Plusieurs conditions pour les vices cachés :
- le vice doit être rédhibitoire : le cheval présente "un défaut" (maladie, boiterie et j'en passe) qui le rend impropre à l'usage "loisir" que tu avais prévu.
- le vice doit être caché : tu devais ignorer l'existence de ce vice et que celui-ci ne soit pas apparent au moment de la réalisation de la vente. Or là tu as effectué une visite vétérinaire. Il faut prouver que les tests réalisés n'ont pas permis d'identifier clairement le problème. Si ce n'est pas le cas et que le vétérinaire est passé à côté de quelque chose...
- le vice doit être antérieur à l'achat : et même avant le transfert de risques en la matière. Donc dans le cas du cornage tu dois prouver que c'était bien antérieur à l'achat.
Si tu entres dans la garantie des vices cachés, deux actions s'offrent à toi :
- l'action rédhibitoire : elle produit les mêmes effets que la résolution du contrat.
- L’action estimatoire : c’est à dire que le contrat est maintenu, mais une partie du prix d'achat te sera restitué.
Pour moi s'il y a eu visite d'achat, le vétérinaire aurait du remarquer le cornage notamment s'il y a eu le test du sac. ça va être compliqué de prouver que le vice t'as été caché.
Pour te faire rembourser les frais vétérinaires ça va être compliqué. Tu seras rembourser du prix d'achat ou indemniser d'une partie mais qu'on te paie l'opération.. J'y crois pas trop.
N'importe quel avocat/juriste peut t'éclairer sur le sujet. Les vices cachés ne s'appliquent pas qu'à la vente de chevaux.
