Préavis pension

@Fandada

Avec plaisir.

Bon, d'abord, il y a toujours un préavis à respecter : soit celui qui est prévu par le contrat, soit à défaut un préavis raisonnable, souvairement estimé par le juge éventuellement saisi du litige et que l'on considère en général comme allant de 1 à 2 mois selon les circonstances.

Deux exceptions : la faute grave de l'un des cocontractants (la maltraitance peut être une faute grave de la pension qui justifie une résiliation immédiate du contrat, comme à l'inverse le refus persistant d'un propriétaire de vacciner ou vermifuger son cheval peut être une faute grave justifiant la rupture immédiate du contrat par la pension)., ou l'accord des parties pour une rupture immédiate.

Attention cependant puisque toute inexécution contractuelle du fait de la pension n'est pas automatiquement de nature à constituer un motif de résiliation sans préavis. En cas de litige, c'est le juge qui apprécie si la gravité de la faute justifiait le non respect d'un préavis raisonnable.

Donc que personne ne se mette dans la tête que parce que Bourricot a eu ses granulés 1 heure en retard un dimanche, on peut résilier comme ça et aller voir si l'herbe est plus verte ailleurs.