Bonjour !
Je n'ai pas trouvé de post similaire,
Je me demandais, quand on crée un contrat autour d'un cheval, et dans l'hypothèse que l'une des personnes ne le respecte pas, que se passe t'il ? Comment prouver que l'autre n'a pas respecté le contrat et comment on sanctionne la personne fautive ? Faut t-il un avocat ?
Mon beau-père m'a dit qu'un contrat écrit signé par les deux personnes et signé par des témoins était légitime et officiel, c'est vrai ? Comment on gère en cas de problème ?
Je n'ai pas encore de problème et j'espère que ça n'arrivera jamais mais en lisant les temoignages sur ce forum je vois plein d'histoires qui tournent mal. Je suis persuadée que dans ma vie j'aurai affaire à un contrat autour des chevaux, confiage, DP, copropriété ... et j'aimerai en savoir +
Exemple : Confiage d'un cheval uniquement pour du dressage et l'autre fait du saut avec, qu'est ce qui se passe ? Ou alors, je me fais confier un cheval, sur le contrat c'est jusqu'en septembre 2022 et en janvier 2022 le proprio débarque et reprend le cheval sans rien demander, comment "demander justice" ?
