candos a écrit le 13/01/2019 à 19h58:
Il ne faut pas que vous soyez le seul client de ce moniteur indépendant. Sinon cela peut être requalifié en poste salarié
Non pas exactement.
Car le moniteur en question peut ne pas avoir encore trouvé d'autres clients, par conséquent, le 1er client que l'on a n'est pas forcément désigné comme employeur et requalifié pour autant.
Il faut surtout que du côté du client (le club), n'utilise pas un indépendant alors que la charge de travail pourrait être un contrat de travail.
Le nombre de jours par semaine et le nombre de cours/jour, doit être suffisamment faible pour que cela ne puisse être semblable à un contrat à temps partiel.
Il suffit de prendre quelqu'un pour les mercredis/samedis/dimanches + les vacances scolaires (rythme moyen d'une petite structure) et bien on est typiquement en face d'un contrat à temps partiel possible d'une quinzaine d'heure par semaine, donc faire appel à un indépendant dans ce cas est inapproprié.
Sans problème de requalification, un indépendant peut intervention sur un volume d'heures conséquent si c'est ponctuel (exemple du remplacement) ou régulièrement mais sur un volume d'heurs très faible (5/6 heures/semaine).
ça c'est pour la forme, pour le fond il y a encore d'autres détails sur l'exercice qui peuvent entrer en jeu pour que le poste ait un risque d'être requalifié ou non.....Cela a déjà été expliqué dans d'autres sujets de forum.
