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(sous) location box
Posté le 17/01/2021 à 22h42
sd0613
Posté le 17/01/2021 à 22h42
Alors en fait, ça va même plus loin que ça pour la notion de terrain/bâti. On peut être propriétaire d'un appartement alors que le promoteur d'origine a signé un bail avec le proprio du terrain. Ça paraît dingue dit comme ça mais c'est vrai.
Il y a quelques années, mes parents ont été propriétaires sur Lyon et ont découvert ce qu'ils appellent les appartements HCL. Les Hospices de Lyon sont propriétaires du terrain et acceptent des constructions dessus. Les appartements sont vendus à des particuliers et, dans les charges, ils paient la location du terrain. Un mic mac compliqué sous forme de bail fait qu'au final on est jamais totalement propriétaire (bail entre 18 et 99ans donc ça permet d'y rester un moment mais pas d'héritage possible). Évidemment, ils ont fui ce système comme la peste.
Dans le cas d'amunies, je dirais qu'il faut surtout mettre les choses très aux claires.
Si le prix du bien est calculé AVEC les boxes, c'est à renégocier puisque non, ça ne fait pas parti de l'ensemble immo.
Pour la pâture, je parlais de parcelles à vérifier parce que plusieurs hectares ne veut pas dire une parcelle d'un seul tenant. Donc à vérifier au cadastre. Si tu ne veux pas des installations mais d'un bout de pré seulement, que c'est parcellé et que le proprio accepte de louer seulement la parcelle, ça peut être fait.
S'il ne veut pas mais qu'il est ok pour que tu reprennes le bail complet, il faudra alors parler de cette sous-location des installations.
Bref, en résumé, si tu y vas juste pour la maison, pas de souci. Si tu y vas pour l'ensemble, c'est plus compliqué.