A qui appartient le poulain ?

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Kalypselo

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 14h14
Bonjour,
Lors de la déclaration de naissance d'un poulain, comment fait-on pour déterminer son propriétaire ? Est-ce que c'est le même propriétaire que pour la jument, ou bien il faut le préciser ? Comment cela se passe-t-il dans le cas d'une jument louée pour la reproduction ? Plus généralement, de quels documents a-t-on besoin pour déclarer la naissance d'un poulain ? Merci à tous ceux qui pourront m'éclairer

Edité par kalypselo le 11-05-2009 à 14h15
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Venice

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 15h15
J'espère ne pas dire de bétises,mais je crois que sans contrat, le poulain appartient automatiquement au propriétaire de la jument, et que pour tout arrangerement (en cas de location d'une jument, ou bien si le propriétaire de l'étalon souhaite être propriétaire du poulain), il faut faire un contrat au préalable.

Je ne suis pas sure de ce que j'avance.


Spaghett

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 15h36
a mon avis le proprietaire de la jument va etre consideré comme naisseur et va recevoir la carte d'immatriculation du poulain , donc contrat de renonciation a la propieté du poulain obligatoire , tu peux toujours demander aux HN si tu veux etre considéré comme le naisseur de ce produit , il y a surement une demarche a faire


Kris23

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 16h19

kalypselo a écrit le 11/05/2009 à 14h14:
Bonjour,
Lors de la déclaration de naissance d'un poulain, comment fait-on pour déterminer son propriétaire ? Est-ce que c'est le même propriétaire que pour la jument, ou bien il faut le préciser ? Comment cela se passe-t-il dans le cas d'une jument louée pour la reproduction ? Plus généralement, de quels documents a-t-on besoin pour déclarer la naissance d'un poulain ? Merci à tous ceux qui pourront m'éclairer


logiquement si tu loues la jument pour la reproduction,le poulain sera a ton nom, sinon tu te fais avoir.
mon veto ne demande rien,il vient il identifie il puce et c est a notre nom!!!


Spaghett

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 17h14

kris23 a écrit le 11/05/2009 à 16h19:


logiquement si tu loues la jument pour la reproduction,le poulain sera a ton nom, sinon tu te fais avoir.
mon veto ne demande rien,il vient il identifie il puce et c est a notre nom!!!

si l'attestation desaillie est a ton nom , ça devrait etre une preuve que le poulain est a toi non?


Ozrane

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A qui appartient le poulain ?
Posté le 11/05/2009 à 17h48
Demande aux Haras Nationaux, ils sauront te dire précisément ce que tu dois faire, mais fait le vite il y a un délais pour la déclaration de naissance.