Bonjour à tous !
Tout d'abord j'espère que ce message est au bon endroit et je m'excuse si ce n'est pas le cas...
Je poste très rarement sur le forum.. aujourd'hui je cherche des informations ! :)
Mon compagnon et moi-même allons déménager, après plusieurs mois de recherches, nous avons trouvé un corps de ferme et nous souhaitons donc amener mon poney à domicile.
Bien sur je ne veux pas qu'il soit seul, ma meilleure amie souhaite me suivre et mettre son cheval en pension chez moi.
Pour ce qui est de l'espace accueillant les chevaux, tout est ok (1,5 Ha de pature, 1 paddock avec abri, boxes...)
Le mode de vie des chevaux est déjà quasiment tout établi également
Mes questions concernent les règlementations et impositions quand à la détention d'équidés
Je dois déclarer auprès de l'IFCE que je serai détenteur d'équidés afin (pour mise en place d'actions sanitaires au besoin et traçage des équidés)
Cette déclaration donne t-elle lieu à une imposition ? (je ne pense pas puisque dans cette déclaration j'indique juste être détenteur, pas de précision quant à qui appartient le/les cheval/chevaux)
En revanche la prise en pension d'un équidé.... à quel moment peut-elle donner lieu à une imposition ?
Sachant que je souhaiterai rédiger un contrat afin que chacun soit protégé, bien qu'il s'agisse de mon amie, personne n'est à l'abri.
Dans mes "prestations", son cheval sera hébergé, sorti en pâture et rentré (selon conditions météo, ils resteront au maximum dehors avec accès à l'abri), nourri... manipulé puisque je serais amenée à le sortir/rentrer, et dans le cas où mon amie ne viendrait pas sur un ou plusieurs jours, m'occuperai des soins (pieds, pansage...)
Le contrat stipulera l'obligation de souscrire à une licence FFE et une RCPE pour le cheval
Cela couvrira je pense, chaque partie en cas de soucis (ex si je sors son cheval, et qu'il me blesse ? Ou si son cheval casse du matériel ?)
Je me demande aujourd'hui, si je lui demande une participation financière pour la pension, à partir de quand/combien cela est-il imposable ?
Je m'excuse d'avance si mon message manque de clarté
J'essaie moi même d'y voir clair afin d'agir au mieux, en aucun cas je ne suis ici pour avoir des jugements
J'échangerai avec plaisir sur le mode de vie que je compte offrir aux chevaux, logistique, alimentation... et suis ouverte à tous les conseils !
Je vous remercie par avance !!
