Carte de propriété/immatriculation cheval

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Hautain_aslam

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Carte de propriété/immatriculation cheval
Posté le 31/12/2017 à 19h11

Bonjour !

Il y a 6 ans, mon grand-père m'a acheté un poney "sauvé" d'un centre équestre où il était dans un état pitoyable. Pour Noel, j'ai eu la surprise d'avoir enfin ses papiers et pouvoir avoir mon nom inscrit dessus.
Mais il y a eu un problème lorsque j'ai voulu changer le nom du propriétaire..

Je n'ai eu que le document d'accompagnement (donc preuve des vaccins, certificat d'origine..), et non la carte d'immatriculation du cheval. Je la demande à mon grand-père et celui-ci me dit qu'il ne l'a pas non plus et que c'est celui qui a les papiers qui est propriétaire du cheval...

Je suis extrêmement dégoûtée

Comment faire sans la carte d'immatriculation ? Il faut donc la faire refaire ?

J'ai besoin d'aide !

Lulu423

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Carte de propriété/immatriculation cheval
Posté le 31/12/2017 à 19h34

Contact les haras et explique leur que ton grand père a acheté le poney mais que les papiers n’ont pas été donnés il faudra peut être fournir le contrat de vente

Expar

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Carte de propriété/immatriculation cheval
Posté le 31/12/2017 à 19h36

hautain_aslam
Ton grand père doit bien avoir une facture de cet achat avec le n° de SIRE du poney non ?
La carte d'immatriculation, c'est une présomption de propriété, pas une preuve.

Si ton grand père a la facture, il faut contacter l'IFCE pour savoir comment faire pour faire un duplicata de la carte et mettre le poney au nom de ton grand père (ou le tien, à voir entre vous). Bien sûr, ça ne sera pas gratuit, il faudra payer ce duplicata.
Ou sinon, aller avec ton grand-père au CE qui a vendu le poney et demander la carte au gérant (s'il l'a toujours) et faire le nécessaire avec...

Spiritdancer

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Carte de propriété/immatriculation cheval
Posté le 31/12/2017 à 19h54

Attestation sur l'honneur téléchargeable sur le site de l'IFCE

http://www.ifce.fr/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/
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