Dp : responsabilités en cas d'accident

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Neonetmath

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Dp : responsabilités en cas d'accident
Posté le 04/07/2019 à 17h43

Bonjour à tous,

Nous avons ma sœur et moi deux chevaux "à la maison" (prés loués) depuis des années maintenant. Nous ne montons plus (plus du tout pour ma sœur, moi une fois par an je dirais XD) depuis plusieurs années et n'habitant plus dans le coin, nous ne pouvons nous occuper tous les jours de nos chevaux (on y va une fois par mois chacune en moyenne quoi).

Ils ne sont pas seuls rassurez vous (mes grands parents habitent à côté et mes parents vont également s'en occuper). Mais ils ne font "que" (c'est déjà énorme, on est d'accord ;)) vérifier que tout va bien, mettre du foin et de l'eau. Nos deux chevaux, même s'ils se fichent d'être montés à mon avis, sont très sociables et apprécient beaucoup le contact humain (passer du temps avec eux au pré, balade en longe, pansage etc).

Nous avions donc, il y a 4 ans, mis une annonce sur le bon coin pour proposer un arrangement : un genre de DP à l'amiable sans contre partie financière : nos chevaux sont à "dispo" et en échange, la personne intéressée met de l'eau, du foin quand elle vient pour décharger un peu notre famille et surtout l'avantage aussi pour nous, c'est de savoir que nos chevaux ne sont pas "oubliés" dans le pré, ils ont du monde à venir les voir, passer du temps avec eux à venir les papouiller, voir monter etc. Bref, échange de bons procédés.

Nous avions trouvé une fille qui venait très très souvent, elle est venue quasi 4 ans, vraiment géniale, toute confiance en elle, elle s'en occupait super bien, comme si c'était les siens. Bref, super mais malheureusement pour nous ^^, mutation pour le travail, elle a déménagé loin et ne peut donc plus venir.
Nous n'avions fais aucun contrat ni rien, juste "oral" et heureusement, tout s'est toujours très bien passé.

Suite à son départ, nous avons mis une nouvelle annonce et nous avons trouvé deux jeunes filles (majeures). Elles viennent depuis plusieurs mois maintenant et ça se passe très bien aussi (malgré un niveau et expérience équestre moins élevé que la précédente "DP"). Elles nous font des comptes rendus à chaque qu'elles y vont, elles ont l'air sérieuses et passionnées et se protègent quand elles montent (bombe, protège-dos) MAIS il y a deux semaines environ, l'une d'entre elle à chuté de Néon, mon cheval, lors d'une balade.

J'ai du mal à visualiser ce qu'il s'est passé mais à priori, il y a eu un souci avec une des étrivières, elle a chuté et s'est fait trainer sur la route sur environ 3-4 mètres car coincée au niveau de l'étrier. Elle était en débardeur, son bras a bien bien morflé (on a vu en photo, c'était pas beau à voir), elle a des soins pour plusieurs semaines et a aussi eu un ou deux orteils fracturés.

Elle ne s'est pas loupé la pauvre. Elle nous a tout de suite prévenue etc, elle a été prise en charge rapidement et bon, heureusement, tout va rentrer dans l'ordre sans séquelles pour elle. Elle veut continuer à monter et à s'occuper des chevaux dès qu'elle sera remise sur pied et aucun reproches que ce soit de notre côté ou du sien.

Bref, pas de soucis mais c'est vrai que ça nous a fait un peu flipper quand même. Heureusement, ça se termine bien mais ça remet quand même les pendules à l'heure. Nous n'avons signé aucun contrat écrit ni rien.

Comment être dans les clous au cas où ? C'est vrai qu'on ne peut s'empêcher de se dire "et si ça avait été plus grave ?" , que ce serait-il passé ? Notre responsabilité aurait-elle pu être engagée ?

Devons nous leur faire signer un contrat ? Quel type de contrat ? Ou prévenir nos assurances respectives ?

Merci d'avance

Pikaa

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Dp : responsabilités en cas d'accident
Posté le 04/07/2019 à 19h00

Il y a quelques mois j'avais posé la question sur le forum pour la même raison que toi quand j'avais ma dp.
https://www.chevalannonce.com/forums-12022077-propritaire-dp-accident-et-responsabilite Tu devrais trouver quelques réponses à tes questions.

Kiki22

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Dp : responsabilités en cas d'accident
Posté le 04/07/2019 à 20h16

neonetmath Sur Cheval magazine, tu as une rubrique dans laquelle un avocat répond à ce genre de question, Peut-être que si tu essaie de le joindre il pourra très certainement te conseiller!

