Rachat maison conjoint et mariage ?

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Maxpau

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 10h54

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si certains d'entre vous connaissent une solution pour acquérir une partie de maison (crédit encore en cours) d'un conjoint ?
Le plus simple étant bien sûr de rajouter le CO emprunteur sur l'acte de vente mais cela implique des frais de notaire importants.

S'il y a mariage, n'est ce pas le moment de céder une partie de la maison dans le contrat de mariage et payer un "loyer" à la personne ?

Merci

Lucyxc

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 11h33

maxpau dans tous les cas tu auras des frais de notaire sache le... Car de toute façon tu vas devoir signer avec lui.

Pour le reste, soit la banque accepte de te rajouter dans le prêt (apparemment ils acceptent pas toujours...) soit ton conjoint vend les 50% et toi tu les rachète.

Mais les frais de notaires seront bien présent..

Maxpau

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 11h35

Merci pour ta réponse..
J'ai l'impression qu'il n'y a pas vraiment d'autres solutions hors mariage en effet.

Après, le fait qu'il y ait mariage ne peut il pas changer la donne ?

Kasugaii

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 11h47

maxpau non car même marié sous le régime de la communauté ce bien a été acquis avant le mariage.

Et dès que tu fais appel à un notaire, il est nécessaire de le rémunérer, mariage ou pas.

Édité par kasugaii le 07-01-2021 à 11h48



Stphe

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Posté le 07/01/2021 à 11h59

maxpau ou il reste la confiance mutuelle et tu verses un montant qu'il te rendra lors de la vente...
Sinon oui frais de notaire mais réduit je crois si mariage...

Maxpau

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Posté le 07/01/2021 à 12h03

Merci pour vos réponses ! C'est bien ce que je pensais mais je il me semblait qu'on pouvait inclure une "donation" dans le contrat de mariage !
Mais je suis pas une pro du mariage ! 😅

Michiwa

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Posté le 07/01/2021 à 12h08

Quand on a acheté, le couple vendeur s'était marié un an avant. La maison appartenait uniquement au mari depuis 20 ans et en se mariant ils avaient choisi un régime assez rare semble-t-il qui a fait que la femme était également propriétaire de la maison au même titre que son mari.
A voir pour te renseigner auprès d'un notaire !

Lucyxc

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Posté le 07/01/2021 à 12h08

maxpau il peut te donner la moitié oui. Mais les frais seront toujours là.

Par exemple mon ex belle-mère a donné une maison à son fils. Il y a eu estimation de la.maison et ils ont payé 10% du prix de vente en frais de notaire. :)

Elicendi

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Posté le 07/01/2021 à 12h15

S'ils se marient avec comme contrat de mariage, le régime de la communauté universelle, alors la maison sera aux deux.


Citation :
Si les époux choisissent le régime de la communauté universelle
Sous le régime de la communauté universelle , tous les biens que possèdent les époux au jour de leur mariage , ceux qu’ils pourront acquérir ensuite ou recueillir par succession , donation ou legs , forment une seule et même masse commune.

Par symétrie, ladite communauté supportera définitivement toutes les dettes des époux présentes et futures.


Un contrat de mariage est payant chez le notaire mais je pense que c'est moins qu'un enregistrement d'un bien immobilier (il suffirait de poser la question à un notaire)

Ensuite, financièrement, ils s'arrangent entre eux.

Maxpau

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 12h24

elicendi le problème c'est que la personne a d'autres biens et qu uniquement la maison doit être"divisée"!

Kasugaii

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Posté le 07/01/2021 à 12h45

elicendi c'est vrai mais cela a plusieurs inconvénients, notamment si il y a des enfants, du couple ou de l'un des conjoints. En cas de dettes on les conserve aussi.

A voir si c'est plus intéressant que juste payer les frais de notaire.

B3l3tt3

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Posté le 07/01/2021 à 13h08

Le plus simple est de faire un contrat de mariage adapté, en précisant que cette maison (et le prêt qui va avec) sera commune à vous 2.
Comme dit plus haut, il n’est pas possible de se dispenser de l’intervention d’un notaire.

elicendi j’avais pas vu ton post : il est possible de faire un contrat de mariage en ne mettant que la maison en commun.
Pour ce qui est des frais, il faut quand même une mutation immobilière donc taxe de publicité foncière etc...

Édité par b3l3tt3 le 07-01-2021 à 13h11



Melye

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Rachat maison conjoint et mariage ?
Posté le 07/01/2021 à 19h32

Par curiosité, quel est l'objectif ?

Ca a été notre situation pendant des années : je possédais notre appartement à 100% et monsieur n'avait rien. On s'est mariés sans rien y changer.
Monsieur épargnait chaque mois une somme correspondant à une mensualité de crédit (et en bonus, il le faisait sur un PEL ouvert il y a fort longtemps avec un taux de 2,5%).
Quand on a acheté notre maison, lui avait un très bel apport en cash du coup, et de mon côté c'est mon appartement qui m'a servi d'apport.
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