Projet équestre et prêt de patures

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Anipeps

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Projet équestre et prêt de patures
Posté le 30/05/2019 à 16h14

Bonjour,

Mon état de santé s'améliorant de plus en plus, et ayant une formation initiale staps option équitation + apsam et souhaitant passé l'ATE (renseignements pris auprès de la FFE validés du fait de ma particularité de santé), je me demandais dans quelle mesure on peut monter un projet d'activité équestre (qui serait uniquement en complément et donc de manière réduite (quelques week end par an), lorsque les terrains que l'on a pour accueillir sont prêter. J'ai la chance d'avoir 6.5 hectare actuellement, divisés en plusieurs prés qui permettrait de monter le projet que nous envisageons sur le long terme.
Sauf que ces prés sont prêter et donc je n'ai pas de bail (et les agri à qui je les prends n'en veulent pas).

Le projet principal serait l'acceuil de cavaliers propriétaires en journée ou week end pour leur faire découvrir la région du beaujolais mais aussi mes stages d'été pour mes élèves avec matinée "découverte équitation, initiation" suivi d'après midi stage musique.....

Ce projet cela fait déjà plusieurs mois qu'il murit et s'affine petit à petit. Après avoir validation de ma capacité a passer l'ATE par la FFE, maintenant se pose la question juridique et légal de faire une activité professionnelle sur des terrains qui en sont pas louer officiellement et donc les agriculteurs ne veulent en aucun cas louer et me laissent à disposition.....

Mon mari vient de me dire qu'on pourrait envisager à long terme de déménager si besoin pour le projet, en achetant une maison avec beaucoup de terrain, car on en trouve (minimum 3/4 hectare).

Nous aimons avec mon mari les projets de vie, sur le long terme, car un projet qui tient la route se construit étape par étape et progressivement dans la réflexion...Aujourd'hui les axes de réflexions étant sur le tourisme équestre et les stages musique-équitation uniquement sur des week end, mais cela ne veut pas dire que dans les mois, les années à venir cela ne va pas évoluer vers d'autres options (gite étape, équitation handisport (vu mes diplomes) etc....)

Mais il y a une vraie question juridique qui donnera le ton sur la faisabilité du projet aujourd'hui sur les 6.5 hectare récupéré ou en s'orientant vers un changement de logement dans les années à venir. Sachant que pour moi ce projet est sur du très long terme (10 ans) avec élaboration étape par étape:
- passage des prérogatives d'entrée à l'ATE
- passage du permis EB
- Passage de l'ATE
- recyclage AFPS
- et élaboration d'un projet familiale viable sur la durée en prenant tout en compte! Mon mari, avant réfractaire aux travaux de prés, a vraiment beaucoup changé cette dernière année, envisageant même une deuxième vie après son travail actuel, en changeant de métier pour, pourquoi pas, s'investir dans les chevaux avec moi d'ici 10 ans...
Du coup plein de paramètres à prendre en compte pour que ce projet soit réaliste (on ne veut pas en faire notre source première de revenus et je continuerai mon activité professionnelle actuelle, dont j'ai la chance qu'elle ne me prenne que 15H de travail effectif par semaine pour un revenu correct), mais l'idée est d'allier passion et complément de revenus, et vie autour des chevaux......

Et pour ceux que je vois débarquer en disant que c'est pas possible que mon mari est changé à ce point, je rappel que mon mari n'en pouvait plus car il s'est retrouvé avec la maison a finir en même temps que les prés à cloturer, gérer etc....maintenant la maison est finie et il trouve son bonheur dans les prés avec les chevaux, car il aime énormément bricoler en extérieur, une vraie passion chez lui, et aime le contact des chevaux aussi et maintenant qu'il n'est plus sur tous les fronts à la fois cela va beaucoup mieux! (ce qu'il m'avait prédit d'ailleurs il y a 3 ans, en me disant que le jour où la maison serait finit cela irait beaucoup mieux et qu'il se remettrait probablement aux chevaux! et cette année il est même partie en balade à cheval avec mon fils et moi même, et s'est mis aussi à cheval deux autres fois par plaisir! (pour rappel avant qu'on ai la maison il montait a cheval, même sans moi, il aime vraiment ça), il y a juste eut une période difficile quand il a du tout conjuguer, et maintenant c'est bon ;) et avec mes soucis orthopédiques qui sont en passe de s'améliorer (j'ai été opérée il y a 10 jours et le chirurgien est assez content de lui, on verra le résultat d'ici un mois environ sur le début de la réeducation)....

Liteulorce

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Projet équestre et prêt de patures
Posté le 30/05/2019 à 23h24

Coucou, moi j'ai pas suivi tes problêmes ,mais je comprends pas bien ,un staps équitation ça t'as pas donné une equivalence bpjeps?
Autrement c'est sûre qu'il te faudrait un piquet de chevaux porteurs et rustiques et le mieux serait d'avoir un certain nombre d'hectares "assurés".(sécurisés pour l'activité). Ca semblerai plus confortable.

