Problème changement de propriétaire ifce

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Polaris2305

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Problème changement de propriétaire ifce
Posté le 25/06/2020 à 15h39

Bonjour !

J'ai un gros soucis avec l'IFCE pour mettre ma jument à mon nom. Quelques jours après l'achat j'ai envoyé à l'IFCE les documents signés et complétés ainsi que le chèque de 12euros pour faire la démarche de changement de propriétaire. Sauf que depuis je n'ai aucune nouvelle, ça va faire 1 mois que la démarche a été faite. Je les ai contacté ce matin et apparemment ils n'ont reçu aucun courrier. Est ce que quelqu'un a rencontré ce problème ? Comment est ce que vous avez pu y remédier ?

Merci d'avance pour vos réponses

Édité par polaris2305 le 25-06-2020 à 15h40

Lutin01

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Posté le 25/06/2020 à 15h45

Les délais sont super longs de base alors là avec la crise qui vient de passer par là, je n'ose imaginer ! Donc ça m'étonnerait pas que ce soit "juste" en attente quelque part, j'espère pour toi en tout cas !

Forboy

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Posté le 25/06/2020 à 16h06

polaris2305 en temps normal 1 mois c est pas déconnant. Là il y a 2 mois à rattraper plus toutes les naissances à enregistrer donc le délai peut bien être de 3 4 mois sans soucis...

Je viens de voir, en 2016, il y a eu 46000 naissances d équidés, donc autant à enregistrer,... Donc ça doit prendre un peu de temps j imagine....

Édité par forboy le 25-06-2020 à 16h20



Juu_lie

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Posté le 25/06/2020 à 21h35

forboy et euh donc genre si on a pris une assurance ou autre pendant ce temps on paye pour un cheval qui n'est pas à notre nom ??
(j'ai envoyé les papiers la semaine dernière moi)

Forboy

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Posté le 25/06/2020 à 21h42

juu_lie non, tu as un contrat de vente, c est ça qui fait foi de propriété. La carte de propriété de l ifce n est qu une présomption de propriété.

Majoune

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Posté le 25/06/2020 à 21h44

J’avais envoyé les miens fin février je crois, enfin avant confinement. Et ils ont traité ma demande le 22 avril...

Donc là il va falloir attendre un petit moment je pense ^^

Juu_lie

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Posté le 25/06/2020 à 21h46

forboy non pas de contrat de vente
c'était la carte de proprio signée qui faisait office de contrat de vente ...

Domipac19

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Posté le 25/06/2020 à 21h52


forboy a écrit le 25/06/2020 à 16h06:
@polaris2305 en temps normal 1 mois c est pas déconnant. Là il y a 2 mois à rattraper plus toutes les naissances à enregistrer donc le délai peut bien être de 3 4 mois sans soucis...

Je viens de voir, en 2016, il y a eu 46000 naissances d équidés, donc autant à enregistrer,... Donc ça doit prendre un peu de temps j imagine....

Voilà. Pour info, en juillet 2018, il y avait 2 mois de retard donc là, avec le confinement et les gens qui n'ont pas travaillé, imaginez un peu.

Ifce_officiel

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Posté le 26/06/2020 à 09h39

Bonjour, effectivement les délais d'enregistrement des changements de propriétaire ont été un peu allongés suite à la période de confinement. Habituellement autour de 1 à 2 semaines pour des dossiers complets, ils étaient autour de 2 mois au mois de mai et désormais à 1 mois à ce jour.

Polaris je vous envoie un mp pour essayer de répondre à votre demande.
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