Vendre un cheval à l'étranger

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Skye23

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Vendre un cheval à l'étranger
Posté le 20/03/2018 à 10h59
Bonjour, on ma posé une question et j'avoue que je sais pas du tout. une personne qui habite en France compte acheter mon cheval en Belgique. Donc le cheval en question a des papiers belges mais est-ce qu'il faut d'autres documents pour la douane par exemple ou lui faire faire des papiers français ?

Je vous remercie :)

Édité par skye23 le 20-03-2018 à 11h29

Sujet déplacé -  Modérateur : geriko42

Totox

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Posté le 20/03/2018 à 11h06
skye23 oui il fait lui faire des papiers francais tu trouveras les infos sur le site de l'ifce.

Rien de spécial pour la douane si ce n'est le carnet du cheval avec vaccins a jour et puce

Édité par totox le 20-03-2018 à 11h08

Skye23

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Posté le 20/03/2018 à 11h21
et les papiers français ce sera à elle de les faire a moi ?

Édité par skye23 le 20-03-2018 à 11h30

Totox

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Posté le 20/03/2018 à 11h24
skye23 a l'acheteur.


Skye23

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Posté le 20/03/2018 à 11h27
super merci beaucoup :)


Elicendi

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Posté le 20/03/2018 à 12h59
Alors si pour le transport international il faut faire un certificat médical à l'afsca.

Bon, personne le fait mais pour une vente c'est peut être mieux. Je ne sais pas qui doit le payer par contre (probablement l'acheteur aussi).


Totox

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Posté le 20/03/2018 à 13h49
elicendi a ma connaissance ce n'est pas obligatoire avec le BENELUX mais ca reste à vérifier


Ventdusud

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Posté le 20/03/2018 à 13h49
elicendi l'acheteur .. au même titre que ses frais de transport et la visite d'achat
et oui tout cheval importé doit être réimmatriculé à l'IFCE les frais étant à la charge de l'acquéreur


Elicendi

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Posté le 20/03/2018 à 13h52
totox

benelux non, belgique-france oui


Totox

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Posté le 20/03/2018 à 13h53
elicendi Ben non moi je pensais bien BENELUX - France.


Skye23

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Posté le 20/03/2018 à 17h16
pour etre sûre, j'ai envoyé un email a l'IFCE :)


Elicendi

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Posté le 20/03/2018 à 17h20

totox a écrit le 20/03/2018 à 13h53:
@elicendi Ben non moi je pensais bien BENELUX - France.


http://www.cbc-bcp.be/fr/transport-en-gezondheidscertificaat/

De Belgique il faut un certificat pour aller France.
Dans l'autre sens (France-Belgique) pas de certificat.

Dans la pratique (très) peu de gens le font. Mais dans le cas d'une vente, c'est peut-être mieux d'être en ordre.

edit: ils précisent que c'est pour une sortie temporaire (en gros on est censé le faire pour les concours en France et en Allemagne), je ne sais pas ce qu'il en est des sorties définitives...

Édité par elicendi le 20-03-2018 à 17h22

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