Débourrages :besoin de qualification officielle?

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Pama

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Débourrages :besoin de qualification officielle?
Posté le 04/06/2020 à 16h56

Bonjour à tous et à toutes !
Je vous écris parce que depuis longtemps, j'effectue des débourrages. J'en ai d'abord fait non rémunérée en club, puis petit à petit deux éleveurs et quelques propriétaires m'ont appelée pour les faire chez eux. Tout s'est toujours bien passé et j'avoue que c'est une partie du travail du cheval qui me plaît beaucoup, mais c'est assez fatiguant de faire des km et des km de voiture pour aller travailler les chevaux donc j'ai ralenti cette activité, vraiment à regret...

Maintenant, ma situation change un peu car j'ai acheté des terrains autour de chez moi. Il y a environ 5Ha (+ peut-être un sixième à venir) où j'aimerais entre autres faire une carrière en sable de 40x20 pour monter mes chevaux. Une cavalière que je connais m'a demandé si je pourrais y prendre sa jument pour la débourrer.
L'idée est donc venue que je pourrais faire cela : juste accepter sur place de temps en temps un débourrage à faire chez moi. Mais dans ce cas, j'aimerais bien sûr faire les choses dans les règles. Donc pensez-vous qu'il me soit possible légalement de proposer juste des pensions-débourrages (voire une pension-travail pour ceux qui voudraient que je prolonge le travail du débourrage) chez moi sachant que je n'ai ni BPJEPS ni autre diplôme équin ? J'ai à mon actif une expérience de cavalière dans plusieurs disciplines et aussi en compétition (CSO et un peu d'endurance), le STEP 1 de la formation d'Andy Booth et surtout, plusieurs dizaines de débourrages et des années à cheval ou à seconder des éleveurs.
Je précise que je ne compte pas faire métier dans le cheval véritablement. J'ai un travail à côté que je compte garder. Par ailleurs, je ne compte pas faire de la pub ou autre : le but n'est pas de concurrencer qui que ce soit, mais juste de pouvoir faire un travail qui me plait auprès de quelques propriétaires qui me connaissent et aimeraient que je débourrent leur cheval. Donc il n'y aurait jamais plus d'un cheval en pension à la fois, et même des périodes où je n'aurai que mes chevaux chez moi. Merci :)

Édité par pama le 04-06-2020 à 17h00

Liteulorce

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Débourrages :besoin de qualification officielle?
Posté le 04/06/2020 à 18h40

Pour moi tant que tu déclare les deux: pension et travail et que tu t'assure pour les deux pas besoin de plus.

C'est plutôt l'assurance qui est lourde à mon avis car il faut que tu puisses être couverte en cas de pépin. Donc souvent c'est plutôt le coup qui coince en rapport avec les gains générés.

Pama

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Posté le 04/06/2020 à 19h11

liteulorce Ah d'accord. Merci, je vais tâcher de me renseigner de plus près de ce côté-là !

Quiebro13

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Débourrages :besoin de qualification officielle?
Posté le 05/06/2020 à 02h37

A vérifier mais tant que tu n'encadres pas des cavaliers à cheval (que tu ne donnes pas de cours quoi) tu n'as pas besoin de diplôme par contre évidement que ça ne te dédouane pas de l'assurance et d'être déclarée

Pama

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Posté le 05/06/2020 à 11h16

quiebro13 D'accord, merci beaucoup ! Je ne compte pas encadrer des personnes vu que je n'ai pas de diplôme pour. Il me reste donc à voir au niveau de l'assurance si c'est cher ou non. Merci

Loupphoque

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Débourrages :besoin de qualification officielle?
Posté le 08/06/2020 à 16h22

pama Pas besoin de diplômes cependant le travail du cheval relève du régime agricole, ton entreprise, même petite devra donc être enregistrée auprès du centre de formalité des entreprises et affiliée à la MSA.

"Problème" : avec la MSA tu as la possibilité d'être cotisant solidaire (mini 400 à 500 € de cotisations par an) ou "chef d'exploitation" (d'après eux, la base c'est environ 3800 € de cotisations par an et même si tu n'as aucun revenu), évidemment, ce n'est pas toi qui décide mais eux en fonction de la surface que tu as et des activités que tu fais (type et volume), chaque département a +/- son propre barême. Je ne peux que t'inviter à te rapprocher d'eux.

Je viens de créér mon entreprise et clairement, avec 9ha, 1 poulinière suitée et un cheval au travail, je suis à la limite de passer chef d'exploitation ... Je ne vais pas payer des charges parce que je bosse mais bosser pour payer des charges ...

Peut être que si tu as une entreprise relevant du régime "général" pour la majorité de ses activités tu seras autorisé à avoir une petite part d'agricole dans ton activité mais si pas d'affiliation MSA, pas de PAC, pas de baux ruraux (réservés aux exploitants agricoles), etc ... A creuser.

Pama

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Posté le 10/06/2020 à 09h29

loupphoque Ah d'accord, merci. C'est pas simple... Il va falloir que je me renseigne bien. Une partie des terres qui jouxtent la maison et dont je vais bénéficier - celles où je pense faire la carrière et les prés justement - appartient à mon beau-père, qui est agriculteur. Peut-être il y a-t-il moyen par son biais d'être juste cotisante vu que c'est lui le chef d'exploitation ? Il faut que je vois ça en détail pour que ce soit fait dans les règles, sans risque...

Loupphoque

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Posté le 10/06/2020 à 09h37

pama Non pas simple, surtout quand on veut être dans les clous ! Je suis dans la même situation et parfois j'aimerai être moins honnête !

Si tu n'as aucune terres en loc ou en propriété et que tu as un faible nombre de chevaux au travail, oui c'est possible d'être juste cotisante solidaire. Bon par contre, il n'y a quasiment aucune protection avec ce statut (moins gênant si tu as un autre emploi à côté), pas de cotisation retraite non plus je crois.

Après si c'est une carrière en sable, je te déconseille de la faire sur un terrain qui n'est pas à toi (idem si tu dois faire des batiments) car même si tu as payé, elle sera la propriété de ton beau père. En cas de soucis, tu perds ton outil de travail. Ou alors, il l'a fait et te la loue.

Si tu accueilles des chevaux, tu es aussi considéré comme établissement recevant du public et je crois que tu dois également faire une déclaration de jesaisplusquoi d'équipement sportif. Affichage obligatoire, assurance pro, trousse de premiers secours, etc ...
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