Gîtes et poney club : projet d'installation

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Ondine1

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Gîtes et poney club : projet d'installation
Posté le 03/01/2019 à 18h16

Bonjour à toutes et à tous,

Tout d'abord bonne année à tout le monde !!!

Ensuite, avec mon compagnon nous sommes en train de créer une structure d'hébergements et d'activités équestres. Pour celles et ceux qui ne savent pas je suis monitrice et je souhaite développer un petit poney-club avec une carrière et une petite cavalerie de poneys. En parallèle nous allons avoir deux gîtes indépendants dans un premier temps, et plus si affinités...

Nos prévisionnels annoncent que les gîtes arriveront devant les activités équestres dans le chiffre d'affaire.
C'est assez pointu, nous allons jongler entre activité agricole et activité commerciale.

Tout cela est bien beau mais plein d'interrogations apparaissent, malgré des contacts à la chambre d'agriculture et à la MSA, qui se renvoient la balle :

--> Quel sera le CFE compétent ? En théorie le CFE agri mais pas si sûr si le chiffre d'affaire commercial est supérieur à l'agricole...
--> Si CFE agri : exploitant agricole ou simple cotisant solidaire ?? là aussi j'ai des doutes, la MSA nous dit qu'à partir de 5 poneys on peut prétendre au statut d'exploitant et non plus simple cotisant.
--> Si CFE CCI : statut de cotisant solidaire obligatoire ?

L'idée est de ne pas cotiser bêtement à plusieurs caisses, ni de se faire racketter par la MSA.

Bref, vous l'aurez compris ça n'est pas simple quand on veut mêler activités agricoles et commerciales et nous aurions bien besoin d'aide pour démêler tout ça.

Merci par avance pour vos lumières et vos expériences.

Emanuquite

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Gîtes et poney club : projet d'installation
Posté le 04/01/2019 à 18h01

Et pourquoi ne pas monter deux sociétés différentes ? Par exemple la partie gite achète les structures, et loue une partie au poney club

ce n'est qu'une supposition vu de loin qui peut peut être simplifié car comme ça chaque chose dans son domaine

Ondine1

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Gîtes et poney club : projet d'installation
Posté le 04/01/2019 à 19h43

Merci à toi, c'est effectivement une piste à laquelle nous avons pensé, mais cela complique l'histoire des cotisations, des impôts, etc. Dans ce cas il pourrait y avoir un fermage en quelque sorte, par le biais de la société gîte, mais quid des cotisations MSA et du statut bâtard de cotisant solidaire qui pourrait s'imposer malgré tout (c'est ça qui est flou/fou).

Le monde agricole n'aime visiblement pas les activités de type centre équestre/poney club car trop proche des activités commerciales, en privilégiant les élevages, et d'un autre côté il ne rechigne pas à racketter à droite à gauche avec les cotisations solidaires. Et quand on les appelle à ce sujet la MSA ne sait pas donner de réponse claire. Il n'existe pas de simulateur pour savoir si la cotisation solidaire s'élève à 500, 1500 ou 3000 €. Payer pour n'avoir aucun avantage derrière : niet, c'est déjà un sentiment trop commun au quotidien . C'est pour ça que l'on se sent un peu coincés.

Ton idée est bonne, mais, le top serait de pouvoir cotiser au même endroit pour les activités, et pour une seule personne dans un premier temps, puis une fois les activités bien lancées que mon compagnon me rejoigne dans la société en temps qu'associé.

On nous a parlé d'Equicer pour obtenir des conseils, nous allons piocher dans cette voie, et relancer le CFE agricole car visiblement gîtes et poney-club ne sont pas des activités souvent associées (ce qui nous étonne franchement).

Je rappelle que le hic c'est le chiffre d'affaire hébergement qui sera supérieur au chiffre d'affaire agricole (équestre). Un texte dit que dès que l'activité commerciale dépasse l'activité agricole elle prend le dessus pour les cotisations et devient activité principale. Mais ça j'ai l'impression que personne n'est au courant et pourtant cela semblerait logique (mais d'un autre côté avoir toutes les cotisations à la MSA serait plus intéressant).
C'est à s'arracher les cheveux !

Ondine1

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Posté le 09/01/2019 à 15h59

Un petit up ! Pas d'autres avis svp ?

Mmebenoit

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Gîtes et poney club : projet d'installation
Posté le 09/01/2019 à 16h24

Je vous conseiller de vous tourner vers un cabinet comptable qui traite de dossier agricole car en fonction de votre projet précis plusieurs choses sont envisageables. Centre équestre fait parti des activités agricoles, gîte des activités commerciales mais les gîtes peuvent aussi se faire en activité privé et vous déclaré un revenu foncier. Tous dépend du chiffrage des activités.

On peut mettre un revenu commercial dans une activité agricole si elle ne fait pas plus de 50 % du chiffre agricole.

Ondine1

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Posté le 09/01/2019 à 18h30

Merci Mmebenoit, c'est effectivement la solution que nous envisageons, c'est un peu trop pointu pour les organismes classiques visiblement. Notre soucis c'est que le revenu commercial (gîtes et activités nature en package) fera plus de 50% du chiffre agricole. Mais je retiens votre conseil merci :) .

Mmebenoit

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Posté le 09/01/2019 à 20h03

Si l'activité commerciale dépasse il faudra soit que vous ayez deux sociétés soit une société agricole et les gites en privé après tous dépend de l'importance du chiffre d'affaire des gîtes. Dans tous les cas la msa est souvent plus arrangeante pour les délais ... Que l'ursaff

au delà des montant à payer pensez que si c'est votre seul source de revenu, vos cotisation serviront pour votre retraite donc attention à bien calculer votre statut.

Ondine1

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Posté le 22/01/2019 à 17h36

Merci une nouvelle fois pour vos précisions, nous allons donc bien nous renseigner et nous tourner vers un expert Equicer de proximité. Je crains qu'il ne faille en effet deux sociétés, ou trouver une astuce avec la MSA...affaire à suivre, dès que nous aurons du nouveau je reviendrai ici pour d'éventuelles autres personnes dans le même cas.
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