Je pense que mon intervention devrait t'aider puisque je suis passée par là il y a de cela 2 ans.
Si tu veux aller jeter un coup d'oeil, voici le dernier post concernant l'accident :
https://www.chevalannonce.com/forums-2901355-des-nouvelles-de-rosee-accident-changements
Comme pour toi on a cru que la plaie provenait d'une fourche agricole mais la plaie de Rosée était trop grosse. On ne sait et saura jamais ce qui est arrivé.
Ma jument était en pension dans une écurie de la région et on m'a appelée un matin pour me prévenir qu'elle était gravement blessée et que je devais la conduire au plus vite à la clinique. Tout a été fait pour ma jument qui s'en est sorti 2 justesse. S'en sont suivis 6 mois de repos avec soins journalier puis 3 mois de rééducation.
Du côté de l'écurie, on m'a certifié que la jument s'était faite ça "toute seule dans son box pendant la nuit", la gérante est même allée me dire que Rosée avait du faire un "abcès ou alors en se roulant dans les copeaux et en se relevant trop vite la cuisse s'est ouverte".....
Bref, je ne connaissais rien aux démarches à faire et la gérante a tenté de me dissuader. Les cavaliers qui m'entouraient, vétos, etc m'ont heureusement aidé et j'ai lancé la procédure.
- Comme ce qui a été dit plus haut, tu as dans un premier temps ta responsabilité civile qui doit entrer en jeu. L'assurance que tu contractes pour ton cheval (assurance véto, etc) n'entre pas en jeu dans la procédure, elle peut seulement t'avancer l'argent mais ce n'est pas elle qui "attaque" et te défend face à l'écurie.
Contacte donc ta RC et construit un dossier de déclaration d'accident (pour ma part, ma version des faits + photos à l'appui + témoignages si tu en as + première factures).
Tu as 8 jours pour monter ton dossier et le communiquer à ton entreprise.
Le gérant de ta pension doit faire de même, là aussi en 8 jours et avec sa RC (ce qui peut être plus difficile quand il y a mésentente : la gérante de ma pension a volontairement fait durer et a mis 1 mois à la faire... Sache que ce n'est pas grave, ça ralentit mais ne stop rien et elle se prend un soufflet par les assurances).
- Une fois ceci lancé, les assurances ont étudié les dossiers et envoyé une expertise/contre expertise. En gros ton assurance qui attaque paie un véto spécifié qui va venir étudier le lieu de l'accident, le cheval, la plaie, etc L'assurance adverse va se défendre en envoyant un "contre expert" : un autre véto qui viendra en même temps que l'autre tout regarder et ils confronteront leurs idées (ce qui a pu se passer, ce qu'il en est au niveau juridique etc). Il y a ensuite confrontation des versions entre toi et l'écurie pour essayer de voir ensemble.
Après ça, mon assurance attendait des propositions de l'assurance de l'écurie pour tenter de régler l'affaire à l'amiable.
- Cela a pris plus d'un an et demi et comme rien n'avançait et que l'on se faisait mener en bateau, décision a été prise au début de l'année de passer l'affaire en justice. L'assurance m'a suivie et je n'ai rien eu à payer. Un avocat a pris en main le dossier, a monté le sien et me l'a communiqué. La convocation devant les tribunaux a été envoyée à l'assurance de l'écurie et celle ci a finalement préféré me faire une proposition et éviter le tribunal.
Aujourd'hui (2 ans après l'accident), l'affaire est finie. On a évité le tribunal, j'ai gagné et j'ai été remboursée de mes frais et dédommagée (ce que je n'avais même pas demandé à la base, mais à partir du moment où on est passé à l'avocat ça n'a plus rigolé!)
Par la mauvaise foie qu'il y a eu en face, cela a pris du temps et je me suis battue.
Ne te laisse pas impressionnée et avoir par certains pro qui feront tout pour te dissuader de faire quoi que ce soit alors que ce sont tes droits.
Je reprends d'ailleurs 2 points avancé par EcurieSaglini juste au dessus :
- le fait que tu sois ou non sur place lors de l'accident joue en effet beaucoup, c'est très très important (moi je n'y étais pas).
- concernant le contrat par contre, ne surtout pas s'appuyer dessus. Contrairement à ce que pense beaucoup de gens, ces contrats maison sont considérés comme "abusifs", chaque écurie impose son propre contrat et le fait signer en y mettant ce qu'il veut. Mais des lois existent et un bout de papier fait maison comme tu le veux ne te permet pas de passer au dessus de ces lois.
C'est justement ce qui s'est passé pour mon cas, l'écurie n'ayant rien pour se défendre s'est appuyée à fond sur le contrat que j'avais signé qui stipulait notamment "en cas d'accident la responsabilité de l'écurie est engagée si et seulement si le propriétaire de l'animal prouve que faute a été commise".
Or, la loi dit le contraire car tu es la victime : selon la loi française c'est à l'écurie de prouver que aucune faute n'a été commise.
La propriétaire de l'écurie a mis en avant ce fameux contrat du début à la fin pour me dissuader de me défendre en me disant "tu as signé c'est trop tard". ça doit marcher sur la majorité des gens et c'est dommage, contrat ou pas contrat tu as des droits et tu es protégés par la justice, il ne faut pas se laisser berner.
Bref, c'est un jeu de textes de loi, jeu sur les mots et c'est compliqué. Ce qui m'a boostée c'est aussi d'avoir l'avis d'avocats sur l'affaire avant de se lancer (tu peux avoir un premier avis gratuit de Maitre De Chessay de Cheval et Droit si besoin).
Voilà pour ma part, un roman mais c'est ma petite histoire et j'espère que ça pourra t'aider.
La différence entre nos deux affaires est que pour ma part l'écurie a menti sur les circonstances de l'accident et elles restent aujourd'hui encore un mystère; mais je ne peux que te recommander de t'entourer, poser les bonnes questions (avocats, vétos, etc) et te battre.
Bon courage à toi et bon rétablissement à ta jument ;)
