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Responsabilité club sur dp avec mineur

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Cecile

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Responsabilité club sur dp avec mineur
Posté le 11/08/2018 à 16h29
bon… j'ai tenté de faire un titre court mais… pas simple!
voila l'histoire, pour mieux comprendre:

je gère un petit centre équestre
une de mes cavalière (17 ans, galop 6) vient de me demander à prendre un des chevaux de club en DP
pourquoi pas… même tant mieux! (c'est un cheval qui a besoin de bosser, et d'apprendre!)

mais comment ça se passe coté assurances? responsabilités?
je ne suis pas tout le temps sur la structure, ce qui veut dire qu'elle montera souvent seule, sans autre présence dans le coin.
s'il se passe quelque chose? qu'elle tombe? ou que le cheval se blesse??? qui est responsable?

aucune idée de comment ça se passe…
certes je peux noter dans le contrat qu'elle est responsable! mais est ce que ça sera recevable en cas de vrai soucis?

merci de m'éclairer

Zaza56

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Posté le 11/08/2018 à 17h29
Bonjour. Dans tous les clubs où je montais en DP club il y avait des clauses restrictives.

Pour les mineurs pas de monte en dehors des heures de présence du gérant sur le site.

Pas de balade en extérieur si mineur. Pour majeur avec protection + portable ok.

Les mineurs jusqu'au galop 5 dorsale obligatoire même sur le plat.

Et pour tous saut interdit.

Évidemment bombe obligatoire rappelée dans le contrat et il est stipulé que si je blesse le cheval je suis responsable des frais engendrés.

Ensuite certains me demandaient une période de préavis et d'autres pas.

Ensuite obligation de prendre la licence et j'ai pris une assurance.

Édité par zaza56 le 11-08-2018 à 17h31

Superponey74

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Posté le 11/08/2018 à 17h48
Je connais le même fonctionnement que zaza56 .

Pense à faire un bon contrat, bien précis avec tout noté noir sur blanc.


Zaza56

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Posté le 11/08/2018 à 18h26
C'est ça il faut bien préciser. Même si ça tombe sous le sens si ce n'est pas noté on peut te le reprocher. Genre horaires de monte...

J'en ai vu demander un chèque de caution non encaissé de la valeur du cheval en cas de vol ^^

Je pense à un truc qui revenait dans tous les contrats "le club.......machin chose reste le propriétaire exclusif et le seul décisionnaire"

Édité par zaza56 le 11-08-2018 à 18h28

Cecile

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Posté le 11/08/2018 à 23h39
merci de vos réponses.
mouais.. ça va etre compliqué quoi!
parce que la demoiselle n'est pas majeure… et que moi je ne veux pas m'imposer des heures de présence sur le club pour qu'elle vienne monter!

hors vacances scolaires il m'arrive de ne passer qu'a peine 1h sur la structure.
si je dois venir exprès pour la surveiller, aucun interet!


M.bb.pn

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Posté le 12/08/2018 à 00h50
Si elle a 17 ans, elle est majeure dans pas longtemps, non ? Ce serait peut-être plus simple d'attendre sa majorité (dans moins d'un an).


Quiebro13

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Posté le 12/08/2018 à 07h55
J'étais Dp mineure en club la seule chose que je n'avais pas le droit de faire était de sauter en dehors des cours ...

Pour le reste je me suis cassée la colonne vertébrale au montoir donc les clauses restrictives on peut en mettre tant que l'on veut un accident avec un cheval ça peut arriver même à pied ! (Cavalière qui est morte traînée par son cheval en longe récemment) ...

Le club m'avait demandé une licence à jour + la RCPE de mon assurance et un courrier manuscrit de mes parents disant qu ils étaient au courant de cette DP et des risques encourus

Édité par quiebro13 le 12-08-2018 à 07h55

Cecile

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Posté le 12/08/2018 à 08h24
m.bb.pn oui… c'est ce que je me suis dit aussi du coup...


Cecile

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Posté le 12/08/2018 à 08h25

quiebro13 a écrit le 12/08/2018 à 07h55:
Pour le reste je me suis cassée la colonne vertébrale au montoir


ah tiens! comme moi! lol


Zaza56

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Posté le 12/08/2018 à 08h36
cecile

Tu peux ne pas mettre de restriction horaire. Moi je t'ai fait un mixte de ce que j'ai signé sur différentes structures. Comme dit si elle est bientôt majeure est ce que ça peut attendre un petit peu ou sinon tu ne rajoutes pas cette clause mais en toute logique si tu le fait pour elle tu le fait pour d'autres ;)

Édité par zaza56 le 12-08-2018 à 08h37

Tonya

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Posté le 12/08/2018 à 10h02
cecile mon assureur m'avait bien précisé qu'une personne mineure, proprio d'un cheval en pension, en DP ou autre... s'il lui arrive un souci et que les parents déposent une plainte/vont au tribunal: on est TOUJOURS perdant.
Cela m'a été confirmé par l'avocat de la famille.

Par définition, un mineur n'est pas capable de prendre des décisions "éclairées". C'est couillon mais c'est comme ça.

Attends quelques mois, qu'elle ait ses 18 ans.


Natcel

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Posté le 12/08/2018 à 16h09
J'aimerais que tous les gérants de centres équestres aient autant de scrupules.

Là où mes enfants montent, le centre est fermé une semaine (monitrices en vacances dans une autre région), et plusieurs chevaux et poneys ont été confiés pour la semaine en demi-pension à des mineures bien plus jeunes que 17 ans. Je suppose que les parents ont signé une décharge mais du coup elles ne sont pas encadrées et seulement vaguement surveillées par leurs parents qui n'y connaissent pas forcément grand chose...


Cecile

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Posté le 12/08/2018 à 23h17
natcel houla!!! vraiment pas top ça!
ça me ferais vraiment trop peur pour le coup!!
surtout qu'entre gamines, elles ont vite fait de faire des betises histoire d'essayer de se faire mousser!!


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