Accident qui est en cause , assurance

Bonjour,
Ce n'est pas bien clair ce que tu expliques niveau assurance : tu parles de ta RC, c'est à celle ci que ça a été déclaré ? Ou tu as une assurance frais veto pour ta jument ?

Votre contrat de pension dit quelques choses sur la décharge du gérant quand les chevaux sont au parc ?
Une bagarre au pré, c'est l'acceptation des risques, sinon on met au box, donc tout à votre charge. Après, dans ce cas, à voir la réaction du gérant, a t-il tenter de les séparer ? La fille connaissait-elle les caractères "pas sympa à la bouffe" des chevaux ?
là où peut jouer l'assurance c'est en démontrant la faute du gérant ou de la fille, sinon une bagarre entre chevaux n'est pas assurable

La responsabilité civile prend en charge les dommages causés aux autres, mais ne prendra pas (à mon avis) les soins de la jument..... Pour cela, il aurait fallut prendre une assurance privée.

Pour l'histoire de la bagarre, je ne comprends pas qu'une simple carotte est pu mener à tant de violence.... les chevaux au parc, en troupeau, c'est un "risque" à prendre.

C'est delicat je trouve de chercher a incriminer la pauvre fille qui venait juste donner une carotte a sa jument ...
Ce genre d'incident s'etait deja produit auparavent ?

Lorsqu'on met son cheval en groupe en pâture , normalement on accepte le risque qu'il puisse se battre , recevoir des coups ou des morsures .... Ca reste de animaux , avec leurs comportement d'animaux .
Si on veut limiter les risques de blessure on les met tout seul ou on les laisse en box .
Le risque de blessure , c'est le prix a payer pour un cheval en liberté et heureux .

Ces 2 juments ont été mises ensemble . Normalement si c'est le cas , c'est que l'entente devait etre bonne . Sinon on general on separe . Depuis combien de temps ta jument est avec cette autre jument ?

Bref il manque des éléments pour avoir une vision de l'intégralité du problème !

Pour moi, à partir du moment où on met son cheval en pension pré avec d'autres chevaux, on accepte les risques inhérents à la vie en troupeau, et les blessures par bagarre, quelle que soit leur gravité, en font partie. D'ailleurs, dans mon cas, il y a une clause qui le précise dans mon contrat de pension...

Bon, dans ce cas, la proprio de l'autre jument pourrait se sentir coupable puisqu'elle a introduit l'élément déclencheur de la bagarre, et donc te proposer d'elle-même un dédommagement/une participation aux frais. Mais je doute qu'elle y soit obligée, et surtout que son assurance accepte de payer...
Après tout, une bagarre au pré au moment d'une distribution de bouffe, ça fait partie des risques de la vie en troupeau.

Pour moi c'est un peu injuste de faire payer les autres pour un accident qui aurait pu arriver sans intervention humaine . C'est comme si quelqu'un passait avec sa chienne devant une maison où deux chiens entiers habitent, qu'ils se battent à sa vue, et que leur proprio blâme celui de la chienne.
Malheureusement ce sont des choses qui arrivent et un cheval coûte des mille et des cent ...

Comme l'on dit les autres il faut voir ce que dit le contrat de pension déjà.

La plupart du temps il y a une clause qui décharge le gérant de sa responsabilité dans ce genre d'accident car on considère que c'est un risque admis.

Mettre en cause la jeune fille à la carotte, c'est difficile car vous n'y étiez pas. Il faudrait d'autres témoins.

Il est difficile de la blâmer de ne pas avoir séparer les 2 juments. Ca aurait été vain et terriblement dangereux de s'interposer entre 2 X 600kg !

Pour les assurances:

Votre RC ne prendra aucun frais médical à sa charge. Au mieux elle se retournera contre celle du propriétaire de la jument ou contre celle du gérant si il n'y a pas de clause de risque admis.

Mais là encore ce n'est pas si simple et si rose.

Les assurances ont des critères très basiques pour la gestion des sinistres:

- l'estimation du bien (ta jument). Si ta jument n'a pas de réelle valeur marchande; ils ne bougeront pas. L'affect ne rentre pas en compte. Si tu as une jument de plus de 15 ans ONC, c'est peine perdue. Si eux la valorisent à moins de 1 500€. Ils ne se déplaceront pas.

- La nécessité d'expertise ou de contre expertise. Il faut garder absolument tout ce qui est lié à cet accident. Les différents appels au véto, les dates et heures d'intervention, les ordonnances, des preuves d'hospitalisation, les frais de transports...TOUT.

Mais je dirai que compte tenu des circonstances, il y a peu de chance qu'ils bougent.

Il faut les appeler

Bonjour, je m escuse je ne sais pas trop ou je peux poser ma question mais ma fille de 11 ans qui a un galop deux monte seule sa jument que lui a acheté sa mère chez elle ..nous sommmes divorces .. ai je un recours pour l empêcher de monter en dehors d un centre équestre car elle va balader seule sans moniteur .. je ne sais vraiment pas si je suis en droit et ou puis je trouver des infos ?

msof
Ce n'est effectivement pas le bon sujet, vous auriez dû ouvrir votre propre topic, vous auriez eu plus de réponse.
Je peux néanmoins répondre : si votre fille se balade dans un endroit où il y a des routes, légalement, c'est interdit. En théorie, elle n'a pas le droit de circuler à cheval sur la voie publique, même accompagnée (12 ans mini avec un adulte, 14 ans mini seule). Si elle se balade sur des petits chemins de campagne, par contre, je ne suis pas sûre qu'on soit dans le cadre de la "voie publique"...

doudou13
geriko42

msof a ouvert son propre sujet, serait-il possible de supprimer ces deux posts ? Merci d'avance !

Merci pour votre réponse mais ou pourrais je trouver cette loi ? Écrite noir sur blanc car la partie adverse marche que sur preuve 😰Merci.