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Papiers espagnols / papiers français?
Posté le 17/06/2009 à 10h37
Comment obtenir les papiers d’un cheval importé ?
Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval , il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Et , Dans tous les cas, il faudra faire identifier le cheval en France par un identificateur habilité et constituer un dossier administratif.
Etape 1 : nouvelle identification
Relevé de signalement et pose de puce
Un nouveau relevé de signalement littéral et graphique doit être réalisé en France par une personne habilitée (agent des Haras nationaux ou vétérinaire). Il doit être complété par la pose d’un transpondeur si l’animal n’est pas déjà pucé , et dans tous les cas , le numéro de puce doit être indiqué.
Infos pratiques
Le formulaire de signalement est utilisé en cochant la case importé.
Ne pas oublier de remplir et de signer la déclaration sur l’honneur de propriété au verso du formulaire.
Les marques spécifiques de certaines races doivent être mentionnées sur le signalement graphique.
Le feuillet rose du formulaire est délivré au propriétaire et constitue une attestation provisoire d’identification valable 3 mois.
Etape 2 : constitution du dossier administratif
Dans les 8 jours qui suivent le relevé de signalement
Les feuillets blancs du relevé d’identification sont à renvoyer au SIRE accompagnés de :
l’original du document étranger, sauf pour les races américaines (Quarter Horse, Paint Horse, Appaloosa, Crème), où une photocopie certifiée conforme des documents originaux suffit (en couleur pour les Paint Horse).
une traduction effectuée par un traducteur certifié du document contenant la partie signalement littéral (sauf anglais),
un chèque correspondant au montant d’enregistrement et d’immatriculation au SIRE (voir grille tarifaire).
Cas particulier des Pur-sang : s’adresser directement à France Galop.
Cas particulier des animaux importés pour la reproduction
Des pièces supplémentaires sont à fournir selon les stud-books :
Arabe : certificat d’exportation envoyé par le stud-book du pays exportateur, formule sanguine du cheval et de ses ascendants directs établi par le pays de naissance.
Barbe : certificat d’exportation du stud-book du pays exportateur.
Lusitanien : fiche d’inscription au livre des adultes et fiche d’examen.
Lipizzan : pédigrée sur 6 générations.
Shagya : formule ADN.
Etape 3: Obtention des papiers officiels
Quel type de papiers pour quel cheval ?
Dans tous les cas, le traitement d’un dossier complet par le bureau des chevaux importés du SIRE aboutit à l’attribution d’un numéro sire et à l’édition d’une carte d’immatriculation. Cependant plusieurs cas de figures se présentent selon le type d’équidé importé et le document qui l’accompagne : races gérées en France, races reconnues en France mais non gérées, races non gérées et non reconnues. Selon les cas de figure l’appellation de l’équidé ne sera pas la même et le document d’identification initial sera conservé ou réédité.
51 stud-books de races équines et asines sont gérés en France, dont 13 de races étrangères de chevaux de selle et 8 de races étrangères de poneys. Il faut donc savoir si la race concernée est gérée en France pour entreprendre une procédure d’inscription au stud-book ou registre. Dans les autres cas de races reconnues, seule la certification des origines est réalisée mais l’animal porte l’appellation de sa race (ex : BWP importé). Si la race de l’équidé n’est ni gérée, ni reconnue, l’animal sera enregistré en tant qu’origines étrangères (OES).
Liste de races gérées en France
Races étrangères de chevaux de selle : Akhal-Téké, Appaloosa, barbe, crème, Frison, Islandais, Lipizzan, Paint Horse, Lusitanien, Pure Race Espagnole, Quarter Horse, Shagya, Trakehner.
Races de chevaux de sang : Pur-sang, Trotteur Français
Races françaises de chevaux de selle : Arabe, demi-sang arabe, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Camargue, Castillon, Mérens, Henson.
Races de poneys : Connemara, Dartmoor, Fjord, Poney Français de Selle, Haflinger, Highland, Landais, New Forest, Pottok, Shetland, Welsh.
Races de trait : Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord.
Liste de races reconnues au niveau européen : selon liste de ce site
Chevaux importés pour la compétition
Comment éviter les pièges ?
Assurez-vous que le cheval importé possède un document étranger conforme au modèle communautaire pour pouvoir être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
Vérifiez que le cheval est bien né à l’étranger et que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document étranger. Dans le cas contraire ( cheval né en France ou sans origines ), aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles.
Lors de la procédure d’importation, pensez à faire la demande d’inscription sur la liste des chevaux de sport.
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Chevaux de passage
Une procédure allégée
Envoyez au SIRE le dossier suivant :
Photocopie du document d’origine
Signalement descriptif littéral et graphique, établi en France par une personne habilitée.
Attestation que le cheval est seulement en transit sur le territoire, en indiquant le lieu de stationnement de l’animal.
Chèque de 25 €.
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Tarifs
Nouveaux tarifs 2009
Cheval de passage 25 €
Cheval importé avec un livret norme européenne
immatriculation et enregistrement des origines 60 €
inscription Stud-book et/ou liste sport 120 €
Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) 60 €
Cheval importé sans livret norme européenne
immatriculation avec édition de livret 240 €
Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €
