reprendre un cheval donner ?

 Répondre au sujet
Auteur
1143 vues - 14 réponses - 0 j'aime - 19 abonnés

Gandalf281603

Novice

Trust : 36  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 09h24

Bonjour , j ai des amis qui m ont donner un cheval , j étais du nord et suis parti en mutation dans le sud , suite à une visite de quelques jours chez des amis possédant un cheval , et après discution avec eux sur leurs souci de garde de leurs cheval chez une personne ne pouvant plus s en occuper , nous leurs avons proposer qu il nous donnne leur cheval contre bon soin , ils devaient nous envoyer les papiers que je n ai jamais reçu après d ailleurs j ai loué un van (800€) plus péage et carburant pour le redescendre , j ai récupéré l animal en mal nutrition et certainement pleine , nous l avons remis en état refait les vaccins etc ... une jolie pouliche est née , avec difficulté mais elle est en bonne santé aujourd hui . Après quelques temps je reçois un message de leurs parts avec le souhait de récupérer leurs chevaux (puisque maintenant il y a une pouliche en plus ). Je réponds que c était pas prévu comme ça et comme c est des amis je suis d accord avec meme si je suis déçu je leur demande alors de participer au frais de parage vaccins etc .. mais là rien . C était en début 2018 .. aujourd hui j ai une mutation qui arrive pour la Bretagne et j ai toujours pas les papiers je lui ai demandé de venir la récupéré et là il me dit non j avais un contrat avec l ancienne personne qui la gardé etccc je veux récupérer les deux mais c est toi qui la remonte , je vais porter plainte etc... bref que puis je faire ? Place le cheval dans une association ou une personne pour me les garder . Dois je mettre la pouliche à mon nom ?
Aidez moi svp

Michiwa

Membre VIP
   

Trust : 171  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5293
3 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 09h39

J'ai du mal à comprendre la situation c'est un peu décousu.

Il y a un contrat de fait dans cette histoire ?

Puisqu'à la base c'était un don pur et simple normalement c'est toi le propriétaire des chevaux... ils n'ont donc pas à réclamer tes chevaux ni porter plainte contre toi.

Salem

Membre d'honneur
    

Trust : 102  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3313
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 09h45

Penses tu pouvoir prouver que tu as récupéré la jument dans un état "moyen", qu'après ça est née la pouliche et que tu entretiens ce petit monde depuis un "petit" moment ?

Breizhlolo

Membre d'honneur
   

Trust : 50  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2805
1 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 10h16

bonjour,

ça fait plus d'un an que tu t'occupes de ce cheval, j'espère que tu as des factures, des photos d'avant/après pour prouver que tu entretiens la jument depuis ce don.
Déjà pour moi la pouliche n'entre pas dans le don car à priori personne ne savait qu'elle etait pleine...

Ca aurait été bien un contrat, mais après il faudrait voir si avec ce que tu as comme factures, photos, preuves que tu entretiens le cheval ça suffit.

La je vois juste quelqu'un maintenant qu'ils sont deux et en bon etat, qui veut tout recuperer et en plus que tu leur apportes...S'ils veulent les recuperer, il faut qu'ils payent tout l'entretien etc

Meganlatoile

Apprenti
  

Trust : 208  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 390
8 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 10h26

As-tu une trace écrite comme quoi ils te l'ont donnée (SMS, mail, contrat) ? As-tu toutes les factures des soins depuis 1 an ? Tu dis que c'est des amis.... excuse moi mais pour moi c'est loin d'être des amis... bref c'est pas le sujet.
Pour la pouliche, si sa mère t'appartient, alors la pouliche aussi. Elle est née quand ? Sauf si tu ne veux pas garder les chevaux à cause de ta mutation.

Gandalf281603

Novice

Trust : 36  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 11h18

Tout d abord merci de vos réponses vous êtes d une grande aide et surtout enfin des gens qui connaissent , je peux prouver par la vétérinaire et le centre équestre où je l ai mis en pension quelques temps , oui en effet des fois on se trompe sur les amis , je n ai malheureusement aucune trace écrite par sms ou contrat , tout à était fait à l oral . Juste les traces écrite date d y il y a quelques jours luidemandant de venir récupérer sa jument , il devait me donner les papiers et ils ont changer d avis et après apparement il n avait plus les papiers il devait demander au haras nationaux bref il veux porter plainte maintenant alors que j ai son cheval depuis un an passé

Gandalf281603

Novice

Trust : 36  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 11h23

J ai toutes les factures , Marechal ferrant vaccins vermifuges , complément etc ... maintenant comme j ai pas les papiers je veux pas l emmener en Bretagne , je cherche à la placer pour qu’elle soit bien en attendant qu ils viennent la récupérer , elle peut pouliner car c’est une très bonne mère

Ilai

Membre d'honneur
    

Trust : 76  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3484
1 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 28/04/2019 à 12h16

gandalf281603 : Quand tu as déclaré la pouliche, tu ne l'as pas mise a ton nom ?

