Assurance écurie ? quels frais pris en charge ?

Tout d'abord, j'ai longuement parlé avec l'avocat par téléphone. Il en sort que même si mon amie avait souscrit une assurance mortalité pour son cheval, cette assurance aurait employé des experts et auraient facilement trouver à qui revenait la responsabilité. Ainsi, l'assurance mortalité se serait dédouané d'indemnisation puisque c'est bien l'assurance du responsable qui doit prendre en charge. C'est tout bonnement logique.
Donc dans ce cas précis, qu'elle ait une assurance complémentaire pour son cheval (valeur ou pas) n'aurait rien changer.

Version confirmée quelques heures plus tard par l'assurance de la gérante de l'écurie. C'est sa responsabilité, à voir si son contrat inclut ces garanties. Dans le cas où l'assurance devrait intervenir, il faudrait chiffrer l'estimation du préjudice. Dans le cas où cette somme dépasserait les plafonds des assurances, la différence devra être régler de la part du gérant de l'écurie.

La gérante a appelé son assurance de son côté. Après explication des faits, l'assurance lui a confirmé qu'effectivement elle était responsable et qu'un dossier a été ouvert.

J'ai demandé à mon amie d'appeler son assurance à elle. Toujours la même version, c'est l'assurance du gardien qui doit indemniser tout le préjudice. Il faudra estimer la valeur du préjudice, envoyer un AR. Si difficultés de la part du gérant ou de son assureur, appeler mon assurance juridique pour un recours contentieux.

Ce que dit la loi :

Dès lors qu'un propriétaire d'un cheval le confie à un tiers, on appelle cela un transfert de garde. Le transfert de garde désigne donc le tiers comme gardien du cheval et en vertu de l'article 1243 du Code Civil : .... est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fût sa garde, soit qu'il fût égaré ou échappé. " Il s'agit donc d'une responsabilité délictuelle autrement dit sans faute, donc plutôt protecteur pour la victime puisque cette dernière n'aura pas à prouver qu'une faute a été commise dans la garde de l'animal. La victime aura seulement besoin de démontrer qu'elle a subi un dommage et que c'est bien le cheval du gardien qui en est à l'origine. (exactement ce qui s'est passé pour mon amie)
La force majeure ou le cas fortuit sont les hypothèses dans lesquelles le gardien ne sera pas considéré comme responsable du dommage et donc pas tenu d'indemniser la victime (ce n'est pas notre cas ici, mais en règle générale, d'après l'avocat, c'est quasiment impossible de démontrer cela sauf cas exceptionnels comme catastrophe naturelle).
Le gardien du cheval peut également tenter de s'exonérer de sa responsabilité en invoquant l'acceptation des risques par la victime. Il s'agit d'une théorie jurisprudentielle que les juges retiennent de moins en moins car son application est vivement contrasté. (il se peut que dans certains cas, comme dans quelques post que j'ai pu lire ici, où les chevaux en pré vivant ensemble h24 se blessent et que la victime demande réparation... où cette théorie pourrait s'appliquer et encore, pas sur.... ici il s'agit d'un cheval dans un paddock individuel, et où certaines dispositions étaient à prendre donc cette application ne sera pas retenue). De plus, cette théorie est appliqué généralement quand les dommages sont légers. Là, y'a rien de léger, y'a un cadavre sur les bras donc l'acceptation du risque ici n'est même pas envisageable)

Exemple : Arrêt rendu par la Cour d'Appel de Poitiers le 4 décembre 2013 ; un automobiliste percute un cheval en divagation sur une départementale, décède sur le coup. Le gardien du cheval au moment des faits est jugé responsable de l'accident et condamné à verser plus de 86 000 euros à la famille du défunt au titre du préjudice moral et du paiement des obsèques.

Particulier ou professionnel, il est indispensable de souscrire à une assurance responsabilité civile. Le gardien non assuré devra personnellement réparer les dommages causés par son cheval.

