Contrat cheval de loisir confié - assurance

Bonjour,

- Pour les frais vétos, c'est à décider dans le contrat. De mon opinion (donc ce que je trouverai logique si j'étais dans ce cas), les frais vétos courants (vaccins, petits bobos, blessures en utilisation ou sous ta garde...) sont à ta charge jusqu'à rupture du contrat, et les frais "lourds" (maladie qui existait avant notamment) à la charge du proprio. Mais vraiment c'est à détailler en prévoyant bien (ex : si le cheval fait une colique, qu'il faut l'opérer... ? Il faut savoir immédiatement qui paiera, si on a le choix entre l'euthanasie ou l'opération à 12 000€ et que la décision doive être prise rapidement il me semble important d'avoir convenu de tout ça en avance...). De même que te reviennent tout le matériel de soins "courant" (vermifuges, Bétadine, vaseline, etc...).

- pour confier, peut être que l'organisme a déjà des contrats pré-remplis. Sinon tu trouveras des contrat de confiage d'équidés sur internet...

- pour la personne avec qui tu vas partager les prés : si j'ai bien compris tu paies (au black je suppose ?) un particulier qui lui loue (avec un contrat de location) le pré à quelqu'un d'autre. Là pour moi cette personne ne fait pas une pension... Je ne sais pas.

- pour les assurances : vérifie que ta responsabilité civile couvre le cheval. Sinon prends une RCPE (tu peux l'ajouter à ta licence FFE, je ne sais plus combien ça coûte mais pas grand chose). Ca, ça couvre les dégâts au tiers.
Si tu veux davantage (une assurance santé par exemple), oui tu peux en prendre une.

lakchmi Merci pour ta réponse Lakchmi.
Il est compliqué de détailler et d'anticiper tous les soucis de santé qui pourraient se présenter pendant le contrat de confiage et le reporter dans un contrat...c'est pourquoi ce point me semble si épineux.
Mais sur le principe, je suis d'accord avec toi.

Le partage de pré est au black, tout à fait, car c'est un particulier.

Je n'ai plus de licence. J'ai bien sûr ma responsabilité civile et une assurance garantie accident (pour moi). La question est : qu'est ce qui couvre le cheval en cas de pépin si je ne l'ai pas déclaré à mon assurance....

lilijoy Disons que tu peux séparer en plusieurs cas :
- maladie/blessure antérieure au début du contrat,
- maladie/blessure pendant la "vie au pré",
- maladie/blessure apparue "sous ta garde" (= quand tu es là) (et là si tu veux séparer suivant la gravité de la situation fais-le) ou "à cause de toi et d'un manque de ta part" (même si quand tu n'es pas là : exemple très très con pour illustrer : t'as remis le cheval dans le pré avec sa selle sur le dos et il se blesse avec...)
- je n'en vois pas d'autres mais si tu en trouves rajoute...

Pour le contrat, il me semble que tu peux en établir un même si c'est au black : de mon humble avis ce qu'elle propose pourrait éventuellement s'appeler "sous-location", tu peux prendre un contrat de location de pré tout fait et l'adapter à ta sauce.

Sur le contrat de ta responsabilité civile (et de ton assurance logement je suppose), tu peux regarder (ou appeler si tu veux être certaine) que les animaux sous ta garde sont couverts (= au tiers donc). Pour mon assurance par exemple c'était le cas. Si tu les as au téléphone ou par mail vérifie bien que "animaux" couvre bien "chevaux".

Sinon, tu peux prendre une assurance "santé" (= une mutuelle en fait) qui couvrira le cheval en cas de pépin santé/accident. Ce n'est pas obligatoire mais ça t'assure d'avancer trop de frais... Là je ne suis pas une spécialiste, je n'en ai pas pris pour ma jument, mais il y a il me semble un topic là-dessus bien rempli.

lakchmi Merci je vais appeler ma responsabilité civile ce soir!

Et je vais en effet faire plusieurs rubriques pour les accidents en fonction des situations.
Pour la mutuelle, je ne le faisais pas pour ma jument donc là...encore moins je pense!
Mais je vais me renseigner pour tout ça!

lakchmi Merci je vais appeler ma responsabilité civile ce soir!

Et je vais en effet faire plusieurs rubriques pour les accidents en fonction des situations.
Pour la mutuelle, je ne le faisais pas pour ma jument donc là...encore moins je pense!
Mais je vais me renseigner pour tout ça!

Bonjour !

Je vais moi-même me faire confier un cheval. De mon côté, pour les frais vétérinaires, je fais de la sorte : je paye l'entièreté des frais si je suis responsable d'une façon ou d'une autre du problème, inattention ou erreur de ma part par exemple. Pour n'avoir aucun doute, mon implication dans le problème est confirmée ou infirmée par un constat écrit du vétérinaire lors de sa présence. Si je ne suis pas impliquée, le propriétaire paye l'entièreté des frais. Je me charge juste des vermifuges et des vaccins.

Voici un contrat type : http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pret-a-usage-dun-equide.html que tu dois pouvoir modifier selon tes clauses et celles du propriétaire.

arthesia Merci pour ta réponse.
Est ce le propriétaire qui prend en charge le maréchal?
As tu pris une assurance particulière pour couvrir le cheval ou te couvrir en cas d'accident?

Je me questionne sur un point important : dans les contrats type, il y a une clause au début qui mentionne "le cheval x, est garanti ni vicieux ni dangereux" ...Or, si je prends ce cheval au travail c'est bien parce qu'il est dangereux à monter. Est ce que je ne dois pas mentionner quelque part qu'il y a un risque?

Je me questionne sur un point important : dans les contrats type, il y a une clause au début qui mentionne "le cheval x, est garanti ni vicieux ni dangereux" ...Or, si je prends ce cheval au travail c'est bien parce qu'il est dangereux à monter. Est ce que je ne dois pas mentionner quelque part qu'il y a un risque?

lilijoy Non, je me charge de tous les autres frais. Pour l'assurance, je suis encore en train d'y réfléchir, étant donné le partage des frais de véto.
Soit je me fais suffisamment confiance pour me dire que je ne vais pas faire d'erreur qui puisse être suffisamment coûteuse pour que je dépasse le prix d'une assurance.
Soit je demande au propriétaire d'assurer son cheval et s'il y a des frais supplémentaires que ne couvre pas l'assurance mais dont je suis responsable, je paye.

Tu peux modifier le contrat, ici, c'est un contrat type où le fait de confier un cheval s'adresse généralement à un propriétaire qui confie son cheval à club. Logique, donc, qu'il y ait une clause concernant le fait que le cheval ne soit ni vicieux ni dangereux.