Enfants orphelins et garde

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Melisza

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Enfants orphelins et garde
Posté le 30/11/2020 à 15h32

Bon, je sais ce n'est peut-être pas vraiment le bon endroit pour demander, mais sait-on jamais, peut-être quelqu'un ici saurait me dire :

Mes enfants ont perdu leur père il y a 5 ans. Je vis actuellement avec un autre homme, avec qui je suis pacsée. Un peu paradoxalement, il est censé de s'en occuper financièrement comme si c'étaient les siens, mais sur plusieurs petits trucs on a dû constater qu'il n'a légalement aucun droit sur eux.

Alors ma question : et si jamais je venais de décéder?
Je n'ai aucune famille en France pour s'en occuper, et franchement je ne voudrais pas les savoir aller dans la famille de leur père, avec qui ils n'ont que très peu de contact et qui vivent un peu, disons gentiment, dans un autre monde.
Mes enfants pourraient-ils rester avec leur beau-père? Celui-ci pourrait-il en avoir la garde officielle? Vaudrait mieux que je mette tout ça sous un forme de testament ou autre?

Clarousse

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Posté le 30/11/2020 à 15h44

Il faudrait se renseigner auprès d'un avocat aux affaires familiales mais il y a probablement moyen que ton conjoint adopte des enfants

Kiran

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Posté le 30/11/2020 à 16h24

Bonjour, si ca se produit tes enfants seront confiés a ta famille. Logiquement tes parents ou frere/soeur cependant si tout le monde est d'accord (le membre de ta famille, ton conjoint, le juge) ton conjoint peut devenir leur représentant légal. C'est possible, mais je ne dis pas que c'est simple, ni automatique.

Dans des cas comme ca les autorités compétentes sont chargées de veiller à ce que le meilleur arangement possible dans l'interet des enfants soit prit.

Comme dit plus haut, l'adoption "règle se problème". Mais attention à tout ce que cela implique

Bien sur tout ce que je dis est à vérifier auprès de professionnels

Edit: je m'étais renseignée à cause de ma situation personnelle, qui était un peu différente cela dit (père vivant)

Édité par kiran le 30-11-2020 à 16h31



Tsumughi

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Posté le 30/11/2020 à 20h16

J'ai connu un cas comme ça, pour une fratrie de mon âge : le père est décédé pendant leur petite enfance, et leur mère est tombée très malade vers l'adolescence/début de l'âge adulte.
Leur beau-père les a adoptés avant le décès de leur mère, mais j'ai pas les détails de la démarche.

Édité par tsumughi le 30-11-2020 à 20h17



Aalex_69

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Posté le 30/11/2020 à 21h33

Mais le conjoint peut déjà les adopté non ? Ça officialisera les choses ?

Listoire

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Posté le 30/11/2020 à 23h25

Le conjoint peut adopter que si vous êtes mariés.

J'ai trouvé ceci, qui je pense, pourra t'aider à y voir un peu plus clair.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1094

Sinon effectivement se rapprocher d'un avocat spécialisé.

Elea2008

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Posté le 01/12/2020 à 08h56

Attention, pour avoir malheureusement vécu un cas similaire dans mon entourage proche : tu peux exprimer tes désir dans ton testament, mais ça n’a aucun caractère obligatoire.

En cas de décès des deux parents naturels, c’est un conseil de famille convoqué par le juge qui statuera sur l’avenir des enfants. Les vœux de ton testament seront examinés, mais pas forcément respecté si d’autres membres de la famille des enfants souhaitent les prendre en charge.
En l’absence d’adoption, et quelle que soit son implication réelle dans l’éducation des enfants, le beau-parent n’a aucun droit.
Dans ton cas, si un membre de la famille paternelle directe de tes enfants (grand-parent, oncle, tante) décide de les prendre en charge, il peut très bien se les voir confier au détriment du beau-père.

Dans le cas que j’ai connu, le juge avait expliqué que le beau-parent (une belle-mère en l’occurrence) n’ayant aucune obligation légale, il représentait une option trop insecure pour l’enfant (grosso modo, elle pouvait se le voir confier et décider après x temps qu’elle ne voulait plus de cette responsabilité), alors qu’un membre de la famille avait de toute façon des obligations légales vis-à-vis de l’enfant et devrait d’une manière ou d’une autre être présent pour lui.