Gandalf281603

Novice

Trust : 36  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 29/04/2019 à 23h33

Si bien sûr la pouliche est à mon nom , mais si il venait récupérer la mère je lui aurait donner la pouliche , normal car à la base c était des amis mais
Comme je vois que sa prend une mauvaise tournure ben voilà quoi

Gandalf281603

Novice

Trust : 36  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 29/04/2019 à 23h35

michiwa quand j ai récupéré la juments c était un don , bien sûr verbal , il devait retrouver les papiers et faire un chgt de propriétaire , mais ils ont changé d avis trois mois après ... me suis fait avoir

Michiwa

Membre VIP
   

Trust : 171  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5293
4 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 29/04/2019 à 23h46

gandalf281603 Les personnes calées en droit sur ce forum te renseigneront mieux que moi, mais de ce que j'ai lu sur le fofo la carte de propriétaire ne vaut pas vraiment grand chose, avoir son nom dessus n'est pas le saint graal qui dit que tu es propriétaire. Et même si c'est un contrat oral, ça reste un contrat... Tu es propriétaire de tes chevaux car on te les a donnés, tu t'en occupes quotidiennement, tu as les factures car tu les entretien... Bref ce sont les tiens.
Si tu veux mettre la jument à ton nom il suffit de faire une déclaration sur l'honneur à l'IFCE pour faire le changement de papier.

Emmène tes chevaux avec toi en Bretagne et basta ! De toute façon tu vas quand même pas donner tes chevaux à des gens qui s'en occupent aussi mal ?

Fandada

Membre ELITE Or
  

Trust : 1088  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 19676
9 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 30/04/2019 à 00h20

Un contrat oral est tout à fait aussi valable qu'un contrat écrit.
Son seul problème c'est l'absence de preuve de ce qui a été convenu.

Pour ce qui est d'entretenir un cheval pendant plus d'un an et il est à toi, par contre ce n'est pas aussi simple. Il peut très bien prétendre que c'était juste un confiage, c'est sa parole contre la tienne. Et donc que tu devais prendre en charge les frais d'entretien.


Pour la pouliche je ne sais pas trop par contre. Dans la mesure ou tu ne savais pas qu'elle était pleine et que c'est toi qui a pris en charge le poulinage et l'entretien de la pouliche (qui elle ne t'a pas été confiée ) on peut considérer que tu en est propriétaire.

Tu peux leur envoyer une lettre recommandée indiquant que pour toi ils t'avaient donné la jument, que tu ignorais qu'elle était pleine. Mais puisqu'ils estiment que la jument leur appartient, ils sont à partir de telle date redevable d'une pension et de l'entretien de la jument , et qu'ils peuvent la récupérer à telle adresse, à leurs frais.
Ça devrait les calmer

Ednx

Initié
 

Trust : 184  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 188
0 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 30/04/2019 à 00h33

fandada c'est clair !

Pin_maritime

Maître
    

Trust : 44  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1221
2 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 30/04/2019 à 06h44

En ajoutant une date butoir pour le départ de la bête, au delà de laquelle tu considérerais qu'il s'agissait donc bien de ta jument, donnée contre bons soins, et que tu peux toi venir chercher les papiers.

Museane

Membre VIP

Trust : 1317  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3853
8 j'aime    
reprendre un cheval donner ?
Posté le 30/04/2019 à 08h48

Tu n'as rien à faire du tout = ce sont tes amis qui réclament quelque chose donc ce sera à eux de prouver qu'ils sont propriétaire des chevaux (et les papiers ne sont pas une preuve absolue ici), d'autant plus que c'est toi qui en a la possession actuellement.

Tu peux éventuellement préparer ta défense en récupérant un maximum d'attestation prouvant que tu entretiens les chevaux depuis x temps (factures maréchal, véto, foin etc etc..)
reprendre un cheval donner ?
 Répondre au sujet