, tu remplis la partie naisseur et propriétaire.
lae propriétaire d ela jument, le naisseur et le propriétaire du poulain peuvent tres bien etre 3 persones diférentes.

il ne faut aucun contrat pour les Hn, ils s'en fichent, çà, c'est ta cuisine à toi ;)

eux se contentent des declarations sur l'honneur faites sur el declaration de naissance.

haras2fly a écrit le 17/05/2009 à 14h07: sur ta declaration de saillie, tu remplis la partie naisseur et propriétaire. lae propriétaire d ela jument, le naisseur et le propriétaire du poulain peuvent tres bien etre 3 persones diférentes. il ne faut aucun contrat pour les Hn, ils s'en fichent, çà, c'est ta cuisine à toi ;) eux se contentent des declarations sur l'honneur faites sur el declaration de naissance.

Merci pour cette réponse, par contre la déclaration de saillie se fait comment ? C'est l'étalonnier qui l'a généralement ou il faut en demander un exemplaire aux Haras ? Et la saillie doit être déclarée quand ? Je me renseigne pour l'année prochaine,on ne sait jamais si je n'ai toujours pas la carte...