Ça a été un déchirement pour cet enfant de quitter sa maison, ses repères, sa belle-mère qui l’avait élevé depuis tout petit et ses « demi » sœurs (qu’il considérait comme ses sœurs) pour aller vivre chez ses grands-parents maternels. Le juge et les grands-parents avaient sûrement leurs raisons, mais ça semblait tellement absurde et cruel de séparer cette famille unie. La belle-mère s’est battue becs et ongles mais n’a pas eu gain de cause face à une famille maternelle assez belliqueuse. Et le juge a bien expliqué qu’elle n’avait un droit de visite et d’hébergement (une partie des vacances scolaires) QUE pour maintenir le lien avec les demi-sœurs : sinon elle n’aurait probablement rien obtenu. En France malheureusement les liens du sang priment dans le droit.

L’adoption par le beau-parent est le seul moyen d’assurer l’avenir des enfants à ses côtés.

Tam89

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Posté le 01/12/2020 à 09h01

J'allais dire la même chose qu'elea.

Un copain était dans ce cas, quand sa mère est décédée d'un cancer quand il avait 13 ans, le beau-père qui l'avait élevé depuis qu'il avait 2 ans n'a eu aucun recours.
Il est allé vivre chez ses grands-parents

Lanamour

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Posté le 01/12/2020 à 09h12

melisza Le testament ne servira rien. Le Juge des enfants, ou le juge des tutelles mineures en fonction de la situation, tranchera la question sur la base de ce qu'il estimera l'intérêt des enfants. Evidemment, tes souhaits seront écoutés à travers un écrit que tu auras rédigé, mais ça sera l'un des paramètre et pas le seul.

Idéalement, ton conjoint peut adopter tes enfants, une adoption simple. Il faut que vous soyez mariés. L'adoption simple ne rompra pas les liens avec la famille paternelle, la filiation paternelle demeure. C'est une gros engagement pour ton conjoint, tes enfants deviennent un de ses héritiers (a-t-il des enfants de son côté?) et il aura désormais des obligations notamment alimentaires à leur égard (si vous vous séparez par exemple).

Il faut consulter un avocat. D'autant que la procédure est à la fois simple mais pénible, notamment pour les pièces à réunir. Trois requêtes, trois exemplaires de chaque pièce. Un acte d'adoption chez le Notaire. Rares sont les avocats et les notaires qui le font à l'aide juridictionnelle, donc cela à un coût, environ 1000,00€/1500,00€ pour l'avocat.

Melisza

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Posté le 01/12/2020 à 22h32

Merci à vous tous pour vos réponses. Même si elles ne sont guère ce que j'aurais souhaité entendre.

Les deux derniers enfants ont 13 et 15 ans. Ils n'auraient pas leur mot à dire? A mon avis partir dans la famille de leur père leur serait un choc assez terrible. Ce n'est vraiment, mais vraiment pas la même mode de vie, à part peut-être un de ses petits frères.
Puis comme dit, ma famille se trouve à l'étranger.

Pour adopter, on n'est pas mariés. Puis je ne sais pas, si mon conjoint serait prêt à le faire de toute façon. Je ne pense pas. Il a deux enfants de son côté, et adopter les miens ça les pénaliserait je suppose niveau héritage notamment. Bon, avouons que pour l'instant il n'y a pas grand chose à hériter

Pas évident du tout comme situation. Je crois que je ne peux tout simplement pas me permettre de mourir...

Elea2008

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Posté le 02/12/2020 à 00h20


melisza a écrit le 01/12/2020 à 22h32:

Pas évident du tout comme situation. Je crois que je ne peux tout simplement pas me permettre de mourir...


Je compatis

C'est ma grande angoisse depuis des années, ce qui pourrait arriver à mes enfants si je venais à disparaître.
Le pire, c'est que les miens ont toujours leur père, je ne peux donc rien faire de toute façon. Mais partir vivre à des années lumières de ce qu'ils ont toujours connu, auprès d'une belle-mère qui les déteste, dans une vraie misère culturelle... je ne peux même pas l'imaginer.
J'ai rédigé un testament, mon conjoint argumenterait sur le maintien de leurs repères scolaires, sociaux, etc. mais enfin si leur père décidait de les prendre, ça n'aurait aucune valeur.
Mon seul espoir, c'est l'influence de sa femme qui n'en voudra sûrement pas, et le fait que mon testament lui offre une porte de sortie honorable (il ne les lui laisserait pas parce qu'il n'en veut pas, mais pour respecter mes dernières volontés)

Enfin les miens grandissent (14 et 18 ans), et je me dis que chaque année qui passe est un pas vers leur indépendance (on a tout prévu avec mon conjoint et ils ne seraient pas sans ressources pour finir leurs études s'il m'arrivait quelque chose. Mais on a essayé de verrouiller au max pour que l'appât du gain ne motive pas leur père à en vouloir la garde...)
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