Adopter, et si l'association ferme?

cindyetsam aucune idée, le mieux étant de leur demander ! Peut-être à une grosse asso type SPA qui doit être au point au niveau juridique.

Je te déconseillée ce genre d'asso, il y a bien assez de témoignage sur ce type d'adoption qui tourne mal.

Il y a plein d'assos qui replacent des chevaux sans en garder une part. Dirige toi plutôt sur celles là.

Je vois que tu es dans le nord, il me semble que "cheval avenir" a 2 types d'adoption, une 50/50 et une autre ou ils gardent la propriété pendant un an et ensuite te donne la pleine propriété...

Je pense que ca doit dépendre des assos

Moi si j'étais toi je chercherais un cheval à donner pour compagnie par un particulier. Au moins il sera à toi et tu connaîtras le problème

Merci pour vos réponses.
Même si je comprends les associations qui cherchent à garder une réserve (car il y a aussi de mauvais adoptants hélas) je ne suis pas très partante pour ce genre de contrat et vous confirmez mes craintes...
Le problème c'est que ces associations ne veulent pas envisager leur fin, donc la question est souvent contournée et reste sans réponse mais je reste curieuse de savoir comment cela se passe...
Je fonctionne souvent au coup de coeur donc je vais continuer mes recherches!

En cas de chute de l'association, elle passera probablement en liquidation. Le liquidateur (officier de justice) sera chargé de vendre les biens de l'association pour payer les dettes, y compris les "parts" de chevaux qu'elle détient.
La plus forte probabilité est que le liquidateur demandera au propriétaire du reste des parts de racheter la part de l'association (souvent modique car prix d'achat du cheval très bas et l'association ne garde que très peu de parts dessus).
Donc a priori, pas tellement de risques pour le co-propriétaire d'un cheval acheté en association.


Cependant, on pourrait aussi imaginer que le liquidateur force la vente de l'animal pour ensuite dédommager le co-propriétaire en lui donnant en argent l'équivalent de ses parts du cheval. Il va sans dire que c'est une très mauvaise idée pour le liquidateur qui n'a aucune garantie quant au prix de vente de l'animal et qui y perdra sans doute au passage ! Mieux vaut demander au co-propriétaire de racheter (comme décrit dans mon premier paragraphe).

Je suis bénévole dans une petite asso qui a en charge en ce moment 5 chevaux, 2 poneys et une ânesse, juridiquement parlant ils lui appartiennent tous, certains ont un parrain ou marraine, je ne sais pas encore comment ça se passe, mais a priori ils sont destinés à rester à l'asso (même si par exemple une jument en bonne santé et montable a été confiée cet été à un CE pour balades, avec contrat).

cindyetsam

Pour les chiens c'est illégal que l'assoc garde l'animal à son nom, il y en a pas mal qui le font quand même parce qu'il table sur le fait que les gens ne disent rien et trouvent ça normal.
Mais en vrai elles n'ont pas le droit, à chaque plainte qui a été déposée les assoc ont perdu.

Donc je trouve ça "bizarre" que pour les chevaux ça ne soit pas pareil.

tam89

Il me semble qu'un chien ne peut légalement appartenir qu'à une personne, l'ICAD n'acceptant qu'un seul nom alors que les chevaux peuvent être vendu en part. Donc ils doivent jouer la dessus et garder un petit pourcentage à leur nom.

joual

ah oui je n'avais pas pensé à ça.
Pour l'ICAD ça ne fait pas longtemps que c'est comme ça, avant on pouvait mettre plusieurs propriétaire.