Assurance cheval confié

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Loupphoque

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Assurance cheval confié
Posté le 13/03/2019 à 07h44

Bonjour,

On me propose un cheval à confier en tous frais tous gains avec intéressement sur la vente. Je me posais la question de l'assurance du cheval : l'assurance mortalité doit être prise par le propriétaire (s'il le souhaite) , non ? Vu qu'en cas de décès c'est à lui que reviendra la somme, cela me semblerai logique.

Dans ce cas là, comment se couvrir en tant que particulier ? Juste avec sa RC propriétaire d'equidé ou il existe d'autres formes d'assurance pour ce genre de cas ?

Si le cheval tombe malade ou a besoin d'être opéré. Comment cela se passe t'il ? Imaginons qu'un jour il fasse des coliques ou se casse une patte dans le pré, le propriétaire peut il m'imposer de faire opérer le cheval et de payer l'opération ?

Pnbost

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Assurance cheval confié
Posté le 13/03/2019 à 08h23

Bonjour,
Pour l'assurance mortalité j'aurais tendance à dire comme toi, mais bon, tout dépend des raisons de la mort ?

Pour le reste... ce sera dans le contrat rédigé par le propriétaire du cheval
J'avais fait un contrat pour ma juju (qui finalement n'a jamais été confiée) stipulant que toute blessure qui n'avait pas été causée à la suite d'un manque d'attention de la personne sous contrat, ou causée directement par cette personne, serait pris en charge par moi-même.

Loupphoque

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Assurance cheval confié
Posté le 18/03/2019 à 13h15

pnbost Merci de ta réponse.

Je suis d'accord avec ce que tu dis et je trouve le contrat que tu as fait très juste.

Après mes questions sont peut être mal formulées. Ce qui m'inquiète c'est plus dans quels cas je pourrai être obligée de payer des frais. Par exemple le cheval fait une colique au pré, je ne me vois pas le faire opérer, le propriétaire souhaite qu'il le soit, peut il me forcer à payer ? Dans ce cas là, il faudra évidemment que j'envisage de prendre une assurance frais veto.

C'est assez compliqué en cas de problème de définir qui est responsable et donc qui paie quoi ...

Pnbost

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Posté le 18/03/2019 à 13h30

loupphoque C'est pour ça qu'il faut que le contrat soit le plus clair possible.

Pour moi, si y a un contrat comme celui que j'ai évoqué, le propriétaire ne peut t'obliger à payer que si le cheval a fait une colique par ta faute (mode de vie, mauvaise alimentation,..) et qu'il peut le prouver.

Loupphoque

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Posté le 18/03/2019 à 13h40

pnbost Oui mais même dans ce cas là je trouve que ça reste hyper limite ... Si on part de ce principe il pourrait presque même exiger que je l'envoie dans une clinique aux USA pour faire un traitement expérimental en cas de tendinite par exemple.

Je pars sur un exemple bidon complètement excessif mais finalement, je me dis qu'on est pas si loin de la réalité.

Imaginons que cheval fait une colique, il a mangé les 3 glands tombés au sol à l'automne et que je n'ai pas ramassé, je suis donc plutôt responsable, j'appelle le veto qui fait le maximum mais qui fini par dire que le seul espoir est l'opération. La réussite reste hypothetique, on peut imaginer que si le cas se présentait chez le propriétaire, il ne ferait pas opérer le cheval mais que là, comme il n'a pas à payer il me l'impose. Est ce que dans ce cas là j'aurai la possibilité de refuser ? Comme je pourrai refuser d'envoyer le cheval aux USA ou dans une clinique bling bling pour soigner une tendinite par exemple.

Pnbost

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Posté le 18/03/2019 à 13h47

loupphoque Je n'ai pas vu ton contrat comment veux tu que je sache ce qu'il stipule?

Je viens de voir qu'il était en tout frais tout gain.
Pour moi ça veut dire ce que ça veut dire...

Mais je ne comprends pas pourquoi tu ne demandes pas au propriétaire directement? Après tout il est prêt à te confier son cheval donc ce serait bien qu'une relation de confiance s'installe entre vous quand même...

Loupphoque

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Posté le 18/03/2019 à 14h00

pnbost le contrat n'est pas encore finalisé, c'est justement pour avoir des avis avant de le faire que j'ai posté ce message.

L'expérience m'a appris que la confiance s'arrête bien souvent quand les problèmes arrivent ou quand il y a des sous en jeu. Des gens adorables peuvent se révéler être les pires rapaces et les plus procédurier. Pas de soucis pour en parler avec le proprio... On peut tout à fait trouver un point d'entente maintenant mais que celui ci, même marqué dans le contrat, n'ai pas de valeur légale. Si un avocat dit qu'il s'agit d'une clause abusive... dans le c*l Lulu comme on dit chez moi...

Tous frais tous gains effectivement les frais sont à la charge du cavalier mais peu importe les contrats que j'ai vu, ça ne dit pas ce que le propriétaire peut légalement demander en cas de problème.

Pnbost

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Posté le 18/03/2019 à 14h03

loupphoque Je pense qu'il faudrait en parler avec le propriétaire pour savoir ce qu'il entend par tout frais tout gain. Un contrat n'est jamais trop précis de toutes façons!

La-rowane

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Posté le 18/03/2019 à 14h21

Dans ce genre de contrat, beaucoup de choses valent surtout par l'accord entre les parties...

J'ai souvenir d'un post où dans un cas de confiage le proprio prenait en charge l'assurance mortalité, je crois et l'autre partie l'assurance soins/maladie, un truc du genre.

Ou alors le proprio prenait une assurance "tous risques " et la co-contractant payait la franchise... quelque chose du genre en tout cas.

Comme il n'y a pas vraiment de règles sur ce type de contrat qui amèneraient une clause abusive sauf si vraiment grosse, je pense qu'ici le mieux est encore de vous mettre d'accord ensemble sur les termes de votre contrat :) !

Karadis46

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Posté le 19/03/2019 à 08h05

Bonjour,
Si vous pouvez vous procurer ce livre, peut être vous aurez vos réponses.
Cdt,
Karadis.
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