Importation depuis l'allemagne

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Nebraska

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Importation depuis l'allemagne
Posté le 24/10/2019 à 15h14

Bonjour à tous,

Voilà, j'ai acheté une pouliche dans un élevage en Allemagne et je suis en train d'étudier les différentes solutions pour la ramener en France. J'ai demandé un devis à un transporteur professionnel mais je voulais aussi voir comment ça se passait si je décidais d'aller la chercher moi-même.

D'après le site de l'IFCE, comme je suis un particulier, je ne suis pas soumise à la réglementation de manière aussi stricte qu'un professionnel, mais je dois quand même respecter la réglementation sanitaire, et c'est là que je sèche un peu...
La DDPP de mon département doit me rappeler mais j'aimerais avoir des retours d'expérience en attendant; pour les particuliers qui ont acheté un cheval à l'étranger et qui sont allés le chercher eux-mêmes, quelles démarches avez-vous effectué vous-même? Et de quelles formalités l'éleveur doit-il se charger? On m'a parlé d'un certificat du vétérinaire et d'une feuille de route mais qui doit s'en charger? Bref, je suis preneuse de tous les témoignages.

Merci d'avance!

L_fabilo

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Posté le 24/10/2019 à 16h31

Bonjour!

Il faudra aussi que tu te renseignes sur les formalités douanières!

Ce n'est pas vraiment ma spécialité, mais c'est la douane qui contrôle les animaux de compagnie aux postes d'inspection frontaliers (en dérogation aux contrôles SIVEP qui sont plutôt "autres animaux").
Tu peux appeler douane info service (numéro gratuit), ils t'indiqueront les formalités à suivre (s'il faut remplir une déclaration d'échange de bien en fonction du montant de la transaction et les documents à avoir).
Pose également la question quant à la TVA (si tu achètes à un professionnel avec comme destination un autre pays, tu peux acheter en HT, mais il faudra s’acquitter de la TVA en arrivant).
Vu que tu restes dans l'UE tu n'auras pas de droit de douane.

Nebraska

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Posté le 24/10/2019 à 16h44

Je viens d'appeler Infos Douane Service, pour un particulier qui achète un poney TTC en Allemagne, il n'y a aucune formalité pour le ramener en France, hormis celles qui sont relatives à la réglementation sanitaire.

L_fabilo

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Posté le 24/10/2019 à 16h46

top!

Nebraska

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Posté le 25/10/2019 à 12h51

Bon j’ai fini par avoir mes réponses de la part de la DDPP donc je vous les partage ici, au cas où ça puisse servir à d’autres: dans mon cas (particulier, voyage de plus de 8h) il faut juste un certificat sanitaire du vétérinaire datant de moins de 48h avant le transport (mais ça c’est au vendeur de s’en occuper) et un carnet de route précisant le trajet, les lieux de repos etc... Dont on peut trouver le modèle sur internet. Voilà!
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