Pas de carte propriétaire

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Kayuki

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Pas de carte propriétaire
Posté le 15/01/2019 à 15h42

Bonjour tous le monde,
Je vais vous faire un petit topo, en 2013 j'ai récupéré dans mon ancien club un poney qui partait pour raison de santé. J'étais jeune et c'était le poney de ma vie alors quand on me la proposé je n'ai pus dire non. C'était mon premier poney, le jours ou je suis allé le chercher en club zero contrat, rien ... La personne qui gère le centre m'informe qu'elle chercherait la carte proprio car elle ignorait ou elle était.
Quelque mois plus tard toujours rien, mes parents vont au écurie et on leurs dit que la carte est perdu puis qu'il y en de toute façon en aucun cas besoin. D'autre personne qui on récupéré des poneys pour retraite n'on pas eu la carte proprio malgré plusieurs relance.
Donc voila ça fait désormais 6 ans que mon loustic est à moi et comme vous l'avez compris je n'ai toujours pas de carte. Beaucoup de cavalier mon dit que je me prenais la tête pour rien, que c'était juste un bout de papier.
J'ignore comment faire pour enfin l'avoir, que devrais-je faire selon-vous ?

Floflo91

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Posté le 15/01/2019 à 15h51

Bonjour,

Tu peux contacter l'IFCE qui peut t'aider par rapport à la carte, par contre sans contrat ou certificat avec ton ancien club, tu ne peux en aucun cas justifier que le poney t'appartiens et donc faire modifier la carte proprio pour la mettre à ton nom

Kayuki

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Posté le 15/01/2019 à 15h59

floflo91 C'est bien se que je pensais, sans contrat ça va être compliqué, je vais finir par me résoudre a ne jamais avoir cette fichu carte

Museane

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Posté le 15/01/2019 à 16h06

kayuki A défaut d'un contrat, tu peux toujours demander à la gérante du club de te faire une attestation selon laquelle elle t'a donné ce poney à telle date.
Ca te donnera au moins un papier prouvant dans quelles conditions tu es rentrée en possession de l'animal et si tu veux à tout prix avoir une carte de proprio à ton nom, l'IFCE acceptera peut-être de t'en refaire une avec l'attestation.

Atom

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Posté le 15/01/2019 à 16h11

Visiblement, tu peux faire une attestation sur l'honneur auprès de l'IFCE, quitte à demander à ton ancien CE de te faire une déclaration comme quoi ils t'ont bien vendu/donné le poney

Ecuriessaglini

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Posté le 15/01/2019 à 16h22

floflo91 il suffit d'une attestation sur l'honneur pour obtenir une nouvelle carte à son nom.
On rappelle que la carte d'immatriculation ne sert qu'à avoir à jour la base de données IFCE.
Ce n'est pas un titre de propriété.

Atom

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Posté le 15/01/2019 à 16h24

ecuriessaglini Mais du coup qu'est ce qui fait foi que le cheval est bien à nous aux yeux de la loi ? Parce que 20 ans après un contrat est-il toujours valable ?

Ecuriessaglini

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Posté le 15/01/2019 à 16h27

atom c'est l'accord de vente (objet et prix du bien) oral ou écrit qui acte la vente.
le plus sérieux et sûr est un écrit évidemment.
mais la carte d'immatriculation (j'insiste sur cette appellation) n'est effectivement qu'un bout de papier sans valeur de propriété.

Atom

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Posté le 15/01/2019 à 16h29

ecuriessaglini D'accord merci

Dada24

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Posté le 15/01/2019 à 18h57

J'en suis au même point avec la carte de ma jument. Malgré plusieurs relances, l'entraîneur n'avait visiblement pas trop envie de s'embêter à chercher la carte ou à faire un papier. Donc j'ai abandonné

Csealionm

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Posté le 15/01/2019 à 21h04

Je suis surprise et rassurée de voir qu'on est plusieurs dans la même situation et que visiblement ce n'est pas si grave que ça...
Propriétaire depuis bientôt 8 ans, et pas de carte de propriétaire (Bon en vrai ça ne me fait pas rire du tout )
J'ai un accord de vente écrit, mais les éleveurs n'ont jamais envoyé la carte de propriétaire...
J'ai essayé de les contacter plusieurs fois les premières années, ils devaient me rappeler mais ne le faisaient jamais...
Mais merci à ceux qui ont répondu et pour vos conseils, je vais essayer de la faire mettre à mon nom auprès de l'IFCE !

Édité par csealionm le 15-01-2019 à 21h04



Labananegeante

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Posté le 15/01/2019 à 22h19

Mon ancien employeur m'a donné un cheval, sans aucun contrat ou papier quelconque pour le justifier, et j'ai eu le passeport mais pas de carte de propriétaire (je n'étais pas vraiment surprise puisque la jument était depuis quelques année en Grande Bretagne, où il n'y a pas de carte de propriétaire).
Ayant ramené la jument en France en décembre, j'ai contacté l'IFCE pour faire le changement de propriétaire. Ils m'ont dit de leur envoyer une déclaration sur l'honneur de propriété ainsi qu'un chèque correspondant au montant de la réédition de la carte ou de sa dématérialisation (avec un formulaire de demande de dématérialisation dans ce cas). J'ai donc envoyé tout ça et une dizaine de jour plus tard j'ai reçu un mail confirmant que la carte dématérialisée avait bien été mise à mon nom et l'information entrée dans la base de données IFCE.
Après, il faut dire que l'IFCE a retrouvé la carte de propriétaire originale de ma jument dans leurs bureaux (ils l'avaient probablement récupérée lorsque la jument a été exportée vers la Grande Bretagne), donc c'est peut-être aussi pour ça qu'ils ne m'ont pas embêtée pour avoir une preuve qu'on m'avait bien donné la jument.
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