Attestation de valeur

 Répondre au sujet
Auteur
1805 vues - 5 réponses - 1 j'aime - 6 abonnés

Equiprosuisse

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 16
Attestation de valeur
Posté le 05/08/2019 à 22h01

Bonjour,

Après plusieurs années de galère, j'ai enfin réussie à m'installer en Suisse pour y vivre et d'ici l'année prochaine, mon cheval va me rejoindre ❤

Voilà mon problème: pour passer la douane, je doit fournir une attestation de valeur de mon cheval, seul soucis, c'est que la facture d'achat a 11 ans et que mes parents ne l'a retrouvent pas pour l'instant donc elle est peut-être perdue.

Par quel moyen puis-je attester de sa valeur sans la facture? Vers quel "agence" me tourner?

Merci à ceux qui sauront m'aider et une bonne soirée/journée 🙂

Kisara

Membre VIP

Trust : 1231  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3834
0 j'aime    
Attestation de valeur
Posté le 05/08/2019 à 23h48

Ca marche si tu fais assurer ton cheval pour la valeur que tu déclares à la douane ?
du coup tu présenterais ton contrat d'assurance du cheval à la douane...

Mais ils s'en servent pour quoi au juste à la douane, ils vont te faire payer une taxe dessus ?

Kaskade

Membre d'honneur
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2649
0 j'aime    
Attestation de valeur
Posté le 06/08/2019 à 06h12

equiprosuisse

je crois savoir que vous êtes apte à établir vous-même cette attestation. A ma connaissance elle ne doit pas être inférieure à 5000.- CHF

Equiprosuisse

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 16
0 j'aime    
Attestation de valeur
Posté le 06/08/2019 à 21h00

kisara pour la douane oui apparemment ne vais payer une taxe de la valeur du cheval. Une amie qui a fait venir le sien il y a 5 ans a payer 2.5% de la valeur de son loulou. Mais comme elle venait de l'acheter, elle avait sa facture d'achat 😅

Je vais regarder pour l'assurance si ça marche merci 😉

kaskade 5000 chf 😱😱😱 Mes parents ont acheter mon cheval 400 euros et aujourdhui même si je l'aime plus que tout, je suis pas sûre qu'il vale ce prix là 😅 Je vais regarder mais j'espère que ce sera pas ça et que je devrais payer une fortune du coup 😅

Aalex_69

Membre d'honneur
    

Trust : 516  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 3045
1 j'aime    
Attestation de valeur
Posté le 06/08/2019 à 21h12

equiprosuisse
J ai eu le même chemin que toi, je suis allé en Suisse et j ai fai venir mon cheval.

Alors la valeur ne me rappelle rien, mais dans tout les cas tu dois pouvoir le remplir toi même.

Tu va faire passer ton cheval dans le déménagement (Tu as je crois 1an pour le faire et tu dois en être propriétaire depuis plus de 6 mois)

Tu ne paieras rien !
Ce n est pas du commerce, pas de TVA.

C est un bien meuble que tu as et que tu amène avec toi.

J avais un dossier que mon père avait du trouver à la douane ou sur internet.
Très basic à remplir.
J avais quand même fait un certificat vétérinaire, je crois que ce n est même pas demandé mais comme ça m avais surpris j en avais quand même fait un "si jamais"

Je suis arrivée à la douane avec le cheval dans le camion.

Le douaniers m a fait signer les papiers et nottament un qu il faut garder avec le cheval (L attestation qui prouve que le cheval est passé par la grande porte)

Il n a même pas fait l effort de regarder dans le camion, (J aurais pu avoir n importe quoi)

Bref ils s en foutait royal.

Essai de demander sur Agate ou avec une douane qui pourra te le dire exactement ce qu il faut.

Mais je le répète, c est dans ton déménagement, rien à payer !

PS: enfaite la valeur du cheval me dit quelque chose, mais honnêtement je suis casi sur d avoir mis 2 000.- et je ne sais pas à quoi ça sert.

Édité par aalex_69 le 06-08-2019 à 21h14



Equiprosuisse

Novice

Trust : 20  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 16
0 j'aime    
Attestation de valeur
Posté le 25/08/2019 à 18h44

Coucou tout le monde,

Je suis désolé de vous répondre tard mais j'ai eu une réponse de la professionnelle pour le transport et voilà ce qu'elle m'a dit:

"Vous pouvez faire une attestation de valeur à la main en indiquant le nom , sexe robe et N° de puce du cheval , l’adresse de départ et d’arrivée et la valeur estimée ,

à savoir que les frais de douane sont calculés sur une valeur minimale de 5000,00 CHF.

Vous devez aussi mettre votre nom et adresse et en en-tête préciser « attestation de valeur sans changement de propriétaire."

Donc tu avais bien raison Kaskade merci à toi. Kisara et aalex_39, merci beaucoup à vous aussi de m'avoir donner d'autres pistes.

Du coup si j'ai bien tout compris, je peux la faire moi-même et la valeur estimée je met 5000 chf. Pour ce qui est de la robe et autres je vais m'aider des papiers de mon loulou mais je me pose la question de la mise en page? C'est bête mais rien que pour écrire une lettre je galère xD
Attestation de valeur
 Répondre au sujet