Quiebro13

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Posté le 04/07/2019 à 20h19

J'ai aussi une Dp et j'ai mis plusieurs choses en place pour me " couvrir "
J'ai entièrement confiance en ma Dp elle est hyper serieuse, ça se passe nickel avec mon cheval et 90 % du temps elle monte en étant encadrée. Mais ça reste un cheval justement ....

- Je lui ai demandé d'avoir un licence à jour
- Mon cheval est dans une pension qui possède une assurance
- il est déclaré sur mon assurance habitation, clairement stipulé sur mon contrat de responsabilité civile, avec son numéro de sire, son lieu de détention, les cavaliers qui sont amenés à s'en occuper.
- J'ai fait un contrat clair avec la personne

Après concrètement même avec tout ça je ne sais même pas exactement ce que j'en cours si elle vient à avoir des séquelles lourdes ou se blesser mortellement ...

Solange27

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Posté le 04/07/2019 à 21h48

C'est tout simplement ton assurance responsabilité civile qui va s'appliquer.

En cas de doute, téléphone à ton assurance, ils vont tout t'expliquer !

Bibil91

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Dp : responsabilités en cas d'accident
Posté le 04/07/2019 à 23h30

Pour moi c est à voir avec vos assurance respective.

Indépendamment de la licence j ai toujours été assuré pour les accidents « de la vie » , ça couvre «  tout » sports , activités , ... sauf dans le cas d engins à moteur ( voiture quad ...)( trottinette électrique ??? Je ne sais pas)

Mais l equitation est couverte... après c est une entente ou attaque entre assureurs ...

Ça vaut le coup de s en parler à l avance et au besoin d écrire noir si blanc le numéro de police d assurance de l autre partie !

Jjjptipoy

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Posté le 04/07/2019 à 23h34

Les paroles s envolent les écrits restent.
A une époque où tout devient judiciaire, je te conseille de faire un écrit et d établir la responsabilité juridique de chacun.

La-rowane

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Posté le 05/07/2019 à 10h25


jjjptipoy a écrit le 04/07/2019 à 23h34:
Les paroles s envolent les écrits restent.
A une époque où tout devient judiciaire, je te conseille de faire un écrit et d établir la responsabilité juridique de chacun.


Euh alors justement, en matière de judiciaire, ce genre d'écrit n'a pas lieu d'être, c'est la loi et les contrats d'assurance qui s'appliqueront...

Jjjptipoy

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Posté le 05/07/2019 à 10h59

la-rowane
Étrange alors qu on trouve des contrats de demi pension même chez cheval et droit. Quand bien même, l écrit reste toujours une pièce à verser au dossier (et permet de cadrer les possibles débordements de dp en règle générale )

La-rowane

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Posté le 05/07/2019 à 11h08

jjjptipoy

Rien d'étrange et oui, ça reste un contrat.

Mais là tu parles en matière judiciaire et comme j'ai déjà eu à traiter pas mal de dossier de ce genre, au judiciaire, donc, là c'est la loi et les contrats d'assurance qui vont s'appliquer pour les dédommagements...

Jjjptipoy

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Posté le 05/07/2019 à 11h56

la-rowane
Il y a maldonne. Je parlais du fait que les personnes n'hésitent pas à aller au tribunal pour tout et n'importe quoi désormais

La-rowane

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Posté le 05/07/2019 à 12h02

Bah là on parlait de risques d'accidents et de choses graves, du coup on se retrouve assez démunis face à ça. Normalement les assurances payent, mais si séquelles, trucs graves, préjudices... là quand ça part donc au judiciaire les assurances sont mises dans la boucle et, au final, c'est pour savoir qui va payer...

Neonetmath

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Posté le 05/07/2019 à 16h24

Merci beaucoup pour toutes vos réponses, je vais prendre le temps de relire tout à tête reposée pour vous répondre ;)

Solange27

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Posté le 07/07/2019 à 08h16

Mes chevaux ont emmené deux cavalières aux urgences.
L'un d'eux a cassé un nez et un poignet (à deux autres personnes différentes).

Ces 4 personnes se sont fait soigner soit à l'hôpital soit par leur médecin, et les frais ont été payés par leur sécurité sociale, je n'ai rien eu comme conséquence.

À noter que je suis assurée pour la monte de mes chevaux par "n'importe qui, n'importe où" (c'est compris dans ma RC, je ne paye rien en plus pour ça), et mon assurance aurait pu payer si quelqu'un (l'hôpital par exemple) me l'avait demandé.
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