Lorsque le gardien du cheval est professionnel (centre équestre ou écurie de propriétaires), la souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle est obligatoire.
Dans le cas d'un dommage subi par le cheval dans le cadre d'une pension, on se fondera sur les articles 1927 et 1928 du code civil relatifs aux contrats de pension : le dépositaire doit apporter, dans la garde de la chose déposée, les mêmes soins qu'il apporte dans la garde des choses qui lui appartiennent. La disposition de l'article précédent doit être stipulé avec plus de rigueur s'il a stipulé un salaire pour la garde du dépôt.

Dans ce cas précis (dommages subis par le cheval par le cheval dans le cadre d'une pension), le professionnel qui héberge des chevaux doit être extrêmement vigilant quant aux plafonds de garantie responsabilité civile. Ce plafond est inopposable aux tiers. Donc en cas de transfert de garde, le gardien doit veiller à ce que le plafond de garantie soit mentionné dans le contrat de pension, ainsi en cas de dommages au cheval, l'écurie ne sera pas tenu d'indemniser le propriétaire qu'à hauteur du plafond de l'assurance. Dans le cas contraire, s'il n'est émis les conditions de plafond d'indemnisation, le gardien devra assumer sur ses derniers propres la différence entre le montant versé par l'assurance et le montant du préjudice de la victime.

A noter aussi que le contentieux tiendra en compte d'une part le préjudice matériel donc financier et le préjudice moral qui tiendra lieu également une indemnisation définie par les magistrats.

Plusieurs exemples qui ont donnés lieu à des jurisprudences :

Cour d'appel de Rennes le 7 décembre 2016 :

Au cours d'une randonnée organisée par une centre équestre, un cheval de trait appartenant à un tiers s'échappe de son enclos et se dirige vers les chevaux de la randonnée. Le dirigeant du centre équestre, accompagnateur des cavaliers participant à la randonnée, intervient pour maitriser le cheval échappé et reçoit un coup qui le blesse. La présence de juments en chaleur dans le groupe de montures des randonneurs ne constitue pas une faute de la part du dirigeant du centre équestre. La blessure de l'organisateur de la randonnée intervient alors que le cheval tentait de saillir une des juments. Responsabilité entière du gardien du cheval de trait échappé.

TGI Paris le 17 décembre 2015 :

A l'occasion d'une promenade, un cheval a été blessé par une jument qui a rué. Le cheval souffre de fractures à l'antérieur gauche. Il est opéré et est euthanasié suite à des complications. La propriétaire du cheval décédé des suites de sa blessure recherche la responsabilité de la propriétaire et cavaliers du cheval ayant rué. En tant que gardienne de la jument au moment des faits, la cavalière et également propriétaire de celle-ci est considéré comme responsable des dommages occasionnés par sa jument. L'assurance de la propriétaire de la jument refuse de rembourser les frais vétérinaires au motif qu'ils sont d'un montant égal à plus de quatre fois le montant de la valeur du cheval. Il n'est pas établi que la propriétaire du cheval blessé ait commis une faute en acceptant les soins du cheval. L'assurance est condamnée à rembourser les frais vétérinaires, la valeur du cheval décédé et à indemniser le préjudice moral.

Bonjour tootsienomade

Cas 1 : le gérant, même si il n'a pas commis de faute, est responsable.

Cas 2 : L'assurance du propriétaire du cheval car étant présent sur les lieux. Si le paddock est clairement non sécurisé, c'est au propriétaire d'en évaluer l'importance et de concéder à l'acceptation du risque ou non.
L'assurance du propriétaire, dans ces cas là, doit prendre en charge tous les dommages que son cheval a causer aux tiers, donc si il y a un cheval à côté et qui a subi un dommage à cause du cheval en paddock libre, c'est le propriétaire présent du cheval qui est responsable.
Par contre, si le propriétaire s'en va en laissant son cheval dans le paddock dit non sécurisé, ça en sera de la responsabilité du gérant.

ps : je me permet d'être procédurier car on voit de tout. Admettons que la responsabilité du propriétaire présent est engagé. Il peut être envisager un recours de sa part contre l'écurie (n'oublions pas qu'ils ont un statut professionnel et pas le propriétaire) car ce paddock n'est pas sécurisé, libre service ou non, l'écurie le met à disposition pour des chevaux. S'il apparaît après expertise, qu'effectivement, ce paddock non sécurisé devrait être fermé car inapte à accueillir des chevaux, la responsabilité peut être controversé, voire même retourner contre l'écurie.

