Contrat de confiage suivi d'une vente

 Répondre au sujet
Auteur
1883 vues - 2 réponses - 0 j'aime - 3 abonnés

Patooo

Apprenti
  

Trust : 91  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 381
Contrat de confiage suivi d'une vente
Posté le 26/09/2017 à 15h31

Bonjour,

je voulais savoir si vous avez des modèles de contrat de confiage d'un équidé, avec une promesse de vente/achat ?

j'ai également une autre interrogation, qu'elles peuvent être les motifs de rupture de ce genre de contrat ?

j'envisage de prendre une jeune jument en confiage pour la valoriser, je souhaite éventuellement l'a racheter, à voir si à l'avenir je la garde pour moi, ou la revend

je vous expose ce qui me chiffonne, je ne voudrais pas que le propriétaire se fasse une plus value sur le travail que je vais faire sur son cheval
je ne sais pas si je suis claire dans mes interrogations

Topchevaux

Membre d'honneur
   

Trust : 1750  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2789
1 j'aime    
Contrat de confiage suivi d'une vente
Posté le 26/09/2017 à 16h08

patooo

Bonjour... Ben si c'est clair... Seulement tu dois te dire que si un propriétaire investi dans la valorisation (qu'il le fasse ou en confie le soin) ben c'est souvent pour se faire une "plus value" soit financière, soit dans le travail possible.

Maintenant, ce sont les "articles" qui figurent au contrat de confiage et ici de "valorisation" qui sont les principaux sujets qui peuvent entrainer la rupture du contrat.
Si tu t'engages à le garder à tel adresse et déménage.. rupture
Si tu t'engages à financer "tout frais, tout gain" et réclame le ferrage ... rupture
Si le proprio s'engage payer les frais vétos et maréchal et ne le fait pas ... rupture
Si il s'engage à accepter les sorties concours et changent d'avis... rupture

Ce sont donc les clauses du (ou des) contrat qui vont définir les devoirs et obligations de chacun et qui fixeront les limites qui peuvent entrainer la rupture du (des) contrats.

La partie "valorisation" est la plus délicate à rédiger... il faut absolument y faire figurer les attentes de chacun, s'il y a un délai pour un résultat... une attente, un objectif a atteindre dans la saison... les moyens mis à dispo et par qui.
Car si le propio s'attend à ce que son cheval passe d'un niveau à un autre dans la saison ou avant la fin de celle-ci et que tu n'atteind pas l'objectif... Il y a rupture.
Si pour obtenir ce résultat il s'engage à participer à XX% sur les frais d'engagement et de déplacement et ne le fais pas, alors il y a rupture, puisqu'il volontairement il t'empêche de faire ce qu'il faut... Il faut aussi définir les limites... 1 par semaine, par quinzaine... Sans limite... 1 par mois..

Pour des models, sur tu tapes une recherche dans google, il y a en des dizaines... il faut donc voir pour le rédiger en fonction de vos attentes à tous les deux

Édité par topchevaux le 26-09-2017 à 16h12



Qarmene

Membre d'honneur
  

Trust : 143  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2180
2 j'aime    
Contrat de confiage suivi d'une vente
Posté le 26/09/2017 à 21h08

mon cheval m'a été confié en valorisation tout frais tout gain, avec vente possible.

J'avais un contrat de 2 ans, soit toute la durée des jeunes chevaux. Il se terminait après la finale des championnats de france jeunes chevaux des 6 ans.
J'étais prioritaire sur la vente et le proprio ne pouvait pas le vendre sans mon accord durant toute la durée du contrat.
On avait mis le pris qu'il en voulait quand je l'ai eu, comme ca il ne pouvait pas me faire payer la plus value que j'avais faite et heureusement car son prix réel de vente à doublé!
J'étais donc protégée et lui avait son cheval qui ne lui coutait rient et serait bosser / valorisé pendant au moins 2 ans.
Contrat de confiage suivi d'une vente
 Répondre au sujet