Importer un cheval en suisse

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My_shaggy_lady

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Importer un cheval en suisse
Posté le 09/10/2021 à 12h00

Bonjour, j'habite en Suisse et cela fait 1 an que je m'occupe de ma jument qui est en France, non loin de la frontière. Je la déplace le vendredi 29 octobre, et j'aurais voulu être sûre des documents à avoir, des taxes et des procédures à faire ? J'ai demandé à mon vétérinaire de passer la veille du déplacement, pour faire une attestation de bonne santé. J'ai ses papiers, elle est identifiée, vaccins à jour, et je voulais donc savoir qu'est ce qu'il me manque ? J'ai envoyé un mail au centre douanier et je les appellerai lundi pour en savoir plus. Avez vous d'autres infos ?
Merci d'avance !

My_shaggy_lady

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Posté le 11/10/2021 à 11h59

wintershine
Merci, je viens d appeler les douanes et les diverses organisations, c'est une galère il y a tellement de paperasse... pour le site de la fede, merci mais c'est pour les exportations depuis la suisse, pas les importations en suisse.

Mystral

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Posté le 11/10/2021 à 12h04

my_shaggy_lady

Je viens de déménager en Italie avec 2 chevaux avec transit par la Suisse, c'est parce qu'on n'avait pas le choix que de la traverser (forcément en venant de Belique), sinon on s'en serait bien passé !!!

C'est une galère terrible, il faut que tu contactes la douane pour connaitre les formalités. Dans notre cas gros coup de stress la veille du départ à 17h car soit disant on n'était pas en ordre (enfin le transporteur) alors que c'était juste le type qui n'y connaissait rien.

Aussi nous avons du passer par l'agence sanitaire pour faire une papier d'autorisation (ce que tu appelles attestation de bonne santé je crois, mais attention que ça doit être fait par un vétérinaire spécifique en déans les 24 heures).

Bon courage

My_shaggy_lady

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Posté le 11/10/2021 à 12h07

mystral
Merci beaucoup, j en ai déjà marre... vendredi j'irai voir a la douane pour leur parler directement, pour ce qui est veto on m'a dit que cela devait être un vétérinaire inscrit sur le registre français, j ai pris rendez vous je crois que c'est bon,je ne sais pas s'il possède le titre de vétérinaire sanitaire, c'est ça que j'ai pas trop compris... je pense rappeler la véto pour lui redemander.

Sweetydog

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Posté le 11/10/2021 à 13h31

Bonjour
Alors il faut
Une facture
Un certificat véterinaire

Prévoir de passer en douane française pour faire l'export
Puis en douane suisse durant les horaires d'ouverture

Idéalement il faudrait trouver un transitaire qui puisse faire les formalités c'est un moins gros casse tête que de devoir faire la déclaration soit même.
Qui plus est attention aux contingents pour les chevaux, tant qu'il y en a c'est 120.- par cheval , si on importe et qu'il n'y a plus de contingent c'est 3834.- pour un cheval de plus de 148 cm au garrot .

Il faudra également payer la TVA a 7.7% lors de l'importation .

EDIT il reste 408 têtes dans le contingent pour 2021
https://zollkontingente.douane.swiss/fr/zollkontingente/detail/1932

Édité par sweetydog le 11-10-2021 à 13h32



My_shaggy_lady

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Posté le 11/10/2021 à 14h44

sweetydog
Oui, merci, normalement j'ai pu obtenir les papiers pour l export, et je vais passer en douane suisse pour me renseigner pour ce qu'il reste ! Vous pensez que le contingent sera toujours bon fin octobre...? J'espère vraiment....

Sweetydog

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Posté le 11/10/2021 à 14h47

Pour le contingent tout dépend du nombre de personnes qui veulent importer des chevaux d'ici la.
Il faut regarder sur le lien que j'ai mis dans mon précédent post pour suivre en direct. Si il n'y en a plus fin octobre il vaut mieux reporter a début d'année prochaine :)
rien que cet après midi 4 chevaux ont été importés en Suisse ca va assez vite malheureusement

Golga

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Posté le 11/10/2021 à 16h13

Une connaissance a vu son cheval refusé à l'entrée (mi septembre), il a du le représenter le mois suivant (début octobre) pour une histoire de quotas...

J'ai pas suivi mais renseignez vous bien car ici on a vu le cheval partir et revenir le lendemain pour 3 semaines... ça va que le box était pas reloué tout de suite...

My_shaggy_lady

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Posté le 11/10/2021 à 16h21

golga
Oui j'ai bien vu le contingent, il reste 400 chevaux qui peuvent passer, je dois tenir encore une vingtaine de jours... vous pensez que ça le fera ? Personnellement 400 chevaux en 20 jours je trouve que c'est du délire mais apparemment depuis le 1er octobre il y en a déjà 400 et quelques qui ont été importés...
J'espère vraiment ne pas faire toutes les démarches administratives pour rien !

Golga

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Posté le 11/10/2021 à 16h42

my_shaggy_lady aucune idée je pense que ça dépend des mois.
Je n'avais aucune idée de ces blagues avant de voir le cheval partir, puis revenir avec le gars qui nous disait qu'il n'avait pas pu passer le frontière... En fin de mois je pense qu'il faut se méfier, quitte à reporter de quelques jours si c'est trop proches de la limite.

(HS mais sur les 400 d'octobre j'en connais 2 du coup )

Sweetydog

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Posté le 11/10/2021 à 16h48

Ca peut aller vite comme pas, et non le cheval n'a pas été refusé en Septembre mais le client a du refuser de payer presque 4000 chf de droit de douane ( ce qui se comprend) et il a préféré attendre l'ouverture du nouveau contingent d'octobre. Il y a 822 têtes pour octobre et 3000 a partir de Janvier ^^

Mouse

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Posté le 11/10/2021 à 21h16

Tout dépend du motif de l'importation. Tu a déménagé en SUisse il y a combien de temps? et est-ce temporaire ou définitif (en gros, tu as quel permis de travail en Suisse)? Car dans le cadre d'un déménagement de la France vers la Suisse, le cheval fait partie des biens mobiliers de déménagement, peut être importé au même titre que nos vêtements ou nos meubles, et n'entre pas dans le cadre des contingents.
(je parle d'expérience, mon premier cheval a été mon seul "bien de déménagement" à passer la frontière, à zéro frais, en plein mois d'Octobre il y a une dizaine d'années ). J'avais juste fait un peu de recherches sur internet, et vérifié que c'était OK en personne à la douane de Divonne. Si tu es plus loin sur Vaud, la douane de Chavornay est bien elle aussi...

si mes souvenirs sont bons, il faut:
- Un papier à remplir, à se procurer à un poste de douane suisse
- le passeport du cheval, avec signalement et n° de puce)
- Prouvé que tu à eu "l'utilisation" au moin 6mois avant de t'installer en Suisse. (Date de la carte proprio)
- Prouvé que tu habites bien en Suisse (certificat du contrôle des habitants)

Après, il te reste à vérifier que tu rentres bien dans les cases pour que ton cheval rentre dans la catégorie des biens de déménagement...

My_shaggy_lady

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Posté le 11/10/2021 à 23h00

mouse
Non non c'est gentil, je suis née en suisse et ma jument était non loin de la frontière jusque la, sauf que la pension que j ai trouvée en suisse est beaucoup mieux donc je la déplace définitivement... le motif du déménagement m'aurait bien dépanné mais non :/
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