Faire une "pension gratuite" chez soi ?

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Avatika

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 14h23
Bonjour, j'aurais besoin de conseils concernant le fait de prendre un cheval en "pension"chez moi.
Je vous explique : je cherche un compagnon de pré pour une ponette qui sera à moi, mais je ne souhaite pas avoir 2 chevaux à charge (assurance x2, les frais veto x2, les pensions pour les vacances x2, maréchal x2, dentiste x2,... bref la liste est longue et non exhaustive).

J'ai donc pensé prendre un autre équidé gratuitement, à mes frais, pour tout ce qui concerne la nourriture. Les frais vétérinaires restent à la charge du propriétaire. En échange, quand je ne suis pas là, cette personne vient jeter un coup d'?il pour vérifier que tout va bien. En gros ce serait un échange de service.

Je pensais prendre une responsabilité civil en cas d'accident si le cheval s'échappe et cause des dommages.

Mais cela me fait quand même douté... si jamais le cheval se blesse chez moi, jai quand même la trouille de me prendre un procès aux fesses pour manquement ou faute grave (se prend le pied dans un grillage et se blesse, déclare une collique alors que je suis au travail,...). Bref, je ne suis pas professionnelle (bien qu'aillant des diplômes), je fais ça pour trouver un arrangement à l'amiable, et ne pas le laisser seule.

Pouvez me donner votre avis sur ce genre d'échange, situation? Je vous remercie.

Édité par avatika le 22-09-2019 à 14h24

Tartine88

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 14h31
Ma meilleure amie à mis son cheval chez moi. On a fait un contrat + un règlement intérieur. Les factures et papiers en double pour elle ET pour moi, elle a pris sin cheval sur son assurance habitation et moi j'ai pris une sécurité civile en plus de mes juments. J'ai aussi fait avec le contrat une "décharge de responsabilité" quand le cheval est au parc. En cas de blessure bénigne ou sévère on est pas tenus responsables.

J'ai aussi précisé que c'était à but non lucratif et par conséquent qu'on ne faisait pas payer. Elle a juste ses factures à elle qu'on justifie et prouve par les factures et papiers en doublon.


Avatika

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 14h35
tartine88 ok Merci! Après, même si tu fais une note spécifique dans le contrat mentionnant que tu ne peux pas être rendu responsable en cas de blessure au paddock, il faut savoir qu'en cas de litige elle passera à la trappe. Jai regardé pas mal de décision de la cours de cassation (oui je sais ça va loin, mais bon, je préfère me renseigner), et ce type de clause est nulle, car abusive. :/ sinon oui ça aurait été la solution parfaite.

Mais j'avoue qu'un contrat semble quand même plus sur...


Lena91410

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 14h51
Et pourquoi pas un cheval d'asso place en famille d'accueil ?
L'association à laquelle je pense garde les frais de soins et les papiers à leurs nom, toi tu gère juste l'habitat et le soin courant, c'est peut-être moins galère qu'avec un inconnu avec qui tu fait un contrat


Expar

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 15h27
avatika

Comme tu dis la décharge, ça ne marche pas, car si la proprio n'est pas là en cas de problème, c'est toi le gardien du cheval, donc responsable...
Et dur, dur de trouver quelqu'un de fiable pour l'échange de service, honnêtement, contrat béton ou pas. Ensuite, ça se trouve, mais tant que le cheval et proprio n'est pas là, tu ne peux pas savoir si c'est la bonne personne ou pas ou si les chevaux vont s'entendre ou pas. Et une fois la personne dans la place, pas si facile que ça de la faire partir, si elle y met de la mauvaise volonté.
Perso, j'ai + vu des proprios préférer prendre un 2ème cheval à prendre en charge et avoir la paix, que de s'embêter avec une tierce personne et son cheval. Au moins, le 2ème cheval t'appartient et tu le gères comme tu veux.

tartine88 parle quand même de sa meilleure amie, pas d'un proprio inconnu qu'elle as trouvé via annonce. Le contexte est différent, elles se connaissent, ont assez de point de vue équin en commun pour décider de faire ce "partage".


Avatika

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 15h46
lena91410 je ne connais pas du tout ce principe. Pk pas. Je ne sais où je peux trouver ce genre de renseignement.

Et justement, je le demandais si ça ne valait pas plus le coût de prendre un second cheval à charger ( ancien poney de club en retraite), car je ne pensais vraiment pas que ce serait aussi compliqué!

En gros, si je souhaite avoir la paix avec mon cheval, jai plus qu'à le placer gratuitement quelquepart pour dépanner qqn, et là, cest le jackpot!! Non mais c'est fou!


Museane

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 16h10
Si tu prends un cheval en pension chez toi à titre gratuit, tu ne seras responsable des dommages causés au cheval que si son propriétaire réussit à prouver que tu as commis une faute (par exemple, une clôture dangereuse, pas assez d'eau..).
Si tu es relativement sérieuse et consciencieuse, ça limite quand même les hypothèses.
De plus, une clause limitative de responsabilité ne serait pas forcément déclarée comme abusive car pour rappel, le domaine de prédilection des clauses abusives, ça concerne les relations entre un professionnel et un particulier.
Ici, un contrat de pension conclu entre deux particuliers pourrait tout à fait prévoir des limites de responsabilité en cas de dommages causés au cheval.


Avatika

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 16h21
museane Et je suis considéré comme particulier même si j'ai des diplômes ? (On sait jamais).
Ça me rassure un peu ce que tu dis.

Après je vais en parler à ma futur assurance pour voir ce qu'ils conseillent.


Museane

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 16h25
avatika c'est quoi tes diplômes ?
Déjà si tu as une autre activité à côté (genre tu es fleuriste ou architecte..), c'est un élément prouvant que ton activité principale n'est pas la pension de chevaux.
Et avec en plus le fait que tu ne fasses pas payer la pension, je vois mal comment on pourrait te qualifier de professionnel..


Avatika

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 16h30
museane ha ok, oui, jai un emploi à côté qui n'a aucun rapport avec le monde équestre. Jai un bpjeps équitation c'est pour ça que je me demandais.

Je suis en train de regarder s'il y a des associations dans ma région qui cherche à placer un poney ou petit cheval.


Jasmindusud1

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Faire une "pension gratuite" chez soi ?
Posté le 22/09/2019 à 23h20
Je me posais aussi la question, et après recherche ici et là, visiblement pour être tranquille il ne faut pas faire de pension mais un partage d’herbage, chaque proprio garde la responsabilité de son cheval, les frais d’entretien, il y a partage des taches d’entretien du pré
Donc en fait c’est simplement un pré d’herbage, et quand tu prêtes ou tu loue tu n’es pas responsable de ce qui se passe sur les animaux qui y sont mis dessus
Après tu a toujours des gens procédurier mais tu peux rajouter une clause disant que la mise en troupeau comporte un risque de blessure qui est accepté par le propriétaire, et donc les frais seront à sa charge

Par contre effectivement le fait d’avoir un bpjep peu joué en ta défaveur si le proprio arrive a prouvé qu’il y a eu faute de ta part, car étant diplômé tu dois savoir ce qui convient de faire ou non pour la sécurité
Mais bon si tout est carré, clôture conforme c’est-à-dire pas de barbelé, à manger et à boire, pas d’objet dangereux qui traine normalement pas de soucis


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