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Contrat de confiage suivi d'une vente
Posté le 26/09/2017 à 16h08
patooo
Bonjour... Ben si c'est clair... Seulement tu dois te dire que si un propriétaire investi dans la valorisation (qu'il le fasse ou en confie le soin) ben c'est souvent pour se faire une "plus value" soit financière, soit dans le travail possible.
Maintenant, ce sont les "articles" qui figurent au contrat de confiage et ici de "valorisation" qui sont les principaux sujets qui peuvent entrainer la rupture du contrat.
Si tu t'engages à le garder à tel adresse et déménage.. rupture
Si tu t'engages à financer "tout frais, tout gain" et réclame le ferrage ... rupture
Si le proprio s'engage payer les frais vétos et maréchal et ne le fait pas ... rupture
Si il s'engage à accepter les sorties concours et changent d'avis... rupture
Ce sont donc les clauses du (ou des) contrat qui vont définir les devoirs et obligations de chacun et qui fixeront les limites qui peuvent entrainer la rupture du (des) contrats.
La partie "valorisation" est la plus délicate à rédiger... il faut absolument y faire figurer les attentes de chacun, s'il y a un délai pour un résultat... une attente, un objectif a atteindre dans la saison... les moyens mis à dispo et par qui.
Car si le propio s'attend à ce que son cheval passe d'un niveau à un autre dans la saison ou avant la fin de celle-ci et que tu n'atteind pas l'objectif... Il y a rupture.
Si pour obtenir ce résultat il s'engage à participer à XX% sur les frais d'engagement et de déplacement et ne le fais pas, alors il y a rupture, puisqu'il volontairement il t'empêche de faire ce qu'il faut... Il faut aussi définir les limites... 1 par semaine, par quinzaine... Sans limite... 1 par mois..
Pour des models, sur tu tapes une recherche dans google, il y a en des dizaines... il faut donc voir pour le rédiger en fonction de vos attentes à tous les deux