1 j'aime
Attestation de valeur
Posté le 06/08/2019 à 21h12
equiprosuisse
J ai eu le même chemin que toi, je suis allé en Suisse et j ai fai venir mon cheval.
Alors la valeur ne me rappelle rien, mais dans tout les cas tu dois pouvoir le remplir toi même.
Tu va faire passer ton cheval dans le déménagement (Tu as je crois 1an pour le faire et tu dois en être propriétaire depuis plus de 6 mois)
Tu ne paieras rien !
Ce n est pas du commerce, pas de TVA.
C est un bien meuble que tu as et que tu amène avec toi.
J avais un dossier que mon père avait du trouver à la douane ou sur internet.
Très basic à remplir.
J avais quand même fait un certificat vétérinaire, je crois que ce n est même pas demandé mais comme ça m avais surpris j en avais quand même fait un "si jamais"
Je suis arrivée à la douane avec le cheval dans le camion.
Le douaniers m a fait signer les papiers et nottament un qu il faut garder avec le cheval (L attestation qui prouve que le cheval est passé par la grande porte)
Il n a même pas fait l effort de regarder dans le camion, (J aurais pu avoir n importe quoi)
Bref ils s en foutait royal.
Essai de demander sur Agate ou avec une douane qui pourra te le dire exactement ce qu il faut.
Mais je le répète, c est dans ton déménagement, rien à payer !
PS: enfaite la valeur du cheval me dit quelque chose, mais honnêtement je suis casi sur d avoir mis 2 000.- et je ne sais pas à quoi ça sert.