Distance habitations / chevaux ?

Je travaille dans ce milieu.
Tu ne confonds pas batiment agricole avec animaux ?
Car il y a effectivement une règle pour les batiments ( suivi fait par la DDE et DDA ).
J'ai eu mes chevaux en paddock chez mes parents, le terrain faisait 1600 m² ( construction, piscine et dépendances confondus ), les chevaux avaient 200 m² et étaient accolés a un autre pavillon ... Jamais eu de problème avec la DDE ni la DDA.

Il n'y a aucune distance minimale entre une prairie où vivent des chevaux et les habitations. Par contre c'est entre les bâtiments servant au logement des animaux et les habitations qu'il y a des obligations (au minimum 50 m voir plus suivant le nombre d'animaux là il faut voir avec la DDASS).

Oui voilà je voulais surtout parler des boxes et abris pour les chevaux.

Car si on vend 2 parcelles du terrain, on aura des voisins assez proches.
Le tout sera de construire les boxes et les paddock avec abri au fond du terrain et non colés aux parcelles vendues....
Mais 50 mètres, sur un terrain de 3 hectares, ça va, c'est jouable !

je crois que c'est plutot 500m et non 50

alpine40 a écrit le 03/07/2009 à 15h01: je crois que c'est plutot 500m et non 50

Je vérifie dans un dossier, je te dis ça !

Bon, pour toi ça reste à titre particulier.
Voici le titre d'incomplet que nous avons eu pour la réalisation d'un maison individuelle.

" ... Les distances du projet par rapport à tout batiment d'élevage d'un tiers ne doit pas être en deça de 100m ... "

palouse a écrit le 03/07/2009 à 15h02: Je vérifie dans un dossier, je te dis ça !

Merci c'est super sympa !

Donc pour ton projet, il n'y a pas d'avis DDA
ça roule !

Alors au départ ça serait que pour nous (maison + hébergement pour mes juju).

Dans l'avenir, nous aimerions développer une structure : créer des gites, pension de propriétaire et ferme pédagogique (pour lier mon emploi d'éducatrice avec les chevaux, les animaux).
Dans ce cadre là, une distance n'est pas nécessaire ? je pense que oui....

celine66 a écrit le 03/07/2009 à 15h12: Alors au départ ça serait que pour nous (maison + hébergement pour mes juju). Dans l'avenir, nous aimerions développer une structure : créer des gites, pension de propriétaire et ferme pédagogique (pour lier mon emploi d'éducatrice avec les chevaux, les animaux). Dans ce cadre là, une distance n'est pas nécessaire ? je pense que oui....

Ah si ! attention.
Si tu souhaites créer ce genre d'infrastructure, il te faudra obligatoirement les avis DDE , DDA et chambre de l'agriculture.

La DDA peut vouloir des explications très précises quant aux rejets des dechets provenant des animaux ( fumier, eaux usées, etc ... ).
Ce sont des projets un peu plus lourd au niveau gestion et administratif, de plus je pense qu'ils peuvent " tiquer " sur la superficie qui n'est pas très importante pour supporter le tout.

J'ai oublié, regarde et consulte le PLU ou POS de ta commune, ou le RNU s'ils n'ont pas les deux autres dossiers.

Tu pourras savoir si ton terrain est apte ou non pour un tel projet.

Si ce n'est pas le cas, demande un CU avant tout autre démarche.

palouse a écrit le 03/07/2009 à 15h20: J'ai oublié, regarde et consulte le PLU ou POS de ta commune, ou le RNU s'ils n'ont pas les deux autres dossiers. Tu pourras savoir si ton terrain est apte ou non pour un tel projet. Si ce n'est pas le cas, demande un CU avant tout autre démarche.

Merci ! je note tout ça pour passer les infos à mon cousin qui est notaire. Je pense qu'il comprendra mieux que moi et qu'il y verra plus clair !

celine66 a écrit le 03/07/2009 à 15h25: Merci ! je note tout ça pour passer les infos à mon cousin qui est notaire. Je pense qu'il comprendra mieux que moi et qu'il y verra plus clair !

Oui, les notaires ont ce genre d'information ... Mais fait aussi tes recherches de ton côté.
C'est complexe, précis et long ! ( surtout si le terrain est en zone BDF )
Une pièce manquante peut te faire perdre un temps fou.
Des demandes de devis peuvent aussi être réclamées.

Enfin, pour tout autre question, n'hésites pas.

Oui comme te dis Palouse demande un certificat d'urbanisme en précisant l'opération que tu projétes, comme ça tu seras fixée. Tu peux aussi demander à voir à la mairie le document d'urbanisme qui s'applique (Plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols, carte communale ou rien) et ainsi voir ce que tu peux envisager de faire et où tu peux le faire.

Tu dis que tu as une partie du terrain qui serait constructible, donc si c'est exact je pense que tu n'auras pas de problème pour ta maison et un bâtiment pour tes juments. Après pour tout autre projet d'une autre envergure, c'est difficile de savoir.

Au sujet des 50 m c'est la DDASS qui m'a indiqué cette distance quand j'ai fait ma demande pour la création de l'abri pour mes jujus, et c'est passé sans problème.