Chemin privé?

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Heyyouhey

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Posté le 05/11/2017 à 22h20

Hello!!

Je balade beaucoup et souvent je vois des panneaux aux entrées des chemins "chemins privé" ou encore "passage privé". Alors je n'y vais pas mais je me questionne, est-ce qu'il y a une différence entre les deux? Ces chemins sur les sites de map comme géoportail sont pourtant répertorié comme tous les autres c'est normal?

Et est-ce qu'un panneau suffit pour s'approprier un chemin? Je veux dire admettons j'ai un chemin à côté de chez moi il me suffit de mettre un panneau pour dire que c'est le mien et personne viendra vérifié? (je ne compte pas le faire bien entendu ^^)

Pcql

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Posté le 05/11/2017 à 22h32

Géoportail ne fait aucune différence entre un chemin public et un chemin privé.

Il ne suffit pas de "mettre un panneau" pour s'approprier un chemin : il faut l'acheter ;) C'est le cadastre qui fait foi ;)
Et en effet si quelqu'un achète un lot de terre et le chemin qui les traverse, ou s'il crée de toute pièce un chemin au milieu de ses terres, et bien le chemin est à lui. Et il peut décider d’empêcher les gens de rentrer chez lui ;)

Lilou32

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Posté le 05/11/2017 à 22h44

Et j'ajouterais que si tu as un doute (certaines personnes se permettent de s'approprier des chemins publics qui longent leurs terres) c'est à la mairie qu'il faut se référer.

Pcql

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Posté le 05/11/2017 à 23h03

Exact, d'autant que certaines mairies louent des chemins ;)

Ben oui : s'il "ne sert à rien" sauf à desservir 3 terrains au père Machin, ben c'est bien de faire un bail pour 1€ symbolique au père Machin ... comme ça, c'est lui qui entretient, c'est des économies ;)
Bon, du coup, en général, le père Machin il clôt le chemin, parce que bon : si c'est lui qui entretient, ce n'est pas pour repasser le rouleau tous les 3 mois ;)

Heyyouhey

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Posté le 06/11/2017 à 10h34

super je vous remercie de vos réponses je vais me renseigner du coup

Anerminig

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Posté le 06/11/2017 à 12h04

Je croise souvent ça aussi.

Pour moi, un chemin privé est une propriété privée, celui qui a posé le panneau le possède et en use. Alors qu'un passage privé peut être une entrée de lotissement, de champ, etc qui n'est pas forcément la propriété d'un particulier (les mairies louent des espaces divers) mais à l'usage de personnes autorisées.

Capisci ?
Je ne sais pas si je suis claire en fait...
Bref. C'est l'idée.

En tout cas, je ne m'y aventure pas sans autorisation, car le panneau veut bien dire cela.

Texaneandme

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Posté le 06/11/2017 à 14h36

Mes beaux-parents ont quelques parcelles de forêt. Celles-ci sont traversées par plusieurs chemins de randonnées, il n'y a aucun panneau qui indique que c'est une propriété privée. De même les prés des chevaux ont un droit de passage, les randonneurs y ont libre accès.
Mais ils peuvent décider du jour au lendemain de fermer ces chemins et accès.

Ce qui est énervant...c'est quand les citadins y viennent et qu'ils se croient tout permis !

Heyyouhey

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Posté le 06/11/2017 à 23h46

texaneandme oui je comprends et autant dire que parfois certains n'ont pas besoin de panneaux ou quoi que ce soit pour se gêner. J'ai un champ (donc privé) et on avait restauré une maisonnette ici depuis des générations, bref on taffer dessus tout l'été pour que deux mois plus tard des gens s'introduisent en coupant clôture, barbelé et défonçant le mur en pierre devant et ils enlevés les pierres du mur de la maisonnette une à une pour rentrer dedans..

Y avait rien dedans mais quand on a vu ça.. ça dégoute. Sans compter les déchets de bonbons, nourriture qui étaient rester sur place.

Anerminig

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Posté le 08/11/2017 à 13h02

heyyouhey Ils ont squatté dedans pour y vivre au chaud et en famille, ou bien c'était juste pour venir faire la chouille et bouffer des bonbecs?

Heyyouhey

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Posté le 08/11/2017 à 14h00

anerminig non quand je dis maisonnette c'est un grand mot disons que c'est un petit abri avec une vieille cheminée mais y a strictement rien le sol est en terre et y a aucun meuble. Y a qu'une seule fenêtre et on voit très bien qu'il n'y strictement rien de stocke. Ils ont fait ça en une seule nuit et c'était sûrement des jeunes (je dis ça en vue de ce qu'on a retrouver comme déchets)

Anerminig

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Posté le 08/11/2017 à 14h45

heyyouhey Ok. Ils sont sans-gêne.

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Posté le 08/11/2017 à 16h50

En randonnée organisée un riverain avait privatisé un chemin communal, du coup tout les cavaliers de la rando c'était retrouvé à traverser sa cour car nous étions obligés de rejoindre la route un peu plus loin. Le riverain nous a passé un savon en disant que nous n'avions pas le droit de passer dans sa cour et que le chemin en haut qui permettait de rejoindre la route était également à lui.

Sauf que ce n'était pas le cas, le chemin qu'il avait privatisé n'était pas à lui, mais il faisait tout comme.
On s'était renseignée auprès des organisateurs de la rando qui avait fait le tracer du chemin.

Édité par atom le 08-11-2017 à 18h20



Ugotte

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Posté le 08/11/2017 à 17h23

je n'ai que des forêts privées autour de chez moi. et donc les chemins appartiennent aux personnes les ayant achetées.
Cependant, il y a ce qu'on appelle"les chemins dus" peu importe à qui ils sont ils doivent pouvoir être accessible à tout le monde car ils sont dus.
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