Cheval à confier : les différents contrats ?

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Allowynn

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Cheval à confier : les différents contrats ?
Posté le 21/07/2018 à 17h05

Bonjour,

À titre informatif, pouvez-vous vous m'expliquer comment fonctionnent les différents types de contrats pour un cheval à confier (tous frais/tous gains, dépôt vente, valorisation, etc..)?

Je sais que les clauses sont toujours variables en fonction de l'âge, du niveau du cheval et de son utilisation donc si vous avez des exemples, cela m'intéresse aussi.

Merci

Allowynn

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Cheval à confier : les différents contrats ?
Posté le 22/07/2018 à 19h56

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Superponey74

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Cheval à confier : les différents contrats ?
Posté le 22/07/2018 à 21h33

Tu trouveras de nombreux sujets sur ce forum ou même sur internet

Pour te répondre quand même:
Lorsque le propriétaire confie son cheval, plusieurs possibilités s'offrent à lui. Il reste dans tous les cas le propriétaire de l'animal mais perd généralement son "droit d'utilisation". En contre partie, il ne paye plus les frais courants pour l'entretien de son cheval.

Dans le cas d'un contrat tous frais/tous gains: l'utilisateur à qui on confie le cheval a le droit de monter le cheval et de l'exploiter en compétition en général. Il prend alors à sa charge tous les frais courants (pension, ferrure/parage, osteo, dentiste..) comme si le cheval lui appartenait. Si le couple gagne de l'argent en compétition ou des lots, l'utilisateur les garde.
Ainsi "tous les frais et tous les gains" sont pour l'utilisateur. Evidemment, des clauses peuvent être ajoutées au contrat.

Dans le confiage "dépôt vente", le propriétaire cherche à vendre. Il ne monte généralement plus son cheval et le confie à une écurie voire à un centre équestre qui va travailler le cheval et le présenter à divers acheteurs. Les conditions sont à voir selon la structure (paiement et conditions de pension...).

Le contrat valorisation n'est pas très loin du dépôt vente sauf que le cheval n'est pas à vendre dans l'immédiat (mais il peut l'être par la suite). Le but est de faire prendre au cheval de la valeur. Le plus souvent il est confié à un professionnel. Le propriétaire ne monte généralement pas son cheval, paye la pension (une pension travail en général) et tous les frais.

Il y a aussi le confiage au pair. Le propriétaire partage son cheval avec un centre équestre qui utilisera le cheval en cours et éventuellement en concours. Le propriétaire peut avoir des jours de monte, les autres jours étant réservés aux cavaliers du centre équestre. Le propriétaire ne paye pas de pension et généralement pas les frais courants. Les conditions se négocient au moment de signer le contrat.

Voilà j'espère avoir un peu répondu à tes questions, tu trouveras plus de précisions sur le forum
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