Propriétaires mineurs ... bonne idée ?

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Nina76

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Propriétaires mineurs ... bonne idée ?
Posté le 22/07/2019 à 12h15

Bonjour

Que pensez vous de faire établir les papiers de nos loulous au nom des enfants ?
J'ai identifié les avantages et inconvénients suivants :
avantages : garantir la succession aux enfants (surtout dans le cas où "c'est leurs loulous"), éviter les droits de succession sur la valeur des chevaux (ça peut vite chiffrer)
inconvénients : une fois majeurs et jeunes adultes, les parents (donc nous) n'ont rien à dire s'ils décident de vendre sur un coup de tête ou sur influence d'un tiers pour "avoir du cash"

Personnellement, ayant eu de gros problèmes de santé avec risque de rechute, je dois penser à l'avenir "sans moi" au cas où. Je suis de + dans un cas très particuliers, car ce sont mes beaux-enfants (8 et 13 ans).
J'ai dernièrement acheté un poney (D) qui est "leur" poney, j'ai fait mettre le contrat de vente au nom des deux enfants (50/50) et je dois désormais envoyer la demande de changement à l'IFCE. C'est pourquoi je sollicite vos avis pour choisir la meilleure option.

En vous remerciant par avance

Tonya

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Propriétaires mineurs ... bonne idée ?
Posté le 22/07/2019 à 13h16

nina76 tu peux aussi rester co-propriétaire à moindre pourcentage. Style 45-45 pour les enfants et 10% pour toi.

Bebe.toulouse

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Propriétaires mineurs ... bonne idée ?
Posté le 22/07/2019 à 13h21

Ben le truc c'est que si tu disparais et que c'est au nom de tes enfants mineur, si le nouveau responsable légal veux vendre, il pourra.

Il me semble aussi que les nom sur les papiers c'est juste a titre d'information et que la personne considéré proprio est celle qui supporte les frais de l'animal au quotidien.

J'ai toujours trouvé que ses questionement sur les papiers est toujours très flou.

Dindoun

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Posté le 22/07/2019 à 13h25

J'ai pu voir les deux cas :

- Mes parents m'ont offert mon cheval a 14 ans, et l'ont immédiatement mis à mon nom, estimant que c'était mon cheval donc qu'il m'appartenait jusqu'au bout.

- Une amie dans le même cas, mais le cheval est au nom de son père.
Maintenant en conflit avec ce dernier, il la menace dès la moindre dispute de vendre son cheval étant donné qu'il en a le droit. La gamine se retrouve donc constamment inquiète...

Pour moi, le mieux est de le mettre au nom des enfants, mais de ne pas leur faire prendre conscience de la valeur de ce papier jusqu'à qu'ils en aient l'âge.
Ils seront décisionnaires légalement, mais rien ne vous empêche de leur dire que vous avez autant le droit de décision sur leur poney qu'eux ( du moins moralement)

Édité par dindoun le 22-07-2019 à 14h39



Sarahfrskt

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Posté le 22/07/2019 à 16h05

Ma mère a acheté mon cheval lorsque j'avais 13 ans. Elle en est officiellement la propriétaire puisque c'est elle qui l'a assumé financièrement pendant plusieurs années. Il est prévu que je devienne la propriétaire officielle lorsque je serai totalement indépendante (je suis en alternance donc j'assume le cheval mais mes parents m'aident pour mon loyer)

Le risque est surtout en cas de conflit, comme dit juste au dessus

Ventdusud

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Posté le 23/07/2019 à 16h59

moi j'ai toujours mis les poneys et les chevaux de a fille à son nom
tant qu'elle est mineure c'est moi qui gères et après je serais là pour l'aider

Mllegiuliana

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Posté le 23/07/2019 à 19h11

Mon poney m'appartient à 75% et mon père détient les 25% restants. Actuellement, comme je suis mineure, il est l'administrateur de mes biens mais, afin de garder la main au-delà de mes 18 ans et jusqu'à ce que je sois autonome, il s'est porté propriétaire au quart. Sécurité pour lui, peut-être pour moi aussi.
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