Export france - suisse, document intracommunautair

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Altaiir

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Export france - suisse, document intracommunautair
Posté le 17/01/2018 à 15h20
Bonjour tout le monde,

J'ai un petit souci avec le transport de mon poulain de France à Suisse, le 3 avril prochain.

Il y a, parmi la paperasse, un document intracommunautaire à remplir et qui n'est valable que 10 jours, mais qui doit être tamponné la veille du départ.

Seulement... je suis en Suisse et moi, j'ai pas moyen d'aller à Angoulême faire tamponner ce document. Je viens de les appeler, ils m'ont rédigé ailleurs, puis dit d'écrire un mail, mais je les vois venir, c'est obligatoire de se déplacer à Angoulême et ça ne se fait pas par email.

Sauf que moi... je peux pas y aller et la personne sur place non plus. Alors, comment qu'on fait ?

Est-ce que vous avez déjà été dans ce cas de figure ? Il y a encore quelques années de cela, ça n'était pas aussi compliqué...

Je vais leur demander de tout faire par email le jour d'avant le transport...

Bref, avez-vous eu, concrètement, une solution à ce problème ?

Merci d'avance :)


EDIT : en plus, faites moi peur... il voyage le 3 avril, mais le 2, c'est le lundi de Pâques... est-ce qu'en France c'est ferrié aussi. ça va être fermé j'imagine... ?

Punaise, je déprime déjà...

Édité par altaiir le 17-01-2018 à 15h26

Welsh1800

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Posté le 17/01/2018 à 15h42
Le 2 est férié aussi...

Après ça peut être fait le vendredi 30 février du coup, ça sera toujours dans les clous de 10 jours ?

Pour moi, la solution c'est d'envoyer quelqu'un à Angoulême. Tu ne connais personne dans le coin ? Pas une bonne âme de CA pour te rendre ce service ?
Le papier doit être signé par n'importe qui, ou forcément par le propriétaire / ex-propriétaire ?

En tous cas bon courage, je ne comprends pas qu'en 2018 on exige encore des signatures en présentiel dans des situations de ce type !!


Altaiir

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Posté le 17/01/2018 à 15h48
C'est ce que vient de me dire le transporteur, welsh1800 , c'est ferié. Mais du coup, ça doit être fait le vendredi, j'attends la réponse de la ddpp pour être sur.

Pour le coup, non, je ne connais personne sur place pour pouvoir le faire... c'est bien le souci.
N'importe qui peut les emmener pour faire la signature. C'est ça le pire. C'est juste débile de faire en main propre...

Je ne comprends pas non plus pourquoi en 2018 il faut faire ainsi, c'est vraiment un mystère pour moi.

Si je trouve quelqu'un sur CA, ce serait le pied total ! je vais regarder gentiment.

Là j'attends la réponse de la ddpp... si pas de réponse demain, je les appellerai à nouveau...


Seera

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Posté le 18/01/2018 à 08h56
Qui a demandé ce document?
Car j'ai importé deux chevaux et j'ai jamais fais celui la
Bon, comme les lois semblent changer toutes les 2 semaines, c'est peut être possible
Et ce qui me gêne, c'est le terme intracommunautaire...c'est quelle communauté? Car la suisse est hors cee..Donc peut être qu'on est pas concernés


Flara

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Posté le 18/01/2018 à 09h36
C'est le certificat TRACE? Tu n'as besoin que de ça normalement, et c'est un véto qui le remplit. Il est valable dix jours. Il faut donc juste faire venir le véto dans les 10 jours avant le transport, il observe le cheval, il signe et voilà.


Altaiir

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Posté le 18/01/2018 à 18h17
Merci pour vos réponses... j'ai reçu le mail du gars de la ddspp d'Angoulême, spécialisé dans l'export et voilà son mail :


afin de créer le certificat d'exportation , il nous faut savoir si c'est une vente ou un retour définitif en SUISSE.
Nous aurons également besoin des informations suivantes dès que possible :
- la date exacte du transport
- lieu de départ et nom de l'expéditeur
- lieu de destination et nom du destinataire
- nom et coordonnée du transporteur
- copie du carnet de vaccinations

Egalement 48 heures avant le départ :
- faire attestation sanitaire de votre vétérinaire
- nous porter l'attestation et le passeport de l'animal pour validation
- venir à la DDCSPP récupérer le certificat d'exportation



Donc il y a bien ce document à aller chercher à la ddcspp le jour d'avant... je suis donc complètement perdue...

Alaska, lorsqu'elle a été importée, il n'y a pas eu besoin de tout cela. c'est apparemment assez récent, genre un ou deux ans...


Emynight

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Posté le 18/01/2018 à 23h48
altaiir tu es ou en suisse? Y'a pas moyens de passer par la nationale? Tu as demandé aux ecuries suisses comment font elles lorsqu elles achete un cheval en france?


Altaiir

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Posté le 18/01/2018 à 23h50
je suis sur Fribourg emynight. Passer par la nationale ? C'est à dire ?

Oui, je vais demander un peu autour de moi pour me renseigner. J'ai eu des réponses sur 1cheval qui me disent que certains ont pas eu à remplir ce document, d'autre que si. Mais une réponse pertinente, si c'est possible de le faire dans un autre département que celui d'où les chevaux viennent, c'est de trouver une ddspp ailleurs, sur le chemin, qui tamponnerait en cours de route du transport... a voir de ce côté là !

demain je vais appeler la douane et le transitaire et un autre transitaire pour savoir... je m'attends à avoir 3 réponses différentes, bien sur.


Emynight

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Posté le 19/01/2018 à 00h07
altaiir tu n'as aucunes villes francaise qui est proche de fribourg? J'ai vécu a 20 km de geneve a la douane sur la nationale y'avait jms personne...


Altaiir

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Posté le 19/01/2018 à 00h09
ah ben il faut obligatoirement passer sur les heures d'ouvertures en douanes car ils doivent faire de la paperasse, on peut pas y passer comme cela. emynight (ou j'ai pas compris ce que tu veux dire, mais suis un peu ko là, ceci expliquerai cela XD )


Emynight

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Posté le 19/01/2018 à 00h24
altaiir ah mince! Si si je pensais que tu pouvais passer tranquil si tu prenais pas l'autoroute.


Altaiir

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Posté le 19/01/2018 à 00h27
Ah non alors, emynight, il faut absolument s'arrêter aux douanes pour la paperasse etc... donc je peux pas le faire passer en douce XD

(mais j'y ai pensé, de le faire passer par la forêt, ou la montagne et rentrer illégalement en Suisse :P )


Altaiir

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Posté le 01/02/2018 à 12h16
Et bien non...

Bonjour,

En réponse à votre mail, en France, pour l'exportation nous sommes obligés d'avoir le document intracommunautaire pour rouler.
Si nous sommes contrôlés par la police ou la douane volante, nous devons être en mesure de fournir les documents réglementaires .

Le jour du départ, l'écurie de départ doit fournir au chauffeur les documents requis pour le transport.


Je vais probablement annuler ou repousser ce transport puisque je ne vois pas comment faire...


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