Cheval au paire les droit ? comment faire

 Répondre au sujet
Auteur
751 vues - 7 réponses - 0 j'aime - 9 abonnés

Helena66300

Novice

Trust : 26  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 22/05/2019 à 23h23

bonjour tout le monde. Alors voila j'explique ma situation, je viens d'acheter mon cheval il y a 1 semaine j'effectue le paiement en deux fois. Le proprio ma donner une photo copie de la carte propriétaire ainsi qu'une lettre comme quoi il m'avait bien vendue le cheval pour une sécurité au cas ou je n’effectuerais pas de paiement, enfin bref ce n'est pas le sujet.
Il est dans un centre équestre ou il était au paire de puis peut 3 semaine mais son ancien propriétaire n'avait pas signer de contrat avec la gérante du club. Elle ma donc demander si je lui laisser au paire pour les ballade,randonnée ect je lui est dit que oui je voulais bien car c'est un petit club et il n'y a pas beaucoup de cours donc pas fatiguer du tout par les cours (1Foix par semaine) même pas.. puis ensuite elle ma annoncer " au faite je risque de mettre une dp dessus!" alors bien évidemment je suis pas d'accord car le travaille effectuer avec seras tout a reprendre car c'est un trotteur qui travaille a l'envers si on le monte pas comme il faut. Et que je n'est pas forcement envie qu'une autre personne vienne ce mettre entre mon cheval et moi sachant que je m'occupait de lui de puis 2 ans et personne d'autre donc j'ai déjà crée le lient.. bref revenons sur le fait de la dp étant pas d'accord elle ma dit "tu comprend bien que le cheval seras tout a ma charge et que si je peut me prendre 90 euro dessus sa m'arrange je lui est dit que oui je comprenait mais que je ne suis pas d'accord et elle ma dit "oui mais le cheval du moment que je les au paire c'est comme si c’était le miens! je suis rester un peut con je veut bien qu'il sois a sa charge mais se n'est pas son cheval tout de même.(Sachant si sa pause problème que j'ai qu'une photo copie de la carte proprio je peut m'arranger que le propriétaire me la donne en fin de pas me retrouver coincer car j'aimerais enlever au plus vite sachant qu'il y a 1 mois de préavis mais je n'est pas signer de contrat comme quoi il est en pension la bas sachant que je suis la nouvelle propriétaire. Et que je suis mineur et que ma signature n'est pas valable je suis majeurs dans même pas 1 mois. Alors dite moi comment je pourrais faire car je n'est pas encore signer de contrat mais je ne paie toujours rien en pension car moi cela m'arrangerais car je suis entrain de monter un terrain pour le mettre. Et niveaux frais c'est assez compliquer. est ce que c'est possible que je lui écrive une lettre comme quoi je lui cède le cheval mais seulement pour les ballade est cours mais pas pour demi pension? et a la limite je lui paie une moitie de pension car elle l'utilise pour les ballade ?

Besoin de vos aide s'avoir ce que je peut faire sachant la dame je la connait très bien et que j'ai était bénévole chez elle jusqu’à maintenant que elle pourrais m'aider ou m'arranger tout comme j'ai fais tout les jours pour elle.

je sais pas si vous avez tout bien compris car c'est assez compliquer à expliquer :) j'ai besoin de vous merciiii
+5

Vanrhijn62

Membre d'honneur
 

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1950
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 07h05

A voir aussi à combien est la pension normalement dans cette structure... Si la pension est à 300 €/mois et que dans le contexte de la mise au pair, le cheval est monté 1h/semaine, la gérante n'est clairement pas gagnante car le bénéfice qu'elle tire du cheval est nettement inférieur au gain que tu en tires toi (pension gratuite et frais liés à l'entretien courant du cheval). Dans ce cas je peux comprendre qu'elle cherche une DP à mettre dessus pour "rentabiliser" la mise au pair.

Si tu as l'intention de rester dans cette structure, je te conseille vivement par contre d'exiger la signature de contrats écrits où tout sera noté : un contrat pour la mise au pair, et un contrat pour la DP. En précisant les conditions de la mise au pair, de l'utilisation de ton cheval (si DP : combien de jours aura-t-elle le cheval par semaine ? Comment ça va se passer pour les frais maréchal/vaccins ? Si le cheval se blesse pendant que c'est la DP qui en a la charge, qui prend en charge les frais véto ? Etc...).

Si tu as l'intention de quitter la structure, envoie le plus rapidement possible un courrier recommandé avec accusé de réception précisant ton intention de partir à telle date (préavis). Même si techniquement, sans contrat, tu as le droit de partir quand tu veux, c'est plus correct à mon sens de faire un préavis d'1 mois surtout si tu as déjà donné ton accord oral pour une mise au pair.
+2

Cath87

Membre ELITE Or
  

Trust : 155  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 12173
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 09h53

la bonne blague.... je paie pas de pension mais je veux rester maitre de ma monture..... ça, dans la vraie vie c'est pas possible ;
dans la mesure où elle assume (à ta place) les frais liés à ton cheval, c'est normal qu'elle cherche à rentabiliser le truc... d'où la DP !

tu peux voir avec elle de faire un contrat au pair avec les usages prévu mais pour le coup ça te coutera une participation ...

inversons les rôles : imagines que demain elle te met à la porte avec ton cheval.... ? ça va te mettre grave dans le caca et ça va te couter un bras...
ben pour elle , le fait de nepas pouvoir utiliser ton cheval pour la dp ça la met dans le caca....

franchement, si c'est pour un temps, trouver un terrain d'entente que tout le monde y trouve son compte !
accepter la DP le temps que toi de ton côté tu t'organise pour le prendre chez toi ....
+1