Cas 3 : En partant du principe que c'est une location, A devient pleinement le gardien de ces paddocks. Donc il y a ici deux gardiens. Reste à déterminer à qui revient la faute, puisque les deux sont tenus d'être responsables des chevaux qu'ils gardent.

tonya Merci pour ton intervention. J'ai lu attentivement ton message. Ca me semble logique, et ce que tu dis est très pertinent mais dans les faits ici, c'est autre chose.

J'ai appelé l'assurance de mon amie, l'assurance des gérants des écuries, toujours avec l'aide d'un avocat et j'ai épluché toutes les jurisprudences concernant ces types de cas et ce que la loi prévoit à cela. Mes années de droit me servent dans ces moments là... Je suis en même temps en train de faire les démarches administratives pour la déclaration de décès, l'enlèvement du corps etc..

Il s'agit d'un accident certes mais la responsabilité du gérant de l'écurie a été reconnu. Toutes les précautions n'ont pas été prises afin de garantir la sécurité du cheval (et de tous les autres chevaux par la même occasion).

L'erreur de mon amie, a été, de ne pas vérifier à son arrivée, si l'écurie possédait une police d'assurance professionnelle. Maintenant la question de solvabilité se pose et le contentieux encore plus.
On nous a indiqué la marche à suivre, espérons juste que la finalité de cette histoire ne soit pas plus douloureuse qu'elle ne l'est déjà.

Je vous remercie pour vos explications détaillées et votre temps. Je doute trouver de l'aide supplémentaire ici, étant bien accompagné.
Je pourrais à la rigueur poster la suite de l'histoire si cela intéresse nombre d'entre vous. Sinon je vous dis à bientôt sur un autre post.

Donc, je reviens aux news après avoir pris des renseignements auprès de 2 assureurs pros (différentes maisons mères). J'ai quand même eu des doutes quant à mon activité là!!!!

Les deux tiennent exactement le même discours. A savoir que:

- quelque soit le type de pension PRO. Le plafond global annuel sera au grand maximum de 50'000 par AN. Quelque soit la valeur unitaire des chevaux.

- il incombe au gérant de signifier dans le contrat de pension ce montant de plafond annuel et son mode de fonctionnement ET d'indiquer que le propriétaire doit prendre à titre privée une couverture mortalité/frais vétérinaires pour le delta (reste à charge).

L'essentiel est de faire un écrit signé par les 2 parties. Ecrit qui dégage la responsabilité de la somme au delà du montant de la prime pour le gérant. Ecrit qui informe de façon non équivoque le propriétaire des risques.

Dans le cas présent, le gérant n'a pas d'assurance professionnelle (belle connerie) et, effectivement, elle n'est pas obligatoire. Donc un contrat demandant au propriétaire d'assurer la mortalité/frais véto aurait été nécessaire pour que le gérant puisse pouvoir se défendre.


Les deux m'ont fait remarquer que même les grosses écuries de courses, avec parfois des chevaux dépassant le demi-million ne dépassaient pas un plafond annuel si haut.
Par contre, pour éviter tout litige qui dure dans le temps, ils recommandent d'assurer les chevaux de valeurs en mortalité/frais véto + la rc pro de la pension dans la même compagnie (sachant que les primes d'une assurance à l'autre sont dans la même fourchette).
Donc tout proprio mettant son loulou de valeur en pension chez papy Paul a tout intérêt de s'assurer dans la même compagnie que papy.

