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Taxe douane - à quel montant m'attendre ?

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_elven

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Taxe douane - à quel montant m'attendre ?
Posté le 19/08/2020 à 09h52
Bonjour à tous,

J'ai acheté deux peintures sur toile en Amérique du sud. Il s'agit de reproduction de peinture original faite par l'atelier de l'artiste et reprise ensuite par l'artiste et normalement signée par lui (mais c'était pas bien clair).
Il ne s'agit donc pas des originaux et le prix pour les deux peintures étaient de 298 $ Fdp compris.

Le transporteur m'a appelé hier et m'indique qu'il y aura des frais de douane. Je m'y attendais un peu ayant acheté en Amérique du sud. Maintenant, je me demande si quelqu'un ici sait comment c'est calculé ? C'est pas très clair en ce qui concerne l'art. J'ai lu pas mal de sites et j'ai l'impression que la TVA 20% s'applique (+ certainement frais de dossier).

Quelqu'un saurait-il m'en dire plus ? Merci par avance.
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Marilouu

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Posté le 19/08/2020 à 10h16
Je viens de faire une commande en Amérique du Sud aussi. Tu as la TVA de 20% plus les frais de douane, ces frais tu peux trouver le taux dans le catalogue du tarif douanier. Le plus simple est d'avoir le code douanier de ton produit mais en cherchant dans les parties et Sous-Parties, tu devrais pouvoir avoir une idée.


_elven

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Posté le 19/08/2020 à 10h25
Oui j'avais vu mais sur la partie oeuvre d'art, tableau, j'arrive pas bien à comprendre comment ça marche.


Marilouu

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Posté le 19/08/2020 à 10h44
_elven

Là je peux pas t'en dire plus...


Delvi

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Posté le 19/08/2020 à 11h40
_elven et le transporteur ne peut pas répondre à cette question ?


_elven

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Taxe douane - à quel montant m'attendre ?
Posté le 19/08/2020 à 11h42
delvi Je dois le rappeler justement. Mais je voulais avoir qq infos avant pour être sûr que la bonne tarification s'applique car visiblement entre oeuvre originale, reproduction, signée ou non par l'artiste, ça change du tout au tout les droits & frais de douane. Je voulais être sûre que le bon tarif soit appliqué.


Narce

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Taxe douane - à quel montant m'attendre ?
Posté le 20/08/2020 à 00h13
Hello,

Sur un achat en cours qui provient des États-Unis, il y a 20% de TVA et 10% de taxe douanière à l’arrivée sur le sol français. On a eu la même chose sur un achat en Suisse, et un du Mexique.

Du coup j’ai l’impression que la taxe douanière est de 10% peu importe le pays. A confirmer du coup

Édit : oups, je viens de lire que tu es sur un cas particulier. Ma réponse est donc HS ^^

Édité par narce le 20-08-2020 à 00h15

Sweetydog

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Taxe douane - à quel montant m'attendre ?
Posté le 21/08/2020 à 13h56

_elven a écrit le 19/08/2020 à 11h42:
@delvi Je dois le rappeler justement. Mais je voulais avoir qq infos avant pour être sûr que la bonne tarification s'applique car visiblement entre oeuvre originale, reproduction, signée ou non par l'artiste, ça change du tout au tout les droits & frais de douane. Je voulais être sûre que le bon tarif soit appliqué.


Bonjour (je m'incruste dans la discussion)
Effectivement selon le NT utilisé dans la déclaration en douane cela change tout .
9701.10 ou 9701.90 ce n'est pas exactement pareil .
Et a cela il faut ajouter le tarif pratiqué par le transitaire en douane . Entre 35 et 60 €.


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