Papier pour l'achat d'un cheval

Déjà, la carte de propriété à remplir par le vendeur et l'acheteur et à signer. Ensuite, une facture et/ou un certificat de vente qui précise l'usage destiné du cheval(loisir, compétition, etc....). Toi, de ton côté tu fais faire une visite véto d'achat. Si tout est ok, tu envoies la carte de propriété à l'IFCE avec le petit chèque qui va bien.

Merci pour ces réponses, donc pour la carte le cheque est a quel ordre, donc sur la carte de propriétaire, il y a un endroit comme sur une "carte grise" ma comparaison est vraiment nulle mdr ! Mais en gros il y a un endroit spécifique prévu a cet effet ?

tu dois avoir une facture (si achat auprès d'un professionnel ) ou un document disant que le cheval xxx (avec son numéro sire et son numéro de puce ) est vendu par MR Machin à Mme Truc
il faut y noter l'utilisation prévue pour le cheval

tu dois avoir la carte d'immatriculation/propriétaire dès le paiement effectué, les papiers doivent rester avec le cheval, donc jusqu'à la livraison, normalement

il peut y avoir une réserve de propriété jusqu'au paiement complet


une visite véto n'est pas obligatoire mais très très vivement conseillée (ne serait-ce que pour lire la puce et vérifier qu'on achète bien le cheval indiqué sur les papiers )
ensuite tu devra renvoyer la carte pour faire le changement de propriétaire (avec le chèque qui va bien, histoire de s'habituer tout de suite à payer pour Dadou d'Amour ^^ )
elle peut aussi être dématérialisée mais faut payer quand même

Franchement merci pour tes réponses, pour la visite médicale je comptais la faire en arrivant chez moi, en effet ne connaissant pas le poney, je ne veux pas tomber sur une vétérinaire véreux du coin la bas. Mon veto étant génial je le garde ;) Mais normalement en comparant bien son livret et la description du poney je devrai déjà voir une faille si ce n'était pas le bon dadou non ?

les description ne sont pas super précises, si il n'a pas un détail genre un énorme épi c'est pas simple

si on te présente un poney bai (ou même pie ) à peut près la bonne taille et un age à peu près cohérent, on peut te refiler n'importe quoi (un éleveur, il y a moins de risque, il tient à sa réputation mais un marchand ou même un qui se fait passer pour un particulier )

Penser également à prévoir une assurance RCPE rapidement. Et si la visite vété ne se fait qu'après l'arrivée du cheval, prévoir une réserve dans le contrat de vente, avec les modalités de retour.

il y a le document d'accompagnement




dedans il y a les pages pour les vaccins, les origines, l'identification ...


l'identification ça ressemble à ça



la carte elle ressemble à ça (d'ailleurs, c'est une carte d’immatriculation, pas de propriété)
recto

verso

Faut vraiment que tu stipules dans le contrat que la visite veto se fera Apres et d'ailleurs pas sur que les vendeurs acceptent !!
Le cheval peut se blesser pendant le transport ou une fois chez toi avant cette fameuse visite. Normalement elle se fait vraiment avant l'achat.
Puis la description ne suffit pas il faut vérifier la puce.

Oui la base de toute identification c'est la puce qu'a tout equidé identifié implantée dans son encolure ! Elle a un numero unique , qui doit etre celui mentionné sur le livret et la "carte de propriété" , carte qui , de plus en plus est dématérialisée (virtuelle ) !
Seul un veto équipé de son lecteur pourra te dire si ça correspond bien .

Lors de la vente , le vendeur doit te donner le livret mais il peut tres bien garder la carte jusqu'à encaissement du cheque (c'est ce que je fais a chaque vente . Pas de carte tant que la somme totale n'est pas sur mon compte ) .

En cas de carte de proprieté dématérialisée , le vendeur te donne une feuille avec le nom du cheval et un code (imprimé type IFCE) . Lui a declaré la vente via son compte . Il faut donc que l'acheteur , via son compte IFCE , declare l'achat et valide le changement de proprieté grâce au code donné par le vendeur .

Voila , sinon un contrat de vente peut etre fait . Des exemplaires types sont dispo sur divers sites internet si tu veux y jeter un œil avant , histoire de savoir un peu où tu mets les pieds . Il y a une clause "reprise du cheval" , qui peut etre validée ou pas par le vendeur , divers termes (niveau de cavalier requis , utilisation pour laquelle est destinée le cheval ...

Sinon , parler du moyen de règlement avant avec le vendeur aussi , histoire de pas se retrouver un samedi en fin d'aprem avec un cheque de banque a devoir aller chercher ....

Tout est là : http://www.achatcheval.com/-Accueil-des-Particuliers-.html

Merci tout le monde pour vos informations !