Rupture de contrat demi-pension

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Loloaron07

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 24/05/2021 à 21h31

Bonjours,
j'ai besoin de votre aide
je vous explique le problème:
j'ai actuellement une dp sur mon poney qui va se faire virer des écuries avec interdiction dy remettre les pied car elle prend le gérant et la monitrice ainsi que moi propriétaire et d'autre propriétaire pour des incapable ,fait plein d'histoire et ne respecte pas les clause du contrats.

grosso modo elle a voulu allez sur le cross toute seul sens prévenir la monitrice et le gérant et en me mettant pour responsable si il lui arrivait quelque chose.

Donc la monitrice la vire des écuries donc elle n'aura plus accès aux installations et elle a peur de partir en balade avec mon poney c'est pour ca que je veux rompre le contrat pour éviter tout autres problème
a savoir que sa fait plus de 3 semaines que je n'ai plus de nouvelles d'elle mais qui vient montée mon poney quand même

donc j'ai refait un contrat complet avec des obligations mais elle ne les respecte pas (saute toute seule alors que c'est marque obligatoire en cour avec la monitrice pour le cso et le cross) plante mon poney en saut et ose donnée des conseil a tout e monde même aux autre proprio et j'en passe bref je vais arrête la

donc mon problème est :

comment résilier mon contrat avec cette dp

sachant que dans le contrat c'est marque :

-Le Cavalier désirant mettre fin à la demi-pension, est tenu de donner un préavis d'un mois. Si le propriétaire désire mettre fin au régime de demi-pension, il est également tenu de donner un préavis d'un mois.

-Le cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements.

merci pour votre aide

Badmonster

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 24/05/2021 à 21h52

Elle est majeure ?

Elle a signé le contrat avec les nouvelles clauses ?
Dans ce cas si tu veux faire ça de manière formelle tu lui envoie un mail (trace écrite) + un recommandé (comme ça pas de "ah mais j'ai rien reçu").

Version vraie vie, tu lui dis que ça suffit, que tu arrêtes la DP, que tu lui rembourses son mois (ou le prorata restant) et qu'elle ne met plus les pieds aux écuries et ses fesses sur ton poney. Eventuellement tu changes ton cadenas pour tes affaires et ciao.

Quiebro13

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 24/05/2021 à 22h05

Elle ne respecte pas votre contrat elle se met en danger et met en danger le poney le mois de préavis franchement à mon sens il saute !

Par contre oui courrier avec accusé de réception et mail ou SMS pour avoir des preuves écrites

Elle a accès à tes affaires ? Mets les en sécurité

Domipac19

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 24/05/2021 à 22h17

Ben c'est simple, comme dit plus haut, tu lui fais un courrier en recommandé avec accusé de réception pour lui stipulé la fin de sa DP puisque les clauses du contrat qu'elle a signé (donc elle était d'accord avec ça) ne sont pas respectée.

Leif

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 25/05/2021 à 07h52

Mais sinon dans un premier temps, tu l'as appelé la nana ??

Parce que le courrier, oui, c'est formel, c'est carré, c'est bien, mais bon, parler de vive voix ça se fait encore de nos jours

Franchement, ça reste à mon sens la première chose à faire avant de se monter la tête

De toute façon elle n'aura plus accès aux écuries donc la DP s'arrête là

Tu stoppes les paiements, et pas de préavis

Ne soit pas hargneuse, si elle a un comportement déjà merdique de base, elle chercherait +++++ à se venger

Plus d'accès, plus de DP c'est tout

Pauline02

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 25/05/2021 à 10h30

Comme au dessus, sms/appel pour la prévenir que tu souhaite arrêter la demi pension et un courrier recommandé où il est noté que dans le contrat telle et telle clauses n'ont pas été respecté (si possible avec les dates de non respect comme ça c'est carré) et qu'au vu des manquements tu applique la rupture de contrat sans préavis à compter de telle date.
Dans le même temps si les gérants peuvent lui notifier son renvoi à la même date des écuries au moins elle n'aura plus de raison de venir aux écuries et potentiellement moins de problèmes.

Par contre comme elle a l'air hargneuse, avant tout ça est ce qu'elle a du matériel à récupérer ? Est ce qu'elle a des clés ? Comment elle peut rendre/prendre tout ça sans qu'il y est de problème ? Si tout ça n'est pas organisé de base, ça va te retomber dessus.

Édité par pauline02 le 25-05-2021 à 15h00



Vegas132

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Rupture de contrat demi-pension
Posté le 26/05/2021 à 18h06

Pour moi tu devrais l'appeler pour mettre les choses au claire et envoyer un recommandé.
Elle a mis ton cheval en danger donc le contrat s'arrête immédiatement.

Par contre pour éviter tout soucis soit tu arrête la DP au 1e juin comme ça rien à lui rembourser soit tu fais un prorata des jours restant.
Elle a l'air ch*ante donc évite de rentrer en conflit sinon tu verras des affaires disparaitre ou une jolie coupe de cheveux à ton cheval (j'ai déjà vu ça a cause d'un conflit entre proprio et DP...)

Préviens également l'écurie que tu arrête la DP.
Après je ne sais pas chez toi comment ça se passe, mais dans ma pension si un cavalier n'est pas le bienvenue il est clairement interdit d'accès, il ne rentrera pas...

Crystalsacred

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Posté le 26/05/2021 à 18h48

A partir du moment où elle a plus accès aux écuries. Finis la dp. Donc ça coule de source.

Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 21h53

badmonster bonjour,
oui elle est majeur et elle n'a pas les cle de ma sellerie
oui le contrat avec les nouvelles clauses on ete signe et remplie a la main

Édité par loloaron07 le 26-05-2021 à 21h54



Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 21h57

quiebro13 bonjour,
oui elle a acces a mes affaires mais utilise les sienne (selle filet,brosse tapis amortisseur)
pour le mois de preavie sa derniere seance sera vendredi ou je la previendrais car aujourd'hui mon poney et boiteux car suspection d'abces car elle ne fait meme pas les pieds avant de monte

Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 21h59

leif oui j'ai essaye de la joindre plusieurs fois mais ne repond a aucun appel ni message

Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 22h01

pauline02 bonjour,
oui elle a deja recupere sa selle il lui reste son filet tapis et licol
elle n'a pas de cles

Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 22h03

vegas132 oui c'est ce qui va se passe plus d'acces au ecurie /installation comprise vendredi c'est sa derniere seance

Loloaron07

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Posté le 26/05/2021 à 22h06

merci a tous pour vos message
je prend note et vous tiens au courant.
donc vendredi derniere fois quelle a le droit de le monte

Afomia

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Posté le 18/07/2021 à 15h24

loloaron07 Bon courage et j'espère qu'après cette histoire ton cheval ira mieux et que ta prochaine dp sera quelqu'un de raisonnable.

Édité par afomia le 18-07-2021 à 15h26



Loloaron07

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Posté le 26/07/2021 à 12h44

merci et oui il a encore quelques séquelle mais Sava de mieux en mieux
mais pour cette dame en partant elle ma colle un contrôle d'identité sur mes chevaux par l'ifce qui au final ne c'est pas fait car fausse information enfin bref du coup tout va bien cette histoire et fini pour le bien etre de mes chevaux et de ma sante mentale
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