Contrat de vente et période d'essai

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Texaneandme

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 20h23

Bonjour,

Ma soeur a décidé de passer le cap.. elle va devenir propriétaire.
Énorme coup de coeur sur une petite jument irlandaise. Essayée sur une balade d'1h, c'est décidé. Elle la prend.
La propriétaire propose une période d'essai de deux semaines, les frais de transports, nous les prenons en charge.
Mais du coup j'ai une question... le contrat de vente doit-il être signé avant ou après la période d'essai ?

Est-il également possible de faire une visite véto pendant la période d'essai ?

Merci d'avance pour vos réponses

Texaneandme

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 20h30

Petite précision... la jument en question n'a jamais vu l'ostéo ni le dentiste et n'est pas à jour de vaccin.
Elle a pouliné une fois

Kiiwii

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 20h35

Signez le contrat AVANT !! Et dans le contrat on mentionne l'existence d'une période d'essaie, ses conditions (durée, lieu d'hébergement du cheval, utilisation prévue....)

Attention, sans vaccins à jour, nombreux seront les lieux de pension qui refuseront la jument...

Harasstgermain

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 20h37

Bonjour
Vous pouvez tout mettre dans le contrat de vente
Précisez que c’est Une vente à l’essai pour une durée de .....jours
La visite d’achat « réussie » fait partie des conditions de l’essai
A la fin de la période d’essai vous devez confirmer la vente
Pensez à faire un contrat
Exemples sur internet
Bon courage

Texaneandme

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 21h10

harasstgermain donc bien contrat avant ?
Il faudrait le faire donc le jour où on va chercher la jument si j'ai bien compris. Contrat précisant la période d'essai ET la visite véto pendant la période d'essai.
Que faire en cas de refus de la propriétaire actuelle ?

Lulu423

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Posté le 17/11/2019 à 21h21

texaneandme si la propriétaire refuse c’est qu’il y a anguille sous roche donc je passerai mon chemin

Texaneandme

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 21h24

lulu423 oui c'est vrai...
Elle n'a pas refusé mais elle a dit que le contrat de vente serait signé après la période d'essai... alors qu'il me semblait logique qu'il soit fait avant.

Je lui ai renvoyé un message, j'attends sa réponse

Domipac19

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 17/11/2019 à 21h27

Pourquoi elle refuserait, c'est elle qui a proposé?
C'est comme un contrat de travail, la période d'essai est comprise dedans et le contrat signé avant l'embauche ou au plus tard le premier jour de travail.
Et oui, pendant la période d'essai, tu fais faire la visite d'achat. Bien te renseigner avec la pension d'accueil si la juju n'est pas vaccinée. La vendeuse pourrait déjà faire faire une primo vaccination.

Nine81

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Posté le 18/11/2019 à 10h56

Ben c'est surtout s'il se passe quelque chose pendant la période d'essai (accident ou autre), s'il n'y a pas de contrat établit la vendeuse va s'en mordre les doigts ! car légalement la jument sera toujours a elle et sous sa responsabilité (si aucun contrat).

Expar

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 18/11/2019 à 11h32

texaneandme

Pour le contrat, il faut le rédiger en commun, à distance, bien avant d'aller chercher la jument.
Que les 2 parties soient d'accord avec les modalités et les dates butoirs indiquées dedans.

Ensuite, que vous le signer en 2 exemplaires sur place, en allant chercher la jument, oui.

Ce contrat protégera autant la vendeuse que l'acheteuse. La vendeuse aura une date de vente officielle et le paiement devrait correspondre aussi. Définir les responsabilités, devoir de chacun pendant la période d'essai, qui transporte (aller ET retour, si retour, il y a), montant de la caution, etc.

Texaneandme

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Contrat de vente et période d'essai
Posté le 18/11/2019 à 20h15

Merci à toutes pour vos réponses !
J'ai donc trouvé des modèles de contrat sur différents sites. J'en ai parlé à la propriétaire, pas de souci. On le remplira par contre ensemble jeudi matin
Contrat de vente et période d'essai
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