D'où l'intérêt de bien vérifier avant de poser son cheval chez quelqu'un.
A savoir aussi que la gestion de pré en association de propriétaire est très tendancieuse et que les dégâts occasionnés sont ceux qui sont le plus mal indemnisés (recherche de responsabilité et bagarre entre assuré/assureur).

Laco_swann , j'espère que ton amie reprend le dessus par rapport à la perte de son loulou.

Ouch, je suis désolée.

J'ai eu une expérience de ce type sur une jeune poulichette de 6 mois. Le bourrin d'à coté a tout défoncé et lui a cassé la rotule: inopérable.
Dans mon malheur, j'ai eu la chance qu'il soit sous la responsabilité de sa propriétaire et que sa responsabilité civile prennent les frais en charge.
Ca, c'est le coté proprio.

Mon coté gérante de pension te dira qu'il faut voir avec les responsables et leur RC (responsabilité civile) sachant que les professionnels sont nécessairement assuré pour les dommages causés aux chevaux. Cependant, ils ont forcement des restrictions:
- établir que c'est le résultat d'une faute lourde (état des clotures...)
- plafond du montant pris en charge par cheval et par sinistre: ce doit être affiché et tout proprio de cheval en pension doit se poser la question. Perso, les papiers sont en évidence dans la sellerie.
Ce sont généralement des plafonds bas et il incombe au propriétaire de prendre une assurance complémentaire s'il possède un cheval de valeur.

Déjà, faire une déclaration de sinistre sans donner trop de détails: le cheval a cassé les clôtures, il est allé se battre, il a fallu euthanasier (point). A l'assurance de la pension/club de dépêcher une expertise des lieux de l'accident, de voir le certificat vétérinaire du praticien qui est intervenu.
Demande à ton amie de voir avec sa RC à elle pour avoir un soutien (elle est obligatoirement assurée pour son cheval en RC lorsqu'elle s'en occupe, enfin j'espère!) et un avis contradictoire.
Elle devra aussi fournir une évaluation de la valeur de son cheval; je ne peux que vous conseiller de vous adresser à l'éleveur, le véto...

Dans tous les cas, il est préférable de mener tout ça main dans la main avec vos gérants et de communiquer. Se taper dessus revient souvent à faire le jeu des assureurs et n'augure rien de bon pour les relations futures.

Merci tonya pour ta réponse.

Alors on ignore les plafonds de montants pris en charge, on ira se renseigner.

Je me suis renseigné pour elle, quant à sa RC, mais étant absente lors de faits, il semblerait que cela ne les incombe pas. Et qu'en cas d'absence du propriétaire du cheval, la RC du gardien prend le relais.

Qu'est ce qu'un avis contradictoire ? Je m'excuse, je suis novice en la matière...
La déclaration de sinistre, c'est à dire que je rédige une lettre en expliquant les faits, la date etc? ou alors il y a des modèles pré-remplis comme un constat par exemple?

Je me doute que la totalité du cheval ne sera pas rembourser, c'est pourquoi j'ai parlé d'indemnité. Si c'est toujours ça... ainsi que les frais liés à cet accident, ce sera toujours moins lourd

PS : ah oui et la déclaration de sinistre, je l'envoie du coup à son assurance ? ça me semble logique mais je préfère être sur... d'autant plus qu'il y a un délai à respecter, je ne veux pas que l'assurance se décharge suite à une erreur de ma part. D'ailleurs, quelqu'un connait le délai? merci

Du nouveau.. et ça sent pas bon.

J'ai eu une réponse d'un avocat de Cheval-Droit, la voici :

Le gérant de la pension est responsable en sa qualité de dépositaire salarié et doit donc vous indemniser de votre entier préjudice. Il ne peut s'exonérer qu'en démontrant l'existence d'une cause extérieure, ce qui est quasiment impossible. Par conséquent, il convient, dans un premier temps, de l'inviter à faire une déclaration de sinistre auprès de son assurance responsabilité civile professionnelle et vous en communiquer une copie. En cas de difficultés de sa part ou de son assurance, il conviendra d'envisager de saisir la justice.

