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Vente d'une selle a l'essaie
Posté le 17/02/2019 à 11h21
cahiae
Posté le 17/02/2019 à 11h21
Coucou,
Alors je n'ai jamais vendu de selle, mais j'ai fait une petite recherche de contrat pour voir ce que d'autres personnes avaient fait (quand j'ai acheté ma selle, je n'ai pas fait de contrat lors de l'essai alors l'exemple ne vient pas de moi mais de doubidou , à voir si d'autres personnes apporteraient des modifications et si il est toujours d'actualité)
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CONTRAT DE PRET A ESSAI SELLE EQUITATION
Je soussignée Madame ....
Demeurant ....
CP VILLE
Téléphone : ....
L’ACHETEUR
Reconnaît acheter sous réserve d’une période d’essai de x jours ouvrés à compter de la réception de l’objet sous forme recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre le, (la date de réception du recommandé faisant foi), l’objet suivant :
Une selle de marque.... ,
Modèle.... ,
N° de série....,
En cuir, de couleur ....,
Taille des quartiers 5A,
Munie de sa housse de protection portant la dénomination « .... »
Appartenant à :
Madame ....,
Domiciliée ....
CP + VILLE
Téléphone : ...
LE VENDEUR
La selle est confiée en échange d’un dépôt de garantie fixé à un montant de : X euros TTC, payé par chèque n° ………………………..
Ce dépôt de garantie sera conservé en intégralité par Madame .... (le vendeur) en guise de dépôt, et pourra se voir encaisser en cas de non restitution, détérioration, perte ou vol du matériel prêté et non rendu dans l’état initial de remise ou de transformation de l’essai en vente.
I- La période d’essai :
Il est convenu entre les parties que, cette selle est confiée à des fins d’essai pour une période ne pouvant excéder (délais convenu) X jours ouvrés à compter de la réception de l’objet (la date du recommandé avec accusé de réception faisant foi) ou remise en mains propres le....
A- Dans le cas d’un essai concluant.
A l’issue de cette période, si l’essai de l’acheteur se voit être concluant, alors celui-ci se verra confirmé et la vente deviendra alors parfaite.
Madame .... (l'acheteur) pourra conserver la selle, qui sera considérée comme vendue en l’état.
Madame .... (le vendeur), se réservera alors le droit d’encaisser librement et sans délai supplémentaire le chèque de caution, d’un montant de X euros, en règlement du prix de vente.
B- Dans le cas d’un essai non concluant.
En revanche, dans l’éventualité où ladite selle ne conviendrait pas à compter de la fin de la période d’essai, Madame .... (l'acheteur) s’engage à restituer, par colis postal, ou tout autre moyen la selle en l’état identique et conforme de celui dans lequel la selle lui aura été confiée au départ.
En contrepartie Madame .... (le vendeur), s’engage à restituer le chèque de dépôt de garantie dans un délai acceptable, à l’exception de l’énumération des motifs suivants : non restitution, détérioration, perte ou vol du matériel prêté et non rendu dans l’état initial de remise.
Fait à ...
Pour faire valoir ce que de droit.
Signature du vendeur
Signature de l'acheteur
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Personnellement, je mettrait biens des photos de la selle un peu sous toutes les coutures dans le contrat ou une annexe, histoire que l'acheteur ne puisse pas dire que la dégradation était déjà présente?
Ou bien répertorié tous les petits défauts, pour montrer la même chose si jamais l'acheteur veut se retourner contre toi.
Après je suis peut être parano, mais pour moi il faut une preuve avant, pour protéger les deux partis (genre si on pousse le visse, le vendeur peut très bien dire qu'il y a eu dégradation alors que ce n'est pas le cas, et garder le chèque). Avec une preuve signée avant, personne ne peut faire ça (à mon sens)
En fait pour moi, il faut vraiment que toutes les cas de figures possibles soient détaillés avec la manière de les traiter, c'est comme ça que tu risqueras le moins d'avoir des problèmes.
Pour l'instant c'est tout ce qui me vient en tête, je reviendrai si j'ai d'autres idées (et si ça t’intéresse)