Fandada

Membre ELITE Or
  

Trust : 1111  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 19824
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 00h56

ok, il y a le cadre général, mais dans l'absolu, c'est un contrat, et dans un contrat, on met ce qu'on veut, à partir du moment ou les 2 parties sont d'accord

tu peux en discuter avec elle, voir si par exemple elle ferait un "demi pair" elle l'utilise pour le club, et seulement pour le club, pas de dp, mais en contrepartie, tu paye une partie de l'entretien, par exemple pension gratuite, mais c'est toi qui paye les soins, maréchal, vaccins ... ou le contraire, ou moitié-moitié, sur tout ...

mais si tu peux, le mieux est quand même de ne pas le mettre au pair.
le cheval a été vendu, elle était engagée avec l'ancienne proprio, pas avec toi.

et si tu ne compte pas l'y laisser, ou bien que la discussion se passe mal, enlève le de la, le plus vite possible, certains se venge sur le cheval quand on ne fait pas comme ils veulent
+1

Expar

Membre ELITE Argent

Trust : 178  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 7798
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 10h32

helena66300
Tu ne peux pas avoir le beurre et l'argent du beurre.

Si tu mets ton cheval au pair, c'est gagnant pour toi, car normalement, il te reste quelques frais "minimes" à charge, mais pas la pension, car ton cheval DOIT travailler pour gagner son picotin.
Et pour gagner son picotin, il doit être utilisé par le club et c'est le club qui décide qui monte dessus, s'il met une DP dessus, etc. En échange, le club te doit une monte ou un jour hebdomadaire où tu profites de ton cheval, pas beaucoup +.
C'est l'inconvénient de la mise au pair, tu ne jouis pas du cheval comme une proprio...

Si tu veux garder le contrôle total/partiel du cheval : tu dois faire un contrat avec le club, où vous négociez ensemble qui utilise le cheval quand, et du coup, qui paie quoi.
Si tu ne veux pas qu'il mette de DP sur le cheval, il faudra que tu paies une partie de la pension, car à un cours par semaine et juste les balades et randonnées, et bien le club est perdant. Donc attends-toi à devoir payer une partie de la pension.

Selon le temps qu'il te reste pour rapatrier le cheval sur le terrain que tu prépares, je pense que ça sera bien de mettre les choses par écrit. N'oublie pas non plus le temps de préavis, car tu ne comptes pas laisser le cheval dans le club longtemps...

Pour le fait que tu sois encore mineure, à voir avec tes parents, puis prendre le relais quand tu seras majeure, même pour 1 mois...
0

Chris_dom

Novice

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 22/05/2019 à 23h44

Je vous conseille de lire attentivement le lien ci-dessous
https://www.cheval-partage.net/la-mise-au-pair-ou-commodat/



  Commenter

helena66300 - le 23/05/2019 à 00h40

Merci, j'ai tout lue en gros elle fait ce dont elle veut de mon cheval ?

expar - le 23/05/2019 à 18h32

helena66300
Pas forcément, tu sembles avoir une bonne relation avec la gérante du club. Elle t'a dit avoir besoin de ton cheval pour les balades et randonnées. Et toi, tu es prête à payer la moitié de la pension.
Vous pouvez donc vous mettre d'accord par écrit sur l'utilisation du cheval, ce que tu paies (moitié de la pension, les vaccins, une partie de la ferrure, par ex...) et ce que la gérant paie (l'autre moitié de la pension, les vermifuges, une partie de la ferrure, prise en charge total du cheval quand il est en randonnée si rando sur plusieurs jours, etc.).
A toi de réfléchir à ce que tu souhaites et ne veux pas, mais garder en tête que l'utilisation du cheval contre une réduction du prix de pension doit être rentable pour le petit club. Sinon, la gérante peut très bien ne pas utiliser ton cheval et te demander de payer la pension complète. Et si vous n'êtes pas d'accord sur certains points, à voir laquelle des 2 est ok pour faire une concession (négociation quoi), car après tout, c'est juste temporaire, le temps que tu finisses de préparer ton terrain pour accueillir ton cheval chez toi.
0

Maxalco

Expert
   

Trust : 214  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 453
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 09h18

Si tu ne paie rien pour ton cheval je trouve normal qu’elle l’utilise en cours et en dp , il faut quand même qu’il s’y retrouvent .

Par contre prend la pension à ta charge comme ça tu reste seule propriétaire , tu n’auras pas à le partager ;-)
0

Breizhlolo

Membre d'honneur
   

Trust : 50  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2818
Cheval au paire les droit ? comment faire
Posté le 23/05/2019 à 09h20

hello,

eh bien moi j'achète un cheval du club, j'ai demandé à payer en 2 fois, j'ai reçuune facture pour la 1ère partie, et le 1er juin au paiement complet, je signe la carte et je l'envoie au sire et aussi je signe un contrat.
Je la laisse au pair jusqu'en juillet car elle etait à vendre initialement fin juin, mais après je fais ce que je veux...

Et toi a ton dernier payement tu auras la carte de proprio et un contrat ? Parce que tu peux laisser au pair 1 mois ou 2 mais après mettre une dp dessus clairement c'est pas top...
La je me mefierais tant que j'ai pas de papiers officiels...après tu seras la proprio donc tu pourras decider, laisse le au pair si c'est vraiment 1h par semaine mais après si tu veux pas de dp tu peux dire non, ca sera ton cheval!

C'est toujours compliqué de passer par un club pour la vente d'un cheval, c'est jamais vraiment très clair, c'est pour ca qu'il faut bien se securiser avec les papiers
Cheval au paire les droit ? comment faire
 Répondre au sujet