Après l'achat d'un cheval quelles sont les démarches ?

Ce n'est pas l'acte de vente que tu as besoin pour changer de propriétaire mais un certificat de cession que le précédent propriétaire doit te donner.
C'est une carte de propriétaire papier ? Si oui, tu as le choix entre faire les démarches sur l'IFCE et ensuite envoyer un chèque de 23 euros (me semble que c'est 23) à l'adresse indiquée ou alors tu peux également choisir de dématérialiser la carte et dans ce cas, cela te coutera 7 euros. Dans les deux cas, il te faut un code présent sur le certificat de cession fourni par l'ancien propriétaire qui est récupérable sur l'IFCE.

edit : pour le carnet, je n'en ai aucune idée par contre.


Le contrat de vente, de toutes façons, il n'y en aura pas. Une vente à 0 euro n'existe pas, et à l'euro symbolique non plus d'un point de vue juridique. Il faut mentionner dans le contrat que la jument t'est donnée, tout simplement. Pour l'assurance, cela ne devrait pas poser de problèmes. Certaines demandent le contrat de vente pour voir le prix indiqué mais normalement tu peux assurer ton cheval pour le prix que tu souhaites.

T'embêtes pas avec un contrat de vente, on te donne la jument tu fais une attestation de don basta.
Elle te donne la carte de propriété, tu la met à ton nom, glisse le petit chèque qui va bien puisque c'est payant et t'envoie juste la carte le reste ils s'en foutent.

Pour le carnet faut en refaire un, faut contacter le SIRE.

Pour l'assurance ils demanderont pas le contrat de vente je crois, tu choisis le montant qu'il vaut. Genre tu dis qu'il vaut 100 000€ ça passe, sauf que tu payeras un bras ton assurance.

je confirme pour l'assurance. je suis chez Cav*lassure et je n'ai pas eu besoin de fournir mon contrat de vente. Et le prix de vente n'a rien à voir avec la valeur à la quelle tu veux assuré ton cheval ( sauf si tu choisi l'option mortalité ).
En faite les plafons des remboursements annuel frais véto dépenderons de la valeur déclaré.
pour te donner l'exemple, j'ai payer le mien 2000e mais je l'ai assuré pour une valeur de 5000e car je préfère être bien couverte. Du coup en cas de frais véto l'assurance pourra me remboursé jusqu'à 5000e par an. Tu peut l'assuré aussi pour 6000 7000 ou 10 000 e mais ca te coûtera plus chère par mois. Moi je paye 54e par mois.
voilà :-)

Et encore je dit des bétises. le prix de vente n'a rien avoir avec le pack mortalité non plus. Cela dépend aussi de la valeur à la quelle tu l'a assuré.
Heureusement sinon les gens qui payent leurs chevaux 500e ne pourraient même pas les assurer... Pour ce fair rembourser 500e par an, aucun interêt ^^

Sa proprio a "perdu" le carnet?

Cette jument est pucée? Si oui, demandez un duplicata aux HN.
Si non, pucez la et mettez directement les papiers à votre nom (avec attestation de don ou de vente à garder pour preuve de propriété).

Du coup, est-elle bien à jour des vaccins? Je doute...

Merci beaucoup pour toutes vos réponses, ??du coup je peux trouver ou un exemple de contrat de don? Car je ne trouve pas trop sur internet

Bonjour après avoir acheté un cheval il faut faire quoi exactement et plus précisément ?

le propriétaire t'a donné quoi comme papiers?

milyye

Renvoyer la carte d’immatriculation modifiée au SIRE, accompagnée d’un chéquier ou opter pour la carte de matérialisée (si ce n’est pas déjà fait, dans ce cas, toutes les démarches se font en ligne).
https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/achat-vente-gestion-propriete/?utm_source=Effiweb&utm_medium=Bouton-SIRE%26Demarches& utm_campaign=SIRE-gestion-propriete

Récupérer le livret d’identification. Si le vendeur n’en dispose plus : le refaire.
Faire venir un véto agréé pour refaire l’identification et suivre les instructions :
https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

spiritdancer merci bien, sa a l'air compliqué et beaucoup d'argent surtout

Bonjour après avoir acheté un cheval il faut faire quoi exactement et plus précisément ?

ben si tu n'as pas les moyens pour cela comment vas tu faire pour la suite?vaccins, maréchal, dentiste .......
c'est AVANT d'acheter qu'il faut se poser toutes les questions
tes parents en pensent quoi?

milyye
Comme je le disais en réponse à un autre de vos messages, il est clairement trop tôt pour vous lancer dans un achat. Vos questions sont très révélatrices d’un cruel manque de connaissances et de perspectives.
Partant d’aussi loin, il est impératif de faire une visite véto d’achat et de mettre le cheval dans une pension où vous disposerez d’un encadrement afin d’éviter que le rêve ne devienne cauchemar. Et si vous trouvez que 23 euros pour faire le transfert de carte d’immatriculation + éventuellement 120 euros pour refaire le carnet (ce qui ne sera pas forcément nécessaire), c’est cher et compliqué, vous allez pleurer quand il va falloir payer la pension, le maréchal, les soins du suivi usuel (et je ne parle même pas des frais vétérinaires pour blessures et/ou maladies) !

milyye Puis surtout, faudrait l'accord de tes parents ...