Problème de papiers

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Problème de papiers
Posté le 28/07/2019 à 18h17
Bonjour,

j'aimerai mettre mes chevaux à mon nom. Je me suis renseignée sur les démarches à faire auprès du site des haras nationaux.

Mais un de mes loulou n'a pas de carte d'immatriculation et c'est donc la où je suis bloquée !

Que faut il faire faire ?

Merci de votre aide.

Quiebro13

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Posté le 28/07/2019 à 18h32
Il est pucé ? Il vient d'où ? Dans le sens que si vous l'avez acheter il est sensé avoir des papiers


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Posté le 28/07/2019 à 18h46
quiebro13

Oui oui bien sur ! J'ai les documents d'accompagnement tout ça mais pas de carte d'immatriculation.


Quiebro13

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Posté le 28/07/2019 à 18h54
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La carte d'immatriculation ?

C'est le carnet qui sert d'immatriculation et c'est la carte de propriétaire qui peut elle être dématérialisée


Pcql

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Posté le 28/07/2019 à 18h57
2 possibilités :
* soit elle est dématérialisée
* soit elle est perdue

Ça tu le sauras en appelant le SIRE.

Si elle est dématérialisée et à ton nom : rien à faire
Si elle n'est pas dématérialisée mais à ton nom : il faut demander un duplicata
Si elle n'est pas à ton nom (dématérialisée ou papier) : il faut faire une attestation sur l'honneur comme quoi le cheval est bien à toi, et demander un duplicata


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Posté le 28/07/2019 à 19h03
quiebro13

Pour mon autre cheval j'ai bien :

- la carte d'immatriculation
- son carnet avec numéro de SIRE et compagnie.


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Posté le 28/07/2019 à 19h04
pcql

D'accord donc la meilleure solution est d'appeler le SIRE afin qu'il me donne la situation.

Merci !


Geriko42

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Posté le 28/07/2019 à 19h32
club ils sont au nom de qui pour l'instant ? tu les as depuis combien de temps ?


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Posté le 29/07/2019 à 14h48
geriko42 Ils sont au nom de mon grand-père depuis 9 ans.


Geriko42

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Posté le 29/07/2019 à 14h50
club s'ils sont identifiés, il te suffira peut-être d'une attestation de cession de ton Grand Père pour faire le changement


So_fifie

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Posté le 29/07/2019 à 14h58
geriko42 Ou de décès si c'est le cas (désolée, on n'a pas toutes les billes)


Anemone47

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Posté le 29/07/2019 à 15h08
quiebro13 ce que tu appelles le carnet est en réalité le document d'accompagnement , le feuillet détachable est , lui , bien la carte d'immatriculation.


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Posté le 29/07/2019 à 15h49
Non non ce n'est pas pour cause de décès.

Et donc l'attestation de cession je l'envoie au haras nationaux ?

Merci de votre aide en tout cas ;)


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