Documents d'identification

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Louh-laah

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Posté le 08/02/2018 à 16h55

Bonjour,

Je ne sais pas trop dans quelle partie poster. Il y a 3 ans, j'ai confié ma jument. Je lui ai donc envoyé en lettre recommandé avec signature le document d'identification de ma jument... évidemment, quelqu'un d'autre à signer à sa place et au-revoir la lettre.. J'ai bataillé avec la poste et terminé par lâcher l'affaire... Depuis, je fais sans. Les vétérinaires acceptent de coller la vignette de vaccin et d'apposer le tampon/signature sur une feuille que j'ai dédié à cet effet mais, je me demande quand même ce que je risque ? (Ne faisant pas de concours, ou des petites compétitions club 3 -2 ponctuelles... on ne m'a jamais rien demandé... )
Je suis en grande hésitation de remettre cela à jour mais, 120€ ce fichu bout de papier + une visite d'un vétérinaire officiel... merci le cadeau... c'est un papier à 180€ minimum... plus chère que ma carte grise!
Des connaisseurs à ce sujet ?


Sujet déplacé - 
Modérateur : geriko42

Volga_sunfire

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Posté le 08/02/2018 à 20h27

Bonsoir,

les documents d'identification sont obligatoires, il vaudrait mieux faire refaire les papiers de votre jument, car même si vous n'allez pas en concours le cheval doit être identifié et ces papiers sont liés au transpondeur :
http://www.ifce.fr/sire-demarches/sanitaire-detention/identification-des-equides/
et
http://www.ifce.fr/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicata-rectifications/

Spiritdancer

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Posté le 08/02/2018 à 21h27

Il n'y a aucune autre solution que de payer pour obtenir un duplicata.
A savoir : en cas de passage d'agents de l'IFCE (obligation des détenteurs d'équidés), l'amende peut aller de 400 à 1500 euros.


Edit : faute.

Édité par spiritdancer le 09-02-2018 à 13h00



Jamin

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Posté le 08/02/2018 à 21h34

Fais faire un duplicata, c'est obligatoire d'avoir les papiers de son cheval. Si tu te fais arrêter sur la route avec ta jument dans le van et que tu n'as pas les papiers, tu vas payer une amende bien plus cher que le prix du duplicata.

Louh-laah

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Posté le 09/02/2018 à 10h03

D'accord... je ne pensais pas que cela serait aussi problématique avec la carte de propriétaire à min nom.. je pensais que cela serait dérangeant surtout en compétition.

Louh-laah

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Posté le 09/02/2018 à 10h04

Un simple véto ne peux pas faire l'identification ? Je dois la faire vacciner, j'aurais pu tout faire d'un coup...

Pachouille

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Posté le 09/02/2018 à 10h12

louh-laah
Pas de besoin de refaire l’identification, elle est déjà identifiée. Il faut demander un duplicata des papiers déjà existant (des papiers perdus). Par contre, je me souviens plus le tarif, c’est noter sur leur site

Wallonducizeros

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Posté le 09/02/2018 à 10h31

louh-laah
Tu peux demander à ton véto,c'est ce que j'ai fait pour mes 2 poneys. C'est rapide, et j'ai reçu un premier carnet dans les 15 jours (le deuxième a mis plus de temps pour identification non conforme à la précédente...)

Spiritdancer

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Posté le 09/02/2018 à 12h59


pachouille a écrit le 09/02/2018 à 10h12:
@louh-laah
Pas de besoin de refaire l’identification, elle est déjà identifiée.


Si, c'est nécessaire. J'ai été obligée de le faire pour une jument dont l'ancien proprio avait perdu le carnet.

Topchevaux

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Posté le 09/02/2018 à 18h25

louh-laah
Désormais tout vétérinaire qui fait une simple demande, peu le faire...
Mais comme plus haut il est dit que la jument était identifié, il faut simple faire une demande de duplicata des papiers

Pour les amendes, c'est de la 3ième casse (430 €, voir si cela n'a pas augmenté) et c'est le même montant pour tout... défaut de carnet, défaut de puce, transport sans identification, détention sans être déclarer, défaut de déclaration.... bref, au final, ça peut vite monter à plus de 2.000 € par animal.
Alors vaut mieux dépenser 200 € (s'il le faut) pour obtenir des duplicatas

Édité par topchevaux le 09-02-2018 à 19h25



Louh-laah

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Posté le 09/02/2018 à 18h39

La jument est déjà identifiée bien sur mais, à priori, même pour un duplicata il faut le refaire. Histoire de faire encore gonfler la facture, j'ai vérifié sur le site. Du coup, je vais me mettre à jours... même si je vie très bien sans depuis 4 ans... il suffit d'un contrôle... J'ai pris RDV avec mon véto semaine pro qui fera le vaccin, identification au passage..

[i]Afin d’effectuer une demande de duplicata au SIRE, vous devez renvoyer au SIRE :

une déclaration sur l’honneur de propriété téléchargeable ci-contre avec indication de la perte ou du vol du/des document(s) (livret et/ou carte d’immatriculation)
l’original de la carte d’immatriculation établie à votre nom si vous avez changé d’adresse ou carte endossée à votre nom pour effectuer le changement de propriétaire en même temps.
une attestation de vente établie à votre nom en cas de perte de l’original de la carte afin d’enregistrer le changement de propriété simultanément à la demande de duplicata.
une identification de l’équidé réalisée par un identificateur (agent de l’Ifce ou vétérinaire identificateur) :
Pour les TF/PS/AQPS : un signalement graphique ET un signalement descriptif littéral.
Pour les ânes, mulets, bardots de race ou âne ONC: un signalement graphique ET codifié
Dans tous les autres cas : un signalement graphique
Pensez à bien remplir la déclaration sur l’honneur de propriété sur le formulaire de signalement.

Un chèque à l’ordre de l’IFCE cf montant ci-contre.[/i]
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