Contrat cheval de loisir confié - assurance

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Lilijoy

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 06/09/2017 à 11h29

Bonjour à tous,

Une association de médiation va me confier un cheval au travail.
Je ne suis plus professionnelle du milieu Equin, j'ai un tout autre métier. Ce cheval n'a pas de papiers et va m'être confié au travail dans l'objectif de voir si on peut le ramener à un travail monté. Ce cheval a passé plusieurs années sans travailler car il y a eu beaucoup de difficultés avec ses anciens propriétaires, ainsi que l'actuel.
Je le travaille chez son propriétaire actuel à pied et en liberté et je souhaite le rapprocher de mon domicile pour le travail à venir afin qu'il soit plus régulier.
Il sera donc donc au près avec abri et clotûres électriques avec 2 autres chevaux d'un particulier. Ce particulier loue les prés à une tierce personne. Le propriétaire est censé me fournir foin + alimentation avec livraison.
Je paierai la location de pré + vermifuge, maréchal.
Concernant les soins Veto, je ne sais comment procéder : est ce en général à la charge du proprio ou de la personne qui accueille?


Ma question est : quel type de contrat prévoir avec le propriétaire actuel et la personne avec qui je vais partager les prés?
Dois je prévoir une assurance particulière pour la durée durant laquelle le cheval me sera confié?

Merci pour les conseils que vous pourrez me donner.

Lakchmi

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 06/09/2017 à 11h52

Bonjour,

- Pour les frais vétos, c'est à décider dans le contrat. De mon opinion (donc ce que je trouverai logique si j'étais dans ce cas), les frais vétos courants (vaccins, petits bobos, blessures en utilisation ou sous ta garde...) sont à ta charge jusqu'à rupture du contrat, et les frais "lourds" (maladie qui existait avant notamment) à la charge du proprio. Mais vraiment c'est à détailler en prévoyant bien (ex : si le cheval fait une colique, qu'il faut l'opérer... ? Il faut savoir immédiatement qui paiera, si on a le choix entre l'euthanasie ou l'opération à 12 000€ et que la décision doive être prise rapidement il me semble important d'avoir convenu de tout ça en avance...). De même que te reviennent tout le matériel de soins "courant" (vermifuges, Bétadine, vaseline, etc...).

- pour confier, peut être que l'organisme a déjà des contrats pré-remplis. Sinon tu trouveras des contrat de confiage d'équidés sur internet...

- pour la personne avec qui tu vas partager les prés : si j'ai bien compris tu paies (au black je suppose ?) un particulier qui lui loue (avec un contrat de location) le pré à quelqu'un d'autre. Là pour moi cette personne ne fait pas une pension... Je ne sais pas.

- pour les assurances : vérifie que ta responsabilité civile couvre le cheval. Sinon prends une RCPE (tu peux l'ajouter à ta licence FFE, je ne sais plus combien ça coûte mais pas grand chose). Ca, ça couvre les dégâts au tiers.
Si tu veux davantage (une assurance santé par exemple), oui tu peux en prendre une.

Lilijoy

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 06/09/2017 à 15h42

lakchmi Merci pour ta réponse Lakchmi.
Il est compliqué de détailler et d'anticiper tous les soucis de santé qui pourraient se présenter pendant le contrat de confiage et le reporter dans un contrat...c'est pourquoi ce point me semble si épineux.
Mais sur le principe, je suis d'accord avec toi.

Le partage de pré est au black, tout à fait, car c'est un particulier.

Je n'ai plus de licence. J'ai bien sûr ma responsabilité civile et une assurance garantie accident (pour moi). La question est : qu'est ce qui couvre le cheval en cas de pépin si je ne l'ai pas déclaré à mon assurance....

Lakchmi

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 06/09/2017 à 16h27

lilijoy Disons que tu peux séparer en plusieurs cas :
- maladie/blessure antérieure au début du contrat,
- maladie/blessure pendant la "vie au pré",
- maladie/blessure apparue "sous ta garde" (= quand tu es là) (et là si tu veux séparer suivant la gravité de la situation fais-le) ou "à cause de toi et d'un manque de ta part" (même si quand tu n'es pas là : exemple très très con pour illustrer : t'as remis le cheval dans le pré avec sa selle sur le dos et il se blesse avec...)
- je n'en vois pas d'autres mais si tu en trouves rajoute...

