Changement de propriétaire tardif

Je suis dans le même soucis.
Quand je me suis renseignée, il faut envoyer les papiers pour déclarer le changement de proprio et en fonction du retard tu as une amende d'une certaine somme...

Mais si quelqu'un a un avis plus éclairé sur la situation je suis preneuse.

deja est-ce que le poulain est pucé? as-tu en ta possession un livret ou un papier rose ? a-t-il eté enregistré avec carte demaerialisee ou bien carte papier?

Oui elle est pucee, j'ai bien les papiers mais avec le nom de l éleveuse. J'ai demandé en parallèle sur FB visiblement ca arrive couramment et on a pas d'amende. Si on veut être certains que ca passe on peut aussi changer la date sur le papier à fournir à l'IFCE. J'ai panique en voyant que si on était pas en règle on pouvait avoir 450e d'amende...

J'ai déjà été dans cette situation et aucun problème, il suffit de mettre une date récente pour le changement de propriétaire et ça passe comme une lettre à la Poste

il suffit de mettre une date récente sur la carte de propriétaire quand tu l'envoi, ils ne vont pas t'envoyer un huissier pour vérifier ;)

Ça m'est arrivé quand j'ai acheté Alma. J'ai du la déclarer plus d'un an après.
J'ai mis un petit mot en disant que j'avais oublié..
Pas eu de prune..
Bon c'était en 1999/2000.

Même avec une date tardive, ça passe...

Mon 1e cheval, j'ai déclaré des mois après, le nom sur la précédente carte n'était même pas au nom des anciens proprios mais encore celui d'avant car le changement n'avait pas été fait (je sais pas sérieux, mais bon, parfois on a de droles de surprises)

J'ai réenvoyé tout ça avec le montant pour le changement et pas de soucis, ni d'amende

C'est si tu attends et que tu as un contrôle qu'ils te mettent une prune.

Mais si tu fais la démarche de toi même sans attendre la sanction, alors tu es considéré de bonne foi et ils ne te " verbaliseront " pas.

Mais fais les papiers c'est tjrs bon de les avoir à son nom ;) ne tarde pas trop