Je suis allé aux écuries après, sans mon amie qui n'était clairement pas en état. J'ai donc pu voir la dépouille du dit-cheval. Franchement ça m'a chamboulé, j'ai cru que je n'allait pas avoir la force de rester. Finalement j'ai pu parler avec les gérants mais je ne suis pas resté longtemps, j'étais incapable de réfléchir, de dire ou de faire quoi que ce soit. J'ai vu son antérieur... j'ai jamais vu ça, c'était complètement tordu, ça baignait dans le sang. Fort heureusement que sa propriétaire n'était pas là, elle se serait effondrée... plus qu'elle ne l'est déjà si c'est possible.

Les gérants m'ont donc expliqué comment cet accident est arrivé... sous aucune surveillance
le cheval se serait barré de son paddock et aurait défoncé un autre paddock pour se battre avec un autre cheval. Bon passons. Ce qui est fait est fait, remettre en doute ou imaginer ce qui aurait pu être éviter ne sert à rien..

Le problème qui se pose, c'est que l'écurie ne possède pas d'assurance professionnelle. La gérante a pris les devants, et a envoyé une déclaration de sinistre à son assurance personnelle. Apparemment, l'assurance pro n'est pas obligatoire, ce qui m'étonne, mais soit.
Je doute que son assurance perso va ouvrir un dossier donc concrètement comment ça se passe ?
Je renvoie un message à l'avocat demain mais bon, il a été assez clair dans son message (cf la dernière phrase) et qu'il faudra envisager un contentieux. C'est vraiment ce qu'on veut éviter, donc y a t-il d'autres solutions ? car même à l'amiable, cela représente quand même un apport financier important...

Hello, en tant que pro j'a une RC de pensionneur de chevaux. Dans mon cas elle est plafonnée à 30 000€, c'est à dire que si un seul cheval se blesse, le plafond est de 30 000, et si 10 chevaux se blessent, le plafond est toujours de 30 000 pour les 10. Ce montant a été calculé par mon assureur, en fonction notamment de la valeur des chevaux que j'ai en pension chez moi, et de leur nombre.
C'est également précisé dans le contrat de pension. Comme tonya , c'est également affiché dans ma sellerie.

merci ameldep pour ton retour expérience.

indemnisation de 30 000? par sinistre ou par an ? ça m'intéresse de savoir, même si dans mon cas, ça ne m'aide pas.

Bonsoir

Merci pour ces partages.

Je me posais la question:

Une écurie de proprio propose que le gérant mettent les chevaux aux paddocks. Si pas de soucis question clôture, et qu'un loulou décide de défoncer la clôture et blesse un autre cheval, on est d'accord, il n'y a pas de faute de la part du gérant, mais son assurance prend en charge les dommages.

Si cette même écurie propose aux propriétaires de mettre eux-même leur cheval au paddock (paddock libre), dans un paddock non sécurisé (pas de piquets,..) , à coté d'un pré ou paddock, et qu'il arrive un accident. Qui est responsable? Quelle assurance doit jouer? Celle du proprio du cheval au paddock libre, et celle de l'écurie (pour le cheval à côté au pré ou au paddock?). Le gardien est bien le cheval du proprio qui a mis son cheval dans un paddock?

Si cette même écurie propose de louer des paddocks à A et qu'il arrive un accident entre le cheval de A et le cheval de B (cheval de B qui, lui est mis au paddock ou pré par le gérant). Le gardien est bien le proprio qui a mis son cheval dans un paddock, non?

lilyetlesdadous Oui bien sur, viens en mp

Je comprend pas pourquoi les messages ne s'affichent pas de manière chronologique... le post c'est le bazar là

je répond aux gens, ma réponse se retrouve remontée dans le post, et la question intervient bien plus tard chronologiquement parlant.

C'est à cause des trust ou des +1, non ?