Pour le contrat, il me semble que tu peux en établir un même si c'est au black : de mon humble avis ce qu'elle propose pourrait éventuellement s'appeler "sous-location", tu peux prendre un contrat de location de pré tout fait et l'adapter à ta sauce.

Sur le contrat de ta responsabilité civile (et de ton assurance logement je suppose), tu peux regarder (ou appeler si tu veux être certaine) que les animaux sous ta garde sont couverts (= au tiers donc). Pour mon assurance par exemple c'était le cas. Si tu les as au téléphone ou par mail vérifie bien que "animaux" couvre bien "chevaux".

Sinon, tu peux prendre une assurance "santé" (= une mutuelle en fait) qui couvrira le cheval en cas de pépin santé/accident. Ce n'est pas obligatoire mais ça t'assure d'avancer trop de frais... Là je ne suis pas une spécialiste, je n'en ai pas pris pour ma jument, mais il y a il me semble un topic là-dessus bien rempli.

Lilijoy

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 06/09/2017 à 16h48

lakchmi Merci je vais appeler ma responsabilité civile ce soir!

Et je vais en effet faire plusieurs rubriques pour les accidents en fonction des situations.
Pour la mutuelle, je ne le faisais pas pour ma jument donc là...encore moins je pense!
Mais je vais me renseigner pour tout ça!

Lilijoy

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Posté le 06/09/2017 à 16h58

lakchmi Merci je vais appeler ma responsabilité civile ce soir!

Et je vais en effet faire plusieurs rubriques pour les accidents en fonction des situations.
Pour la mutuelle, je ne le faisais pas pour ma jument donc là...encore moins je pense!
Mais je vais me renseigner pour tout ça!

Arthesia

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Posté le 06/09/2017 à 17h34

Bonjour !

Je vais moi-même me faire confier un cheval. De mon côté, pour les frais vétérinaires, je fais de la sorte : je paye l'entièreté des frais si je suis responsable d'une façon ou d'une autre du problème, inattention ou erreur de ma part par exemple. Pour n'avoir aucun doute, mon implication dans le problème est confirmée ou infirmée par un constat écrit du vétérinaire lors de sa présence. Si je ne suis pas impliquée, le propriétaire paye l'entièreté des frais. Je me charge juste des vermifuges et des vaccins.

Voici un contrat type : http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/contrats/contrat-de-pret-a-usage-dun-equide.html que tu dois pouvoir modifier selon tes clauses et celles du propriétaire.

Lilijoy

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Contrat cheval de loisir confié - assurance
Posté le 07/09/2017 à 08h44

arthesia Merci pour ta réponse.
Est ce le propriétaire qui prend en charge le maréchal?
As tu pris une assurance particulière pour couvrir le cheval ou te couvrir en cas d'accident?

Lilijoy

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Posté le 07/09/2017 à 15h47

Je me questionne sur un point important : dans les contrats type, il y a une clause au début qui mentionne "le cheval x, est garanti ni vicieux ni dangereux" ...Or, si je prends ce cheval au travail c'est bien parce qu'il est dangereux à monter. Est ce que je ne dois pas mentionner quelque part qu'il y a un risque?

Lilijoy

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Posté le 07/09/2017 à 16h17

Je me questionne sur un point important : dans les contrats type, il y a une clause au début qui mentionne "le cheval x, est garanti ni vicieux ni dangereux" ...Or, si je prends ce cheval au travail c'est bien parce qu'il est dangereux à monter. Est ce que je ne dois pas mentionner quelque part qu'il y a un risque?

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Posté le 07/09/2017 à 16h32

lilijoy Non, je me charge de tous les autres frais. Pour l'assurance, je suis encore en train d'y réfléchir, étant donné le partage des frais de véto.
Soit je me fais suffisamment confiance pour me dire que je ne vais pas faire d'erreur qui puisse être suffisamment coûteuse pour que je dépasse le prix d'une assurance.
Soit je demande au propriétaire d'assurer son cheval et s'il y a des frais supplémentaires que ne couvre pas l'assurance mais dont je suis responsable, je paye.

Tu peux modifier le contrat, ici, c'est un contrat type où le fait de confier un cheval s'adresse généralement à un propriétaire qui confie son cheval à club. Logique, donc, qu'il y ait une clause concernant le fait que le cheval ne soit ni vicieux ni dangereux.
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