Evjujit

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Projet équestre et prêt de patures
Posté le 31/05/2019 à 08h03

Bonjour anipeps,
Tout d’abord je suis très impressionnée par le courage que vous avez avec votre mari de vous lancer un nouveau défi. Souvent les gens rêvent sans jamais passer à l’acte mais vous, vous semblez avoir pensé à beaucoup d’ aspects et c’est une grande qualité pour être chef d’entreprise. En plus vous vous donnez le temps qu’il faut et ne négligez pas votre vie personnelle. Sur le papier c’est intelligent et ça vous évitera / limitera les disputes inévitables lorsqu’on s’associe avec son conjoint.
Sur la partie des diplômes je ne peux vous aider car je ne maîtrise pas du tout.
En revanche sur la question des prés qui vous sont prêtés, il s’agit d’une mise à disposition à titre gracieux. Et, même s’il n’y a pas de bail, vous avez une relation contractuelle (non écrites mais qui existe par la force des choses) avec les propriétaires des prés.
Cela étant dit, en l’absence de bail, rien ne vous interdit ni ne vous autorise à y effectuer des installations et à y faire venir des personnes de l’extérieur. Ce qui ne nous avance pas beaucoup...
Si vos propriétaires ne souhaitent pas entendre parler de bail, vous pouvez leur proposer de rédiger ensemble une convention toute simple (pour ne pas les effrayer) d’occupation qui pourrait prévoir 4/5 articles :
Article 1 : l’occupation à titre gracieux des prés (adresse, cadastre)
Article 2 : l’autorisation d’effectuer telle et telle installation / séparation
Article 4 : l’autorisation d’y effectuer une activité commerciale exclusivement les we et consistant en l’accueil de stagiaires / touristes pour réaliser telle et telle activité
Article 5 : l’obligation pour vous d’assurer le prés et votre activité commerciale.
Article 6 : un préavis pour sortir de la convention : 2 mois, 3 mois etc.
La durée n’etant pas précisée dans la convention, vous ou vos propriétaires peuvent sortir de la convention quand ils le souhaitent avec un préavis raisonnable ou que vous définissez (art 6).
Après il faut peut être réfléchir à les exonérer de responsabilité en cas d’innondation ou événement de toute nature conduisant à l’impossibilite d’utiliser les prés pour votre activite commerciale.
Voilà en gros ce que je préconiserais. Cela vous protège un peu et protège vos propriétaires.
Bon courage!

Édité par evjujit le 31-05-2019 à 08h05



Anipeps

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Posté le 31/05/2019 à 22h44


liteulorce a écrit le 30/05/2019 à 23h24:
Coucou, moi j'ai pas suivi tes problêmes ,mais je comprends pas bien ,un staps équitation ça t'as pas donné une equivalence bpjeps?
Autrement c'est sûre qu'il te faudrait un piquet de chevaux porteurs et rustiques et le mieux serait d'avoir un certain nombre d'hectares "assurés".(sécurisés pour l'activité). Ca semblerai plus confortable.


Non cela me donne le titre d éducateur sportif ainsi que l équivalence du BAFA et du tronc commun du BPjeps. Dans la théorie j'ai le droit d encadrer l équitation en initiation ( vu et validé avec jeunesse et sport) dans la pratique la loi du sport et celle des assureurs n est pas la même et je ne peux pas me faire assurer . Donc je ne peux pas exercer sauf sous couvert d un moniteur ou sauf si je montais une structure associative ( seul cas où je deviendrais assurable avec mes diplômes)... ça peut être une piste d ailleurs...donc en gros c'est are, BPjeps obligatoire si je veux en faire mon métier.....

Mamzellec

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Posté le 08/06/2019 à 22h07

Hello
D’un point de vue perso, sans bail ou papier, je ne serait pas tranquille et j’envisagerai à terme un achat ou une location en bonne et due forme
Car si tu dois déménager en cours de route suite à une perte de terrain ça risque de pas être folklo
Des écuries à vendre ou des terrains ça se trouve plus ou moins bien suivant les régions
Après si tu as la possibilité de clarifier tt ça en restant ou tu te plaît c’est le mieux je pense

Anipeps

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Posté le 09/06/2019 à 14h20


mamzellec a écrit le 08/06/2019 à 22h07:
Hello
D’un point de vue perso, sans bail ou papier, je ne serait pas tranquille et j’envisagerai à terme un achat ou une location en bonne et due forme
Car si tu dois déménager en cours de route suite à une perte de terrain ça risque de pas être folklo
Des écuries à vendre ou des terrains ça se trouve plus ou moins bien suivant les régions
Après si tu as la possibilité de clarifier tt ça en restant ou tu te plaît c’est le mieux je pense


Oui j'ai éclairci déjà un point cette semaine...et a mon avis y'a moyen que sur un de mes terrains je puisse l'acheter à terme et on m'a conseillé de débuter mon activité en le louant officiellement avec paiement de la MSA et comme ça je serais prioritaire à